Note de réévaluation REV2018-10, Plan de projet de réévaluation du (s)-kinoprène

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 8 juin 2018
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2018-10F-PDF (version PDF)

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Table des matières

Contexte

Au Canada, le (s)-kinoprène fait l’objet d’une réévaluation par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. L’ARLA réévalue les pesticides homologués afin de déterminer si l’utilisation de ces produits est toujours acceptable sur le plan de la valeur, de la santé humaine et de l’environnement d’après les normes en vigueur.

Le (s)-kinoprène est un régulateur de croissance des insectes employé en agriculture pour lutter contre les insectes ravageurs tout au long de leur cycle de vie. Il est homologué pour une utilisation sur les plantes non vivrières cultivées en serres et il est appliqué sous forme de pulvérisation foliaire. Il y a un principe actif de qualité technique et une préparation commerciale à usage commercial contenant cette substance au Canada.

En vertu de l’article 16 de la Loi sur les produits antiparasitaires, le titulaire d’homologation du (s)-kinoprène a été informé du début de la réévaluation de ce composé. Par la suite, le titulaire du principe actif de qualité technique (s)-kinoprène a fait part de son intention d’appuyer toutes les utilisations inscrites sur l’étiquette de la préparation commerciale offerte au Canada.

Le plan de projet de réévaluation détaillé ci-dessous précise le délai d’examen, les domaines prioritaires prévus pour les évaluations des risques et les données exigées aux fins de la réévaluation du (s)-kinoprène.

Plan de projet de réévaluation

Délai de réévaluation prévu

La réévaluation du (s)-kinoprène fait partie de la catégorie 1 qui est décrite dans la Directive d’homologation DIR2016-04, Politique sur la gestion de la réévaluation des pesticides. Toutefois, puisque la présente réévaluation a été entreprise avant la publication de cette directive, l’ARLA envisage la publication du Projet de décision de réévaluation concernant le (s)-kinoprène à des fins de consultation d’ici décembre 2019. Au cours de l’évaluation des risques, si l’ARLA découvre d’autres domaines prioritaires à prendre en considération, elle pourrait envisager de modifier le délai de réévaluation.

Évaluation des risques pour la santé humaine

De nouvelles évaluations seront réalisées afin de vérifier la toxicologie, l’exposition professionnelle et l’exposition en milieu résidentiel.

Évaluation des risques pour l’environnement

L’ARLA effectuera de nouvelles évaluations concernant le devenir dans l’environnement et l’exposition environnementale.

Valeur

L’ARLA examinera la valeur du (s)-kinoprène ainsi que la viabilité des solutions de remplacement pour certaines utilisations si des risques préoccupants nécessitant des mesures d’atténuation le justifient.

Exigences en matière de données

L’ARLA a établi que le titulaire d’homologation du principe actif de qualité technique doit fournir des données sur le (s)-kinoprène concernant la santé et l’environnement. Les données et les études pertinentes ont été demandées au titulaire d’homologation du produit technique et l’ARLA les a bien reçues. Le résumé des données exigées figure dans le Registre public de l’ARLA dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca. Pour consulter la liste des catégories des données exigées, voir l’annexe I. Afin d’étoffer les évaluations des risques, l’ARLA a aussi demandé au titulaire des renseignements sur le profil d’emploi homologué et les a reçus.

Renseignements supplémentaires

Les documents publiés par l’ARLA sont affichés dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca. Les documents de l’ARLA sont également offerts par le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Téléphone :

1-800-267-6315
1-613-736-3799

au Canada
hors du Canada (des frais d’interurbain s’appliquent)

Télécopieur :

1-613-736-3798

 

Courriel :

hc.pmra.info-arla.sc@canada.ca

 

Annexe I     Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du (s)‑kinoprène

I.          Données toxicologiques

CODO

Titre

4.2.6

Sensibilisation de la peau

4.3.1

Sensibilisation de la peau

4.3.2

Toxicité par voie orale à court terme (90 jours et/ou 12 mois chez le chien)

4.5.2

Étude de toxicité sur le plan du développement prénatal (rongeur)

II.        Données sur les caractéristiques chimiques, le devenir dans l'environnement et la toxicologie


CODO

Titre

8.2.2.1

Méthodologie analytique ‒ Sol

8.2.2.3

Méthodologie analytique ‒ Eau

8.2.3.2

Études de transformation en laboratoire ‒ Hydrolyse

8.2.3.4.2

Métabolisme dans le sol ‒ Sol aérobie

9.2.4.2

Abeilles/Insectes pollinisateurs ‒ Toxicité aiguë par voie orale

9.2.4.3

Toxicité chez les larves d’abeilles

9.2.4.4

Toxicité chronique chez les abeilles adultes

9.2.5

Abeilles/Insectes pollinisateurs ‒ Prédateurs

9.2.6

Abeilles/Insectes pollinisateurs ‒ Parasites

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