Directive d'homologation : Lignes directrices sur les résidus chimiques

1 juin 1998
ISBN : s/o
de cat. : s/o
(DIR98-02)

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Résumé

La présente directive d'homologation Dir98-02 intitulée Lignes directrices sur les résidus chimiques se veut un guide pour les demandeurs d'homologation qui, pour répondre aux exigences en matière de données sur les résidus chimiques, préparent et mènent des études expérimentales et rédigent ensuite des rapports faisant état de leurs résultats. Le présent document a été préparé à la suite de nombreuses consultations avec les intervenants. En outre, les lignes directrices de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) ont été harmonisées avec celles de la United States Environmental Protection Agency (EPA). Comme elles sont maintenant identiques, le demandeur a ainsi le choix de consulter, lorsqu'il prépare son dossier des données pour l'ARLA ou pour l'EPA, les lignes directrices de l'un ou l'autre des pays. L'adoption de cartes de zones communes aux deux pays par les deux agences permet une utilisation optimale des données issues des essais au champ en vue de satisfaire aux exigences en matière de données des Lignes directrices sur les résidus chimiques. Il sera toujours possible d'obtenir une exemption de présentation des données lorsque les demandes seront appuyées de données justificatrices que l'ARLA jugera acceptables.

Grâce à ces lignes directrices, le demandeur sera en mesure de préparer son dossier scientifique de manière à accélérer le passage de sa demande d'homologation de l'examen préliminaire à l'évaluation. À l'aide des données issues de ces études, les scientifiques de l'ARLA pourront évaluer la validité de chacune d'elle, et déterminer la nature et la quantité de résidus trouvées dans les aliments transformés. On compte sur l'harmonisation des Lignes directrices sur les résidus du Canada et des États-Unis pour favoriser la réalisation d'examens conjoints et le partage du travail.

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