Note de réévaluation REV2018-08, Plan de projet de réévaluation du zoxamide

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 22 mai 2018
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2018-8F-PDF (version PDF)

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Table des matières

• Contexte
• Plan de projet de réévaluation
• Renseignements supplémentaires
• Annexe I - Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du zoxamide

Contexte

Au Canada, le zoxamide fait l'objet d'une réévaluation par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. L'ARLA réévalue les pesticides homologués afin de déterminer si l'utilisation de ces produits est toujours acceptable sur le plan de la valeur, de la santé humaine et de l'environnement d'après les normes en vigueur.

Le zoxamide, un fongicide appartenant au groupe des benzamides, est utilisé pour lutter contre des maladies dues aux oomycètes (par exemple, la brûlure tardive et le mildiou). Le zoxamide est actuellement homologué pour être appliqué sur le raisin, les oignons et les pommes de terre au moyen d'un équipement au sol ou par voie aérienne.

En vertu de l'article 16 de la Loi sur les produits antiparasitaires, le titulaire d'homologation du zoxamide a été informé du début de la réévaluation de ce composé. Par la suite, le titulaire du principe actif de qualité technique zoxamide a fait part de son intention d'appuyer toutes les utilisations inscrites sur les étiquettes des préparations commerciales offertes au Canada.

Le plan de projet de réévaluation détaillé ci-dessous précise le délai d'examen, les domaines prioritaires prévus pour les évaluations des risques et les données exigées aux fins de la réévaluation du zoxamide.

Plan de projet de réévaluation

Délai de réévaluation prévu

La réévaluation du zoxamide fait partie de la catégorie 1 qui est décrite dans la Directive d'homologation DIR2016-04, Politique sur la gestion de la réévaluation des pesticides. Aux fins de cette réévaluation, il faut 980 jours civils entre le début de la réévaluation et la publication du projet de décision. Pour l'instant, l'ARLA prévoit publier le Projet de décision de réévaluation concernant le zoxamide à des fins de consultation d'ici au mois de janvier 2020. Si, au cours de l'évaluation des risques, l'ARLA découvre d'autres domaines prioritaires à prendre en considération, elle pourrait envisager de modifier le délai de réévaluation.

Évaluation des risques pour la santé humaine

De nouvelles évaluations seront réalisées afin de vérifier l'exposition par le régime alimentaire. L'ARLA juge que les évaluations existantes sont adéquates pour étayer la réévaluation du zoxamide en ce qui concerne les autres aspects de l'évaluation des risques pour la santé humaine, pourvu que des modifications mineures y soient apportées.

Évaluation des risques pour l'environnement

L'ARLA effectuera de nouvelles évaluations concernant le devenir dans l'environnement, la modélisation de l'eau et l'exposition environnementale.

Valeur

L'ARLA examinera la valeur du zoxamide ainsi que la viabilité des solutions de remplacement pour certaines utilisations si des risques préoccupants nécessitant des mesures d'atténuation le justifient.

Exigences en matière de données

L'ARLA a établi que le titulaire d'homologation du principe actif de qualité technique doit fournir des données sur le zoxamide concernant la toxicologie et le devenir dans l'environnement. Les données et les études pertinentes ont été demandées au titulaire d'homologation du produit technique. Le résumé des données exigées figure dans le Registre public de l'ARLA. Pour consulter la liste des catégories des données exigées, voir l'annexe I. Afin d'étoffer les évaluations des risques, l'ARLA a aussi demandé au titulaire des renseignements sur le profil d'emploi homologué et les a reçus.

Renseignements supplémentaires

Les documents publiés par l'ARLA sont affichés dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca. Les documents de l'ARLA sont également offerts par le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Téléphone : 1-800-267-6315 au Canada 1-613-736-3799 hors du Canada (des frais d'interurbain s'appliquent)
Télécopieur : 1-613-736-3798
Courriel : pmra.info-arla@hc-sc.gc.ca

Annexe I - Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du zoxamide