Directive d'homologation DIR2010-01, Mise à jour sur l'état de la révision des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus

Le 8 janvier 2010
SC Pub. : 100002
ISBN : 978-1-100-93432-7 (publication imprimée)
ISBN : 978-1-100-93433-4 (version PDF)
No de catalogue : H113-3/2010-1F (publication imprimée)
No de catalogue : H113-3/2010-1F (version PDF)

Table des matières

1.0 Objectif

Le présent document a pour but d'offrir à l'industrie et aux autres parties intéressées une mise à jour sur l'état de la révision des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus qu'utilise l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. Le 15 mai 2009, l'Agence a publié la directive d'homologation DIR2009-01, Mise à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus, qui portait sur la révision de quatre groupes de cultures existants et sur la création d'un nouveau groupe de cultures. Ces groupes mis à jour ont remplacé ceux énumérés à la section 15 de la directive d'homologation DIR98-02, Lignes directrices sur les résidus chimiques.

Depuis la publication de la DIR2009-01, l'ARLA a approuvé la mise à jour de trois groupes de cultures, de même que l'ajout d'une culture oléagineuse au groupe de cultures 20. On revoit actuellement les propriétés chimiques des résidus des groupes de cultures. Cette mise à jour est la deuxième d'une série de mises à jour des groupes de cultures prévues pour les prochaines années. L'ARLA adoptera et mettra en oeuvre les groupes de cultures au fur et à mesure de leur révision.

2.0 Contexte

Le regroupement des cultures permet à l'ARLA de fixer des limites maximales de résidus (LMR) applicables à plusieurs denrées correspondantes d'après des données issues d'un ensemble de cultures représentatives. On obtient au moyen de ce concept une estimation de la concentration maximale de résidus pouvant se retrouver sur ou dans une des denrées appartenant au groupe de cultures. Il est également possible d'élargir les homologations et de fixer des LMR pour les groupes ayant des cultures similaires d'après les données sur les résidus retrouvés dans certaines denrées représentatives. Les groupes de cultures énumérés dans la DIR98-02 sont fondés sur une mise à jour qui remonte à 1995.

À l'issue du symposium international sur le regroupement des cultures organisé par le Department of Agriculture des États-Unis et l'Interregional Research Project No. 4 en 2002, l'International Crop Grouping Consulting Committee (ICGCC) a été formé dans le but :

  1. de mettre à jour les groupes de cultures afin d'incorporer plus de 500 « cultures orphelines » absentes des groupes existants et
  2. d'établir de nouveaux groupes de cultures permettant une meilleure harmonisation et une simplification de la terminologie relative aux denrées pour établir des LMR.

En collaboration avec la United States Environmental Protection Agency et l'ICGCC, l'ARLA actualise actuellement les 20 groupes de cultures présentés à la section 15 de la DIR98-02. L'ARLA est d'avis que ces mises à jour favoriseront une meilleure utilisation des groupes de cultures dans le cadre de la fixation des LMR, en facilitant notamment l'accès aux pesticides destinés à des usages limités.

Jusqu'à ce jour, l'ARLA a approuvé la mise à jour de sept groupes de cultures. Dans le cadre de la DIR2009-01, on a également créé le nouveau groupe de cultures 21 sur les champignons comestibles. De plus, les groupes suivants ont été mis à jour :

  • Groupe de cultures 3 : Légumes-bulbes;
  • Groupe de cultures 10 : Agrumes;
  • Groupe de cultures 13 : Petits fruits;
  • Groupe de cultures 20 : Oléagineux.

Depuis, l'Agence a approuvé la mise à jour de trois autres groupes :

  • Groupe de cultures 8 : Légumes-fruits;
  • Groupe de cultures 11 : Fruits à pépins;
  • Groupe de cultures 12 : Fruits à noyau.

De plus, une nouvelle culture oléagineuse (souci) s'ajoute au groupe de cultures 20. Ces mises à jour ont contribué à l'élargissement des groupes de cultures existants par l'ajout de nouvelles denrées, à l'établissement de nouveaux sous-groupes de cultures et à la révision des cultures représentatives de certains groupes.

3.0 Convention d'appellation des groupes de cultures révisés

Afin de distinguer clairement les groupes de cultures existants des groupes mis à jour, un format d'appellation normalisé a été adopté pour identifier les groupes de cultures révisés, lesquels conserveront la même appellation (ou un nom similaire) et le même numéro que le groupe de cultures initial, sauf que ce numéro sera suivi d'un trait d'union et des deux derniers chiffres de l'année de son approbation par l'ARLA. À titre d'exemple, le groupe de cultures initial des légumes-fruits se nomme « Groupe de cultures 8 : Légumes-fruits (autres que les cucurbitacées) ». Comme ce groupe a été révisé en 2009, il est maintenant identifié comme suit : « Groupe de cultures 8-09 : Légumes-fruits ».

4.0 Identification des groupes de cultures révisés dans la présente directive

4.1 Groupe de cultures 8-09 : Légumes-fruits

  • Le groupe de cultures initial des légumes-fruits (autres que les cucurbitacées) a été modifié et s'intitule maintenant « Groupe de cultures 8-09 : Légumes-fruits ».
  • La mise à jour a permis d'élargir ce groupe de cultures, lequel passe de 6 à 21 denrées.
  • Les denrées représentatives de ce groupe de culture révisé resteront les mêmes, soit la tomate (tomate de grosseur standard et un cultivar de petite tomate); le poivron et un cultivar de piment autre que le poivron; et un cultivar de piment autre que le poivron ou un cultivar de petite aubergine. On désigne maintenant la denrée représentative initiale « tomate » par « tomate (tomate de grosseur standard et un cultivar de petite tomate) ».
  • Trois sous-groupes s'ajoutent : celui de la tomate (8-09A), avec la tomate (tomate de grosseur standard et un cultivar de petite tomate) comme denrée représentative; celui du poivron/aubergine (8-09B), avec le poivron et un cultivar de petit piment autre que le poivron comme denrées représentatives et celui du piment autre que le poivron/aubergine (8-09C), avec un cultivar de petit piment autre que le poivron et un cultivar de petite aubergine comme denrées représentatives.

4.2 Groupe de cultures 11-09 : Fruits à pépins

  • Le groupe de cultures initial des fruits à pépins a été élargi, et passe de sept à douze denrées.
  • Les denrées représentatives de ce groupe de cultures resteront les mêmes, soit la pomme et la poire.
  • Ce groupe de cultures ne comprend aucun sous-groupe connexe.

4.3 Groupe de cultures 12-09 : Fruits à noyau

  • Le groupe de cultures initial des fruits à noyau a été élargi, et passe de 11 à 22 denrées.
  • Les denrées représentatives de ce groupe de cultures resteront les mêmes, soit la cerise douce ou acide, la pêche et la prune ou la prune à pruneaux. En anglais, on désigne maintenant la denrée représentative initiale « fresh prune (Prunus domestica, Prunus spp.) par « prune plum ».
  • Trois sous-groupes s'ajoutent : celui de la cerise (12-09A), avec la cerise douce ou la cerise acide comme denrée représentative; celui de la pêche (12-09B), avec la pêche comme denrée représentative et celui de la prune (12-09C), avec la prune ou la prune à pruneaux comme denrée représentative.

4.4 Ajout d'une culture au groupe de cultures 20 révisé (oléagineux)

  • Un nouvel oléagineux, le souci, a été ajouté à ce groupe de cultures.
  • Ce groupe compte maintenant 28 denrées.
  • Le souci fait partie du sous-groupe 20B, pour lequel la denrée représentative est le tournesol.

5.0 Tableau des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus : avant et après révision

La mise à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus est un processus continu qui s'échelonnera sur plusieurs années. Afin de suivre les progrès réalisés, l'ARLA a préparé un chiffrier intitulé Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus, qui dresse la liste des groupes de cultures initiaux, tels que cités dans la DIR98-02, de même que les groupes de cultures ayant fait l'objet d'une révision, le cas échéant. Ce chiffrier sera actualisé afin de refléter les mises à jour des groupes de cultures dès leur approbation et leur adoption par l'ARLA dans le cadre des travaux de l'ICGCC.

L'ARLA publiera de façon régulière des mises à jour pour les groupes de cultures restants et fournira un hyperlien vers le chiffrier Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus.

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