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Note de réévaluation REV2026-01, Plan de travail concernant l'évaluation des risques cumulatifs pour la santé : Pesticides organophosphorés

Table des matières

Contexte

Conformément au Cadre d'évaluation des risques cumulatifs pour la santé (SPN2018-02), le Canada procède actuellement à l'évaluation des principes actifs de la catégorie des pesticides organophosphorés. Cette démarche vise à cerner les risques d'une exposition concomitante à au moins deux pesticides ayant un mécanisme de toxicité commun. Dans le cas des organophosphorés, cette capacité commune consiste à se lier irréversiblement à l'enzyme acétylcholinestérase et à la phosphoryler dans le système nerveux central et périphérique des mammifères.

Comme le décrit la Note de réévaluation REV2024-02, Pesticides organophosphorés – Évaluation de la portée des risques cumulatifs pour la santé, formulation du problème et approche d'analyse prévue, la catégorie des organophosphorés est constituée de 10 principes actifs de qualité technique homologués au Canada : acéphate, acaméthiphos, bensulide, dichlorvos, diméthoate, malathion, naled, phorate, phosmet et tétrachlorvinphos; et elle tient compte de 19 autres pesticides qui pourraient se trouver sur des denrées alimentaires importées : chlorpyrifos, diazinon, méthamidophos, méthiadathion, oxydéméton-méthyl, azinphos-méthyl, cadusafos, chlorpyriphos-méthyl, coumaphos, dicrotophos, éthion, éthoprop/éthoprophos, monocrotophos, phosalone, pirimiphos-méthyl, profénofos, propétamphos, terbufos et trichlorfon.

Seront également pris en compte dans l'évaluation des organophosphorés leurs produits de transformation et métabolites qui inhibent l'acétylcholinestérase, notamment certains métabolites oxons (bensulide oxon, malaoxon, phorate oxon, chlorpyrifos oxon, diazoxon et ométhoate) et le méthamidophos comme métabolite de l'acéphate. L'ensemble des organophosphorés et de leurs produits de transformation et métabolites forment le groupe visé par l'évaluation des risques cumulatifs.

Par ailleurs, on trouvera aux annexes II et III de la REV2024-02 la démarche que l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a utilisée pour définir ce groupe, la méthode d'analyse prévue et les éléments de formulation du problème qui seront pris en compte.

Le plan de travail ci-dessous, quant à lui, présente l'échéancier de l'évaluation, les points d'intérêt au programme et les données recueillies.

Plan du projet

Échéancier prévu

Le processus d'évaluation des risques cumulatifs associés aux organophosphorés est conforme au diagramme présenté dans le document SPN2018-02 et à l'approche détaillée à l'annexe III de la REV2024-02. Le projet de décision concernant cette évaluation devrait paraître aux fins de consultation d'ici T4Note de bas de page 1 de l'exercice 2029-2030. Cela dit, il se pourrait que Santé Canada modifie ce délai si l'évaluation révélait d'autres aspects d'intérêt à prendre en considération. La date butoir pour la remise d'une décision finale sera fixée après la période de consultation et communiquée dans le Plan de travail annuel des réévaluations et des examens spéciaux de l'ARLA.

Soulignons que le délai de publication susmentionné inclut les réévaluations continues de quatre pesticides organophosphorés compris dans l'évaluation des risques cumulatifs : bensulide, naled, phorate, et tétrachlorphinvos, et que ces réévaluations sont nécessaires et préalables à la réalisation de ladite évaluation. En fait, comme l'indique le document SPN2018-02, il est essentiel de mettre à jour les évaluations de la toxicité et de l'exposition des pesticides individuels avant de passer à la tâche complexe que sera l'évaluation de leurs effets cumulatifs sur la santé. C'est pourquoi la Note de réévaluation REV2025-01, Plan de travail des réévaluations et des examens spéciaux de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire pour les années 2025 à 2030 indique la publication des projets de décision de ces quatre réévaluations à l'exercice 2027-2028.

Aspects d'intérêt

La REV2024-02 expose l'évaluation de la portée, la formulation du problème et l'approche d'analyse prévue pour l'évaluation des risques cumulatifs liés aux organophosphorés. L'évaluation de la portée a permis de recenser les données probantes disponibles sur un mécanisme commun de toxicité, le profil d'emploi, la probabilité d'une exposition concomitante aux pesticides à l'étude et les domaines prioritaires dans le but d'étayer l'évaluation des risques cumulatifs des pesticides de cette catégorie. Or, on a conclu qu'il existe un mécanisme de toxicité commun entre les organophosphorés et que le groupe visé comptera alors 29 principes actifs avec leurs métabolites respectifs, le cas échéant. De ce nombre, 15 seront évalués quantitativement et 14, qualitativement.

L'évaluation couvrira les expositions qui pourraient se produire par le régime alimentaire, y compris avec l'eau potable, et d'autres sources d'exposition non professionnelle en milieu résidentiel. La probabilité d'exposition concomitante aux organophosphorés du groupe visé sera évaluée pour la voie orale (régime alimentaire et exposition fortuite), la voie cutanée et l'inhalation.

Données recueillies

Santé Canada a demandé aux titulaires des principes actifs de qualité technique contenus dans les pesticides de la catégorie des organophosphorés de soumettre des données supplémentaires portant sur la santé humaine (toxicité et exposition) ainsi que sur les propriétés chimiques et le devenir dans l'environnement. Les données qui étaient disponibles ont été soumises à Santé Canada, puis versées dans le Registre public de l'ARLA.

Renseignements supplémentaires

Les documents publiés par l'ARLA sont affichés dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire sur Canada.ca et aussi disponibles auprès du Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire :

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2026-03-06