Note de réévaluation REV2017-24, Plan de projet de réévaluation concernant le tébuconazole

Table des matières

Contexte

Au Canada, le tébuconazole fait l’objet d’une réévaluation par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. L’ARLA réévalue les pesticides homologués pour déterminer si l’utilisation de ces produits continue d’être acceptable en termes de valeur, de santé humaine et d’environnement d’après les normes actuelles.

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Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 3 août 2017

ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2017-24F-PDF (version PDF) 

Le tébuconazole est homologué comme fongicide sur les cultures agricoles et le gazon. Les utilisations à des fins agricoles du tébuconazole comprennent les traitements des semences et les applications foliaires. Le tébuconazole est également homologué comme produit de préservation du bois. En date du 13 juin 2017, deux produits de qualité technique et 26 préparations commerciales contenant du tébuconazole étaient homologués pour une utilisation au Canada. Toutes les utilisations du tébuconazole à l’exception de la propriété antitache sont examinées dans cette réévaluation.

En vertu de l’article 16 de la Loi sur les produits antiparasitaires, tous les titulaires d’homologation du tébuconazole ont été avisés que cette substance allait faire l’objet d’une réévaluation. En réponse à cet avis, les titulaires d’homologation des principes actifs de qualité technique du tébuconazole au Canada ont fait part de leur intention d’appuyer toutes les utilisations inscrites sur les étiquettes des préparations commerciales offertes au Canada.

Le plan de projet de réévaluation défini ci-après présente le calendrier de réévaluation, les domaines d’intérêt prévus pour les évaluations des risques ainsi que les besoins en matière de données pour la réévaluation du tébuconazole.

Plan de projet de réévaluation

Délai de réévaluation prévu

La réévaluation du tébuconazole fait partie des réévaluations de catégorie 2 au sens de la Directive d’homologation DIR2016-04, Politique sur la gestion de la réévaluation des pesticides. Toutefois, puisque cette réévaluation a été mise en œuvre avant la publication de la DIR2016-04, la décision de réévaluation proposée pour le tébuconazole devrait être publiée aux fins de consultation d’ici le mois de novembre 2018. Le calendrier de réévaluation peut être mis à jour si, au cours de l’évaluation des risques, l’ARLA identifie d’autres domaines d’intérêt qui devraient être pris en compte.

Évaluation des risques pour la santé humaine

De nouvelles évaluations seront effectuées pour évaluer la toxicologie du produit, ainsi que l’exposition par le régime alimentaire et l’exposition professionnelle (pour le traitement des semences). Des évaluations existantes avec des mises à jour mineures sont jugées adéquates pour appuyer la réévaluation du tébuconazole concernant les autres aspects de l’évaluation des risques pour la santé humaine.

Évaluation des risques pour l’environnement

Une nouvelle évaluation sera effectuée pour l’utilisation comme produit industriel de préservation du bois. Dans le cas de l’utilisation comme fongicide agricole, certains aspects des évaluations existantes seront mis à jour, notamment les risques pour les organismes terrestres non ciblés.

Valeur

La valeur du tébuconazole sera examinée. La viabilité des solutions de rechange sera étudiée pour certaines utilisations si l’évaluation révèle des risques préoccupants nécessitant l’adoption de mesures d’atténuation.

Exigences en matière de données

L’ARLA a déterminé que les titulaires d’homologation des produits de qualité technique devaient lui fournir des données sur la chimie et la toxicologie du tébuconazole, et sur ses effets environnementaux. Des données ou des études pertinentes ont été demandées de la part des titulaires techniques. Un résumé de toutes les demandes de données figure dans le Registre public de l’ARLA. Consultez l’annexe I pour obtenir une liste des catégories de données demandées.

Renseignements supplémentaires

Il est possible de consulter les documents publiés par l’ARLA sous la rubrique Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca. Vous pouvez également vous les procurer en communiquant avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Annexe I    Données requises en vertu du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du tébuconazole

I. Données chimiques

  • CODO 2.13.4 Impuretés d'importance toxicologique

II. Données toxicologiques

  • CODO 4.8 Autres études : effets endocriniens

III. Données sur le devenir dans l’environnement

  • CODO 8.3.4 Étude de laboratoire sur le potentiel de lessivage à partir des produits du bois traité

IV. Données sur les pollinisateurs

  • CODO 9.2.4.2 Toxicité orale aiguë chez les abeilles adultes (données requises)
  • CODO 9.2.4.3 Toxicité larvaire chez les abeilles (données requises)
  • CODO 9.2.4.4 Toxicité chronique chez les abeilles adultes (données requises)
  • CODO 9.2.4.5 Toxicité des résidus sur le feuillage pour les abeilles (pourraient être requises)Note de bas de page *
  • CODO 9.2.4.6 Études des effets sur les pollinisateurs en conditions semi-naturelles (pourraient être requises)Note de bas de page *
  • CODO 9.2.4.7 Études des effets sur les pollinisateurs en conditions naturelles (pourraient être requises)Note de bas de page *
  • CODO 9.2.4.8 Études sur les résidus pour les pollinisateurs (pourraient être requises)Note de bas de page *

V. Données sur l’écotoxicologie autres que sur les pollinisateurs

  • CODO 9.5.3.1 Essai de toxicité sur le cycle de vie précoce du poisson CODO 9.9 Autres études : effets sur les amphibiens

Notes de bas de page

Note de bas de page 1

Selon les résultats de l'évaluation préalable des risques

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