Note de réévaluation REV2016-07, Plan de travail des réévaluations et des examens spéciaux de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire pour les années 2015 à 2020

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 26 février 2016
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2016-7F-PDF (version PDF)

Le présent document a pour but d'informer les titulaires d'homologation, les responsables de la réglementation des pesticides et la population canadienne à propos des travaux visant les réévaluations et les examens spéciaux prévus entre 2015 et 2020 par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. Ce document remplace la précédente Note de réévaluation REV2015-05, Plan de travail pour les réévaluations par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de 2015 à 2018.

L'ARLA réglemente les pesticides au Canada et appuie l'objectif principal qui consiste à protéger la santé de la population canadienne et son environnement. Un pesticide peut uniquement être vendu ou utilisé au Canada s'il a été homologué ou autrement permis en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires. L'ARLA utilise une méthode d'évaluation des risques rigoureuse et fondée sur la science afin de veiller à ce que le produit  respecte des normes sanitaires et environnementales et ait de la valeur.

Le programme de réévaluation des pesticides veille à ce que les pesticides homologués soient examinés tous les 15 ans au moyen de techniques d'évaluation modernes et à partir de renseignements scientifiques à jour. De plus, les pesticides peuvent être réévalués lorsqu'il y a de nouveaux renseignements qui pourraient avoir un impact sur le maintien de leur homologation en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires. Un examen spécial peut aussi être initié par le ministre de Santé Canada à tout moment lorsqu'il y a un motif raisonnable de croire que les risques sanitaires et environnementaux ou la valeur d'un pesticide ne sont plus acceptables. L'examen spécial est différent de la réévaluation parce qu'il sert à étudier des aspects restreints d'un pesticide, alors qu'une réévaluation se penche sur tous les renseignements disponibles.

L'ARLA participe simultanément à diverses activités planifiées dans le cadre du programme de réévaluation, comme la réévaluation des matières actives du programme actuel (Directive d'homologation DIR2012-02, Programme de réévaluation cyclique), et la réévaluation des matières actives restantes du programme précédent (Directive d'homologation DIR2001-03, Programme de réévaluation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire). De plus, l'ARLA mène des examens spéciaux pour un certain nombre de matières actives dans le cadre de son programme d'examen spécial. Par conséquent, l'ARLA a accordé la priorité à certaines ressources afin de terminer des examens et de publier les documents connexes mentionnés plus bas au cours des cinq prochaines années, soit d'avril 2015 à mars 2020.

Ce plan de travail quinquennal peut être modifié si de nouveaux enjeux nécessitent des mesures prioritaires. L'ARLA publiera un plan de travail mis à jour chaque année pour illustrer toutes les révisions indiquées. De plus, l'ARLA communiquera chaque année un rapport d'état des réalisations liées aux programmes de réévaluation et d'examen spécial.

Les tableaux 1 et 2 énumèrent les listes des matières actives et leur document correspondant prévus dans le Plan de travail des réévaluations et des examens spéciaux pour les années 2015 à 2020.

Le tableau 3 présente une liste des matières actives dont la réévaluation a récemment été entamée  (2014-2015). Des examens afin de déterminer la portée des réévaluations de ces matières actives sont en cours. Les échéanciers concernant les projets de décision et les décisions définitives seront inclus dans les prochaines mises à jour du plan de travail.

Tableau 3 Réévaluations commencées entre avril 2014 et décembre 2015