Directive d'homologation DIR2011-02, Mise à jour sur l'état de la révision des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
11 octobre 2011
ISSN : 1498-5934 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-3/2011-2F -PDF (version PDF)

1.0 Objectif

Le présent document a pour but d'offrir à l'industrie et aux autres parties intéressées une mise à jour sur l'état de la révision des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus qu'utilise l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. L'Agence a publié deux directives d'homologation précédentes (la DIR2009-01, Mise à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus, et la DIR2010-01 intitulée de la même façon que le présent document) qui portaient sur la révision de sept groupes de cultures existants, la création d'un nouveau groupe de cultures et l'ajout d'une nouvelle culture oléagineuse au groupe de cultures 20. Ces groupes nouveaux et mis à jour ont remplacé ceux énumérés à la section 15 de la directive d'homologation DIR98-02, Lignes directrices sur les résidus chimiques.

La présente directive d'homologation est la troisième d'une série de mises à jour des groupes de cultures prévues pour les prochaines années et elle présente des renseignements au sujet des révisions apportées au groupe de cultures 14, Noix. L'ARLA adoptera et mettra en œuvre les groupes de cultures au fur et à mesure de leur révision.

2.0 Contexte

Le regroupement des cultures permet à l'ARLA de fixer des limites maximales de résidus (LMR) applicables à plusieurs denrées connexes d'après des données provenant d'un ensemble de cultures représentatives. On obtient au moyen de ce concept une estimation de la concentration maximale de résidus pouvant se retrouver dans ou sur une des denrées appartenant au groupe de cultures. Il est également possible d'élargir les homologations et de fixer des LMR pour les groupes ayant des cultures similaires d'après les données sur les résidus retrouvés dans certaines denrées représentatives. Les groupes de cultures énumérés dans la directive d'homologation DIR98-02 sont fondés sur une mise à jour qui remonte à 1995.

À la fin du symposium international sur le regroupement des cultures organisé par le United States Department of Agriculture et l'Interregional Research Project No. 4 en 2002, l'International Crop Grouping Consulting Committee (ICGCC) a été formé dans le but a) de mettre à jour les groupes de cultures afin d'incorporer plus de 500 « cultures orphelines » absentes des groupes existants et b) d'établir de nouveaux groupes de cultures permettant une meilleure harmonisation et une simplification de la terminologie relative aux denrées pour établir des LMR.

En collaboration avec la  United States Environmental Protection Agency et l'ICGCC, l'ARLA actualise actuellement les 20 groupes de cultures présentés à la section 15 de la directive d'homologation DIR98-02. L'ARLA est d'avis que ces mises à jour favoriseront une meilleure utilisation des groupes de cultures dans le cadre de la fixation des LMR, en facilitant notamment l'accès aux pesticides destinés à des usages limités.

Jusqu'à ce jour, l'ARLA a approuvé la mise à jour de sept groupes de cultures. Dans le cadre des directives d'homologation DIR2009-01 et DIR2010-01, elle a également révisé les groupes de cultures énumérés ci-dessous :

De plus, l'ARLA a créé le nouveau groupe de culture 21, Champignons comestibles, et une nouvelle culture oléagineuse (souci) s'est ajoutée au groupe de cultures 20. Ces mises à jour ont contribué à l'élargissement des groupes de cultures existants par l'ajout de nouvelles denrées ainsi qu'à l'établissement de nouveaux sous-groupes de cultures et à la révision des cultures représentatives de certains groupes.

Ce travail continu a permis l'approbation de révisions apportées à un autre groupe de cultures, plus précisément le groupe de cultures  des noix (14), qui fait l'objet de la présente directive à des fins d'information auprès des intervenants.

3.0 Convention d'appellation des groupes de cultures révisés

Afin de distinguer clairement les groupes de cultures existants des groupes mis à jour, un format d'appellation normalisé a été adopté pour identifier les groupes de cultures révisés qui conserveront la même appellation (ou un nom similaire) et le même numéro que le groupe de cultures initial, sauf que ce numéro sera suivi d'un trait d'union et des deux derniers chiffres de l'année de son approbation par l'ARLA. À titre d'exemple, le groupe de cultures initial des légumes-fruits se nomme « Groupe de cultures 8 : Légumes-fruits (autres que les cucurbitacées) ». Comme ce groupe a été révisé en 2009, il est maintenant identifié comme suit : « Groupe de cultures 8-09 : Légumes-fruits ».

4.0 Identification des groupes de cultures révisés dans la présente directive

4.1 Groupe de cultures 14-11 : Noix

  • Le groupe de cultures initial des noix (14) a été modifié et s'intitulera désormais « Groupe de cultures 14-11 : Noix ».
  • La mise à jour a permis d'élargir ce groupe de cultures qui passe de 12 à 39 denrées.
  • Les denrées représentatives de ce groupe de culture révisé resteront les mêmes, soit les amandes et les  pacanes.
  • Ce groupe de cultures ne comprend aucun sous-groupe connexe.

5.0 Tableau des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus : avant et après révision

La mise à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus est un processus continu qui s'échelonnera sur plusieurs années. Afin de suivre les progrès réalisés, l'ARLA a préparé un chiffrier intitulé Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus, qui dresse la liste des groupes de cultures initiaux, tels que cités dans la DIR98-02, de même que les groupes de cultures ayant fait l'objet d'une révision, le cas échéant. Ce chiffrier sera actualisé afin de refléter les mises à jour des groupes de cultures dès leur approbation et leur adoption par l'ARLA dans le cadre des travaux de l'ICGCC.

L'ARLA publiera de façon régulière des mises à jour pour les groupes de cultures restants et fournira un hyperlien vers le chiffrier Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus.

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