Note de réévaluation REV2017-07, Plan de travail concernant la réévaluation du tébufénozide

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 15 mars 2017
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2017-7F-PDF (version PDF)

Table des matières

• Contexte
• Plan de travail concernant la réévaluation
• Exigences en matière de données
• Renseignements supplémentaires
• Annexe I Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du tébufénozide

Contexte

Au Canada, le tébufénozide fait l'objet d'une réévaluation par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. L'ARLA réévalue les pesticides homologués afin de déterminer si l'utilisation de ces produits est toujours acceptable sur le plan de la valeur, de la santé humaine et de l'environnement d'après les normes en vigueur.

Le tébufénozide est un insecticide homologué pour lutter contre les larves de lépidoptères (en d'autres termes, les papillons diurnes et nocturnes). Il est homologué pour utilisation sur les cultures vivrières en milieu terrestre et en serre, les plantes ornementales de serre et d'extérieur et pour la gestion des forêts et des boisés. En date du 7 janvier 2017, un produit technique et deux préparations commerciales sont homologués au Canada.

En vertu de l'article 16 de la Loi sur les produits antiparasitaires, le titulaire d'homologation du tébufénozide a été avisé du début de la réévaluation de cette substance. Par la suite, le titulaire du principe actif de qualité technique tébufénozide a fait part de son intention d'appuyer toutes les utilisations inscrites sur l'étiquette des préparations commerciales offertes au Canada.

Le plan de travail concernant la réévaluation ci-dessous précise le délai des domaines prioritaires prévus pour les évaluations des risques et les exigences en matière de données à l'appui de la réévaluation du tébufénozide.

Plan de travail concernant la réévaluation

Délai de réévaluation prévu

La réévaluation du tébufénozide fait partie de la catégorie 1 qui est décrite dans la Directive d'homologation DIR2016-04, Politique sur la gestion de la réévaluation des pesticides instaurée le 1^er décembre 2016. Cependant, comme cette réévaluation a été entreprise avant la publication de la directive DIR2016-04, l'ARLA prévoit publier le Projet de décision de réévaluation concernant le tébufénozide à des fins de consultation d'ici février 2019. Si, au cours de l'évaluation des risques, l'ARLA découvre d'autres domaines prioritaires à prendre en considération, elle pourrait envisager de modifier le délai de réévaluation.

Évaluation des risques pour la santé humaine

De nouvelles évaluations seront réalisées afin de vérifier la toxicologie et l'exposition par le régime alimentaire.

Les évaluations existantes auxquelles on apportera des modifications mineures sont jugées adéquates pour appuyer la réévaluation du tébufénozide en ce qui a trait aux autres volets d'évaluation concernant la santé humaine.

Évaluation des risques pour l'environnement

De nouvelles évaluations seront réalisées afin de vérifier le devenir dans l'environnement ainsi que la modélisation et l'exposition de l'eau.

Valeur

L'ARLA examinera la valeur du tébufénozide ainsi que la viabilité des solutions de remplacement si des risques préoccupants nécessitant des mesures d'atténuation le justifient.

Exigences en matière de données

L'ARLA a établi que le titulaire d'homologation du principe actif de qualité technique doit fournir des données sur la toxicologie du tébufénozide et l'exposition à celui-ci dans l'environnement. Les données et les études pertinentes ont été demandées au titulaire d'homologation du produit technique. Le résumé des données exigées figure dans le Registre public de l'ARLA. Pour consulter la liste des catégories des données exigées, voir l'annexe I. De plus, l'ARLA a demandé aux titulaires des renseignements sur le profil d'emploi homologué afin d'étoffer les évaluations des risques.

Renseignements supplémentaires

Les documents publiés par l'ARLA sont affichés dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada à santecanada.gc.ca/arla. On peut aussi se les procurer auprès du Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire :

Téléphone : 1 800 267 6315 au Canada ou 1 613 736 3799 à l'extérieur du Canada (des frais d'interurbain s'appliquent)

Télécopieur : 613-736-3798

Courriel

Annexe I Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du tébufénozide