Note de réévaluation REV2018-07, Plan de projet de réévaluation du spinosad

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 15 mai 2018
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2018-7F-PDF (version PDF)

(Version PDF - 152 Ko, 5 pages)

Table des matières

• Contexte
• Plan de projet de réévaluation
• Évaluation des risques pour la santé humaine
• Exigences en matière de données
• Renseignements supplémentaires
• Annexe I Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du spinosad

Contexte

Au Canada, le spinosad fait l’objet d’une réévaluation par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. L’ARLA réévalue les pesticides homologués afin de déterminer si l’utilisation de ces produits est toujours acceptable sur le plan de la valeur, de la santé humaine et de l’environnement d’après les normes en vigueur.

Le spinosad est un insecticide systémique à large spectre dont l’utilisation est homologuée sur les cultures agricoles, dont les légumes et les plantes ornementales de serre, de nombreuses grandes cultures (comme les pommes de terre, le raisin, les fruits à noyau, les fruits à pépins, les petits fruits et les légumes), les plantes ornementales d’extérieur et le gazon. Il est également homologué pour une utilisation en milieu résidentiel dans les jardins des particuliers (sur les fruits, les légumes et les plantes ornementales) et pour supprimer les fourmis dans les zones résidentielles.

En vertu de l’article 16 de la Loi sur les produits antiparasitaires, le titulaire d’homologation du spinosad a été informé du début de la réévaluation de ce composé. Par la suite, le titulaire du principe actif de qualité technique spinosad a fait part de son intention d’appuyer toutes les utilisations inscrites sur les étiquettes des préparations commerciales offertes au Canada.

Le plan de projet de réévaluation détaillé ci-dessous précise le délai d’examen, les domaines prioritaires prévus pour les évaluations des risques et les données exigées aux fins de la réévaluation du spinosad.

Plan de projet de réévaluation

Délai de réévaluation prévu

La réévaluation du spinosad fait partie de la catégorie 1 qui est décrite dans la Directive d’homologation DIR2016-04, Politique sur la gestion de la réévaluation des pesticides. Aux fins de cette réévaluation, il faut 980 jours civils entre le début de la réévaluation et la publication du projet de décision. Pour l’instant, l’ARLA prévoit publier le Projet de décision de réévaluation concernant le spinosad à des fins de consultation d’ici au mois de janvier 2020. Si, au cours de l’évaluation des risques, l’ARLA découvre d’autres domaines prioritaires à prendre en considération, elle pourrait envisager de modifier le délai de réévaluation.

Évaluation des risques pour la santé humaine

De nouvelles évaluations seront réalisées afin de vérifier la toxicologie, l’exposition par le régime alimentaire et l’exposition en milieux professionnel et résidentiel. Les risques cumulatifs doivent être évalués en raison d’un mécanisme commun de toxicité entre le spinosad et le principe actif spinétorame.

Évaluation des risques pour l’environnement

L’ARLA effectuera de nouvelles évaluations concernant le devenir dans l’environnement, la modélisation de l’eau et l’exposition environnementale.

Valeur

L’ARLA examinera la valeur du spinosad ainsi que la viabilité des solutions de remplacement pour certaines utilisations si des risques préoccupants nécessitant des mesures d’atténuation le justifient.

Exigences en matière de données

L’ARLA a établi que le titulaire d’homologation du principe actif de qualité technique doit fournir des données sur le spinosad concernant l’environnement. Les données et les études pertinentes ont été demandées au titulaire d’homologation du produit technique qui les a transmises.  Le résumé des données exigées figure dans le Registre public de l’ARLA. Pour consulter la liste des catégories des données exigées, voir l’annexe I. Afin d’étoffer les évaluations des risques, l’ARLA a aussi demandé au titulaire des renseignements sur le profil d’emploi homologué et les a reçus.

Renseignements supplémentaires

Les documents publiés par l’ARLA sont affichés dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada. Les documents de l’ARLA sont également offerts par le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Téléphone : 1-800-267-6315 au Canada
1-613-736-3799 hors du Canada (des frais d’interurbain s’appliquent)
Télécopieur : 1-613-736-3798
Courriel : pmra.info-arla@hc-sc.gc.ca

Annexe I Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du spinosad