Note de réévaluation REV2018-12, Plan de projet de réévaluation du quizalofop-p-éthyl

Note de réévaluation REV2018-12, Plan de projet de réévaluation du quizalofop-p-éthyl
Le 8 juin 2018
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2018-12F-PDF (version PDF)

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Table des matières

• Contexte
• Plan de projet de réévaluation
• Exigences en matière de données
• Renseignements supplémentaires
• Annexe I Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du quizalofop-p-éthyl

Contexte

Au Canada, le quizalofop-p-éthyl fait l’objet d’une réévaluation par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. L’ARLA réévalue les pesticides homologués afin de déterminer si l’utilisation de ces produits est toujours acceptable sur le plan de la valeur, de la santé humaine et de l’environnement d’après les normes en vigueur.

Le quizalofop-p-éthyl est un herbicide sélectif utilisé comme traitement de postlevée. Il est homologué au Canada pour supprimer les graminées annuelles et vivaces dans une vaste gamme de cultures vivrières destinées à l’alimentation humaine et d’autres cultures destinées à l’alimentation animale ainsi que de cultures non vivrières industrielles traitées par pulvérisation aérienne ou au sol. À l’heure actuelle, il y a deux produits techniques, un concentré de fabrication et quatre préparations commerciales à usage commercial contenant du quizalofop p éthyl homologués au Canada.

En vertu de l’article 16 de la Loi sur les produits antiparasitaires, les titulaires d’homologation du quizalofop-p-éthyl ont été informés du début de la réévaluation de ce composé. Par la suite, les titulaires du principe actif de qualité technique quizalofop-p-éthyl ont fait part de leur intention d’appuyer toutes les utilisations inscrites sur les étiquettes des préparations commerciales offertes au Canada.

Le plan de projet de réévaluation détaillé ci-dessous précise le délai d’examen, les domaines prioritaires prévus pour les évaluations des risques et les données exigées aux fins de la réévaluation du quizalofop-p-éthyl.

Plan de projet de réévaluation

Délai de réévaluation prévu

La réévaluation du quizalofop-p-éthyl fait partie de la catégorie 1 qui est décrite dans la Directive d’homologation DIR2016-04, Politique sur la gestion de la réévaluation des pesticides. Toutefois, puisque la présente réévaluation a été entreprise avant la publication de cette directive, l’ARLA envisage la publication du Projet de décision de réévaluation concernant le quizalofop-p-éthyl à des fins de consultation d’ici juin 2019. Si, au cours de l’évaluation des risques, l’ARLA découvre d’autres domaines prioritaires à prendre en considération, elle pourrait envisager de modifier le délai de réévaluation.

Évaluation des risques pour la santé humaine

Une nouvelle évaluation sera réalisée afin de vérifier la toxicologie. L’ARLA juge que les évaluations existantes sont adéquates pour étayer la réévaluation du quizalofop-p-éthyl en ce qui concerne les autres aspects de l’évaluation des risques pour la santé humaine, à condition d'y apporter des modifications mineures.

Évaluation des risques pour l’environnement

L’ARLA effectuera de nouvelles évaluations afin de vérifier le devenir dans l’environnement, la modélisation de l’eau et l’exposition environnementale.

Valeur

L’ARLA examinera la valeur du quizalofop-p-éthyl ainsi que la viabilité des solutions de remplacement pour certaines utilisations si des risques préoccupants nécessitant des mesures d’atténuation le justifient.

Exigences en matière de données

L’ARLA a établi que les titulaires d’homologation du principe actif de qualité technique doivent fournir certaines données sur le quizalofop-p-éthyl concernant la toxicologie. L’ARLA a demandé les données et les études pertinentes aux titulaires d’homologation du produit technique et elle les a bien reçues. Le résumé des données exigées figure dans le Registre public de l’ARLA dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca. Pour consulter la liste des catégories des données exigées, voir l’annexe I. Afin d’étoffer les évaluations des risques, l’ARLA a aussi demandé aux titulaires des renseignements sur le profil d’emploi homologué et les a reçus.

Renseignements supplémentaires

Les documents publiés par l’ARLA sont affichés dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca. Les documents de l’ARLA sont également offerts par le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Téléphone : 1-800-267-6315 au Canada

1-613-736-3799 hors du Canada (des frais d’interurbain s’appliquent)

Télécopieur : 1-613-736-3798

Courriel : pmra.info-arla@hc-sc.gc.ca

Annexe I Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du quizalofop-p-éthyl