Note de réévaluation REV2016-17, Annonce d'examens spéciaux : Risques environnementaux potentiels pour les invertébrés aquatiques découlant de l'utilisation de la clothianidine et du thiaméthoxame

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 23 novembre 2016
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2016-17F-PDF (version PDF)

Annonce d'examens spéciaux

Par la présente, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada vise à informer les parties intéressées qu'elle entreprend l'examen spécial des produits antiparasitaires homologués qui contiennent les matières actives clothianidine et thiaméthoxame, conformément au paragraphe 17(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires.

D'après l'analyse préliminaire des renseignements disponibles sur la concentration et la fréquence de détection de ces pesticides dans les milieux aquatiques, l'ARLA a conclu que les examens spéciaux étaient justifiés. Le motif de préoccupation lié à ces examens consiste à évaluer les risques potentiels pour les invertébrés aquatiques exposés à la clothianidine ou au thiaméthoxame utilisés comme traitement de semences, foliaire ou de sol.

Après avoir évalué l'aspect préoccupant, l'ARLA publiera des projets de décision d'examen spécial à des fins de consultation publique, conformément à l'article 28 de la Loi sur les produits antiparasitaires.

À tout moment durant les examens spéciaux, si l'on découvre des preuves permettant d'établir raisonnablement qu'un ou plusieurs produits antiparasitaires homologués qui contiennent les matières actives clothianidine ou thiaméthoxame présentent un danger pour l'environnement, l'ARLA pourrait modifier l'homologation de ces produits.

Les deux tableaux suivants dressent la liste des produits contenant de la clothianidine et du thiaméthoxame qui font l'objet d'un examen spécial.