Note de réévaluation REV2017-20, Plan de projet de réévaluation concernant le krésoxim-méthyl

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 3 août 2017
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2017-20F-PDF (version PDF)

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Table des matières

Contexte

Au Canada, le krésoxim-méthyl fait l’objet d’une réévaluation par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. L’ARLA réévalue les pesticides homologués pour déterminer si l’utilisation de ces produits continue d’être acceptable en termes de valeur, de santé humaine et d’environnement d’après les normes actuelles.

Le krésoxim-méthyl est homologué comme fongicide pour usage sur les pommes, les raisins et les poires. En date du 13 juin 2017, deux produits de qualité technique et une préparation commerciale contenant du krésoxim-méthyl étaient homologués pour une utilisation au Canada.

En vertu de l’article 16 de la Loi sur les produits antiparasitaires, le titulaire d’homologation du krésoxim-méthyl a été avisé que cette substance fera l’objet d’une réévaluation. En réponse à cet avis, le titulaire d’homologation du principe actif de qualité technique krésoxim-méthyl au Canada a fait part de son intention d’appuyer toutes les utilisations inscrites sur les étiquettes des préparations commerciales offertes au Canada.

Le plan de projet de réévaluation défini ci-après présente le calendrier de réévaluation, les domaines d’intérêt prévus des évaluations des risques ainsi que les besoins en matière de données aux fins de la réévaluation du krésoxim-méthyl.

Plan de projet de réévaluation

Délai de réévaluation prévu

La réévaluation du krésoxim-méthyl fait partie des réévaluations de catégorie 1 au sens de la Directive d’homologation DIR2016-04, Politique sur la gestion de la réévaluation des pesticides. Toutefois, comme cette réévaluation a été entreprise avant la publication de la DIR2016-04, la décision de réévaluation proposée pour le krésoxim-méthyl devrait être publiée aux fins de consultation d’ici le mois d’avril 2019. Le calendrier de réévaluation pourrait être mis à jour si, au cours de l’évaluation des risques, l’ARLA relève d’autres domaines d’intérêt qui devraient être pris en compte.

Évaluation des risques pour la santé humaine

De nouvelles évaluations seront effectuées pour évaluer la toxicologie du produit, ainsi que l’exposition alimentaire, professionnelle et résidentielle.

Évaluation des risques pour l’environnement

De nouvelles évaluations seront effectuées pour évaluer le devenir du produit dans l’environnement, la modélisation de l’eau, la surveillance de l’environnement et l’écotoxicologie.

Valeur

La valeur du krésoxim-méthyl sera examinée. La viabilité des solutions de rechange sera étudiée pour certaines utilisations si l’évaluation révèle des risques préoccupants nécessitant l’adoption de mesures d’atténuation.

Exigences en matière de données

L’ARLA a déterminé que le titulaire d’homologation du produit de qualité technique devait lui fournir des données sur la toxicologie du krésoxim-méthyl et sur l’environnement, et lui présenter les données et les études pertinentes à l’appui. Un résumé de toutes les demandes de données figure dans le registre public de l’ARLA. Pour connaître la liste des catégories de données exigées des titulaires d’homologation des produits de qualité technique, veuillez consulter l’annexe I. L’ARLA a également demandé au titulaire de lui fournir des données sur les profils d’emploi homologués pour étayer les évaluations des risques.

Renseignements complémentaires

Les documents de l’ARLA peuvent être consultés sur le site Web de Canada.ca, sous la section Pesticides et lutte antiparasitaire.

Vous pouvez également vous les procurer en communiquant avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Annexe I - Données requises en vertu du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du krésoxim-méthyl

I. Données toxicologiques

  • CODO 4.5.1 : Immunotoxicité
  • CODO 4.5.8 : Cytotoxicité

II. Données sur l’environnement (autres que sur les pollinisateurs)

  • CODO 8.2.3.4.2 : Métabolisme dans le sol, conditions aérobies
  • CODO 8.3.2 : Dissipation en milieu terrestre
  • CODO 8.6 : Estimation du potentiel de lessivage
  • CODO 9.5.3.1 : Toxicité pour le poisson
  • CODO 9.9 : Effets chroniques sur les poissons juvéniles en petits microcosmes de terrain

III. Données sur les pollinisateurs

Les données indiquées ci-après devront être fournies, conformément au nouveau cadre d’évaluation des risques pour les pollinisateurs.

  • CODO 9.2.4.3 : Toxicité larvaire chez l’abeille (données requises)
  • CODO 9.2.4.4 : Toxicité chronique pour les abeilles adultes (données requises)
  • CODO 9.2.4.5 : Abeilles, toxicité des résidus sur le feuillage (pourraient être requises)Note de bas de page *
  • CODO 9.2.4.6 : Études des effets sur les pollinisateurs en conditions semi-naturelles (pourraient être requises)Note de bas de page *
  • CODO 9.2.4.7 : Études sur le terrain des effets sur les pollinisateurs (pourraient être requises)Note de bas de page *
  • CODO 9.2.4.8 : Études sur les résidus pour les pollinisateurs (pourraient être requises)Note de bas de page *

 

 

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