Directive d'homologation DIR2014-02, Modifications et mises à jour de groupes de cultures spécifiques et des propriétés chimiques de leurs résidus

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 10 octobre 2014
ISSN : 1498-5934 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-3/2014-2F-PDF (version PDF)

Table des matières

1.0 Objet

La présente Directive d'homologation vise à communiquer à l'industrie et aux autres parties intéressées les modifications apportées aux groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus établis par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA), soit le groupe de cultures 4, légumes-feuilles (sauf ceux du genre Brassica) et le groupe de cultures 5, légumes-feuilles et légumes-fleurs du genre Brassica. Ces groupes de cultures modifiés remplaceront les groupes de cultures 4 et 5 présentés dans la Directive d'homologation DIR98-02, Lignes directrices sur les résidus chimiques. Un nouveau groupe de cultures 22, intitulé légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles, a également été créé. De plus, une modification a été apportée au groupe de cultures 12-09, fruits à noyau.

2.0 Contexte

Les groupes de cultures permettent de fixer des limites maximales de résidus (LMR) dans de multiples cultures apparentées d'après les données obtenues pour un ensemble représentatif de cultures. La notion de regroupement des cultures permet d'estimer les concentrations maximales de résidus pouvant se trouver sur n'importe quelle culture du groupe. Grâce aux groupes de cultures et aux données sur les résidus de certaines denrées représentatives, il est possible d'étendre une homologation et de fixer des LMR pour les groupes ayant des cultures similaires. Les groupes de cultures indiqués dans la Directive d'homologation DIR98-02 sont ceux découlant de la révision de 1995.

À la suite du symposium international sur le regroupement des cultures organisé en 2002 par le United States Department of Agriculture et l'Interregional Research Project No 4, l'International Crop Grouping Consulting Committee (ICGCC) a été formé dans le but a) de mettre à jour les groupes de cultures afin d'incorporer plus de 500 « cultures orphelines » absentes des groupes de cultures existants et b) de créer de nouveaux groupes de cultures permettant une meilleure harmonisation et une simplification de la terminologie relative aux denrées pour établir des LMR.

En collaboration avec la  United States Environmental Protection Agency (EPA) et l'ICGCC, l'ARLA révise actuellement les 20 groupes de cultures présentés à la section 15 de la Directive d'homologation DIR98-02, Lignes directrices sur les résidus chimiques. L'ARLA est d'avis que ces mises à jour favoriseront une meilleure utilisation des groupes de cultures dans le cadre de la fixation des LMR, en facilitant notamment l'accès aux pesticides destinés à des usages limités.

Jusqu'à ce jour, l'ARLA a approuvé la mise à jour de huit groupes de cultures. Conformément aux directives d'homologation DIR2009-01, DIR2010-01 et DIR2011-02, l'Agence a révisé les groupes de cultures suivants :

Un nouveau groupe de cultures, le groupe de cultures 21 (champignons comestibles) a été créé et le souci,  une nouvelle culture oléagineuse, a été ajouté au groupe de cultures 20. Ces modifications, par l'ajout de nouvelles denrées, la création de nouveaux sous-groupes de cultures et la révision des cultures représentatives de certains groupes, auront pour effet d'accroître la taille des groupes de cultures existants.

Les travaux continus ont permis de modifier les groupes de cultures 4 (légumes-feuilles, sauf ceux du genre Brassica), et 5 (légumes-feuilles et légumes-fleurs du genre Brassica), et de créer le groupe de cultures 22 (légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles).

3.0 Convention d'appellation des groupes de cultures révisés

Afin de distinguer clairement les groupes de cultures existants des groupes mis à jour, un format d'appellation normalisé a été adopté pour identifier les groupes de cultures révisés qui conserveront la même appellation (ou un nom similaire) et le même numéro que le groupe de cultures initial, sauf que ce numéro sera suivi d'un trait d'union et des deux derniers chiffres de l'année de son approbation par l'ARLA. À titre d'exemple, le groupe de cultures initial des légumes-fruits se nomme « Groupe de cultures 8, légumes-fruits (autres que les cucurbitacées) ». Comme ce groupe a été approuvé en 2009, il est maintenant identifié comme suit : « Groupe de cultures 8-09, légumes-fruits ».

4.0 Identification des groupes de cultures révisés dans la présente Directive d'homologation

4.1 Groupe de cultures 4-13, légumes-feuilles

  • Le groupe de cultures 4, légumes-feuilles (sauf ceux du genre Brassica), a été modifié et renommé groupe de cultures 4-13, légumes-feuilles.
  • La taille du groupe de cultures a augmenté, passant de 27 à 63 denrées après les modifications.
  • Les denrées représentatives de ce groupe de cultures sont désormais la laitue pommée, la laitue frisée, les épinards et les feuilles de moutarde.
  • Ce groupe de cultures comportera deux sous-groupes de cultures apparentés.

4.2 Groupe de cultures 5-13, légumes-tiges et légumes-fleurs du genre Brassica

  • Le groupe de cultures 5, légumes-feuilles et légumes-fleurs du genre Brassica, a été modifié et renommé groupe de cultures 5-13, légumes-tiges et légumes-fleurs du genre Brassica.
  • La taille du groupe de cultures a diminué, passant de 17 à 5 denrées après les modifications. Plusieurs des cultures du groupe de cultures initial ont été transférées dans le groupe de cultures 4-13 issu de la révision.
  • Les denrées représentatives de ce groupe de cultures sont le brocoli ou le chou-fleur, et le chou pommé.
  • Ce groupe de cultures ne comportera aucun sous-groupe de cultures apparenté.

4.3 Groupe de cultures 22, légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles

  • Il s'agit d'un nouveau groupe de cultures qui s'appelle légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles.
  • Ce groupe de cultures réunit 20 denrées.
  • Les denrées représentatives sont l'asperge et le céleri.
  • Ce groupe de cultures comportera deux sous-groupes de cultures apparentés.

Pour connaître la composition des groupes de cultures 4 et 5 initiaux définis dans la DIR98-02, ainsi que celle des groupes de cultures 4-13 et 5-13 modifiés et du nouveau groupe de cultures 22, veuillez consulter l'annexe I.

4.4 Modifications apportées au groupe de cultures 12-09, fruits à noyau

Les révisions apportées au groupe de cultures 12-09, fruits à noyau sont en vigueur depuis la publication de la Directive d'homologation DIR2010-01 le 8 janvier 2010. Les révisions comportent onze nouvelles denrées dans le groupe de cultures des fruits à noyau, dont les cerises de Virginie. Cependant, les cerises de Virginie ont été aussi ajoutées au groupe de cultures 13-07, petits fruits dans le cadre de la révision antérieure de ce groupe. En règle générale, l'ARLA tente d'éviter qu'une même denrée appartienne à plus d'un groupe de cultures. La taille des cerises de Virginie rappelle davantage celle des baies de sureau et des mûres véritables (les denrées représentatives du sous-groupe de cultures 13-07C) que la taille des cerises douces ou acides (les denrées représentatives du sous-groupe de cultures 12-09A). Pour cette raison, l'ARLA a conservé les cerises de Virginie dans le groupe de cultures 13-07 déjà établi pour les petits fruits et les a retirées du groupe de cultures 12-09, fruits à noyau.

De plus, l'ARLA a ajouté les jujubes aux denrées du groupe de cultures 12-09, fruits à noyau. Étant donné que la croissance des jujubes et les pratiques employées pour leur culture se comparent à celles de certains fruits à noyau comme les cerises et les variétés de petites prunes, les jujubes devraient être évalués de la même façon que les autres fruits à noyau eu égard à l'exposition aux résidus de pesticides dans les aliments. Les jujubes ont donc été ajoutés au groupe de cultures 12-09 ainsi qu'au sous-groupe de cultures 12-09C, prunes.

Les révisions relatives au groupe de cultures 12 -09, fruits à noyau correspondent à celles que l'EPA recommande pour ce même groupe de cultures.

Annexe I - Tableau des groupes de cultures 4 et 5 tel que définis dans la DIR98 02, groupes de cultures révisés 4 13 et 5 13 et nouveau groupe de cultures 22

Légumes-feuilles

Groupe de cultures original tel que défini dans la DIR98-02

Groupe de cultures 4 : légumes-feuilles (sauf ceux du genre Brassica)

Denrées représentatives : céleri, laitue pommée, laitue frisée et épinard

Sous-groupe de cultures 4A : légumes-feuilles véritables

Denrées représentatives : laitue pommée, laitue frisée et épinard (Spinacia oleracea).

  • Amarante, feuille (Amaranthus spp.)
  • Arroche (Atriplex hortensis)
  • Baselle (Basella alba)
  • Cerfeuil (Anthriscus cerefolium)
  • Chrysanthème à feuilles comestibles (Chrysanthemum coronarium var. coronarium)
  • Chrysanthème des jardins (Chrysanthemum coronarium var. spatiosum)
  • Cresson alénois (Lepidium sativum)
  • Cresson de terre (Barbarea vulgaris)
  • Endive (Cichorium endivia)
  • Épinard (Spinacia oleracea)
  • Laitue, pommée et frisée (Lactuca sativa)
  • Mâche (Valerianella locusta)
  • Oseille (Rumex spp.)
  • Persil (Petroselinum crispum)
  • Pissenlit (Taraxacum officinale)
  • Pourpier (Portulaca oleracea)
  • Pourpier d'hiver (Montia perfoliata)
  • Radicchio (Cichorium intybus)
  • Roquette (Eruca sativa)
  • Tétragone (épinard de Nouvelle-Zélande) Tetragonia tetragonioides et T. expansa)
Sous-groupe de cultures 4B : légumes-pétioles

Denrée représentative : céleri

  • Bette à carde (Beta vulgaris var. cicla)
  • Cardon (Cynara cardunculus)
  • Céleri (Apium graveolens var. secalinum)
  • Céleri chinois (Apium graveolens var. secalinum)
  • Fenouil de Florence (Foeniculum vulgare var. azoricum)
  • Laitue asperge (Lactuca sativa var. angustana)
  • Rhubarbe (Rheum rhabarbarum)

Groupe de cultures révisé ou nouvellement établi

Groupe de cultures 4-13 : légumes-feuilles

Denrées représentatives : laitue pommée, laitue frisée, épinard et feuille de moutarde

Sous-groupe de cultures 4-13A : légumes-feuilles

Denrées représentatives : laitue pommée, laitue frisée, et épinard

  • Amarante (Amaranthus spp.)
  • Amarante tricolore (Amaranthus tricolor)
  • Aneth, feuille fraîche (Anethum graveolens)
  • Arroche (Atriplex hortensis)
  • Aster des Indes (Kalimeris indica)
  • Baselle (Basella alba)
  • Bette à carde (Beta vulgaris ssp. vulgaris)
  • Bident poilu (Bidens pilosa)
  • Calalou (Xanthosoma brasiliense)
  • Caya blanc (Cleome gynandra)
  • Cerfeuil, feuille fraîche (Anthriscus cerefolium)
  • Cham-chwi (Doellingeria scabra)
  • Cham-na-mul (Pimpinella calycina)
  • Chénopode Bon-Henri (Chenopodium bonus-henricus)
  • Chénopode de Berlandier (Chenopodium berlandieri)
  • Chénopode géant (Chenopodium giganteum)
  • Chipilín (Crotalaria longirostrata)
  • Chrysanthème des jardins (Glebionis coronaria, Glebionis spp.)
  • Coriandre, feuille fraîche (Coriandrum sativum)
  • Cosmos (Cosmos caudatus)
  • Dang-gwi (Angelica gigas)
  • Dol-nam-mul (Sedum sarmentosum)
  • Ebolo (Crassocephalum crepidioides)
  • Endive (Cichorium endivia ssp. endivia)
  • Épinard (Spinacia oleracea)
  • Épinard de Nouvelle-Zélande (Tetragonia tetragonioides)
  • Foo yip (Glinus oppositifolius)
  • Grassé (Talinum fruticosum)
  • Herbe-le-rail (Asystasia gangetica)
  • Jute, feuille (Corchorus spp.)
  • Laitue amère (Launaea cornuta)
  • Laitue frisée (Lactuca sativa, y compris L. sativa var. longifolia et L. sativa var. crispa)
  • Laitue pommée (Lactuca sativa, y compris L. var. capitata)
  • Mâche (Valerianella spp., y compris la mâche commune, Valerianella locusta et la mâche d'Italie, Valerianella eriocarpa)
  • Oseille (Rumex patientia)
  • Persil, feuille fraîche (Petroselinum crispum et P.   crispum var. neapolitanum)
  • Pissenlit (Taraxacum officinale)
  • Plantain lancéolé (Plantago spp., y compris le plantain lancéolé, P. lanceolata, et le plantain majeur, P. major)
  • Pourpier d'hiver (Montia perfoliata)
  • Pourpier potager (Portulaca oleracea)
  • Primevère des jardins (Primula vulgaris)
  • Radicchio (Cichorium intybus)
  • Scarole (Cichorium endivia ssp. endivia)

Cultivars, variétés et hybrides de ces denrées

Sous-groupe de cultures 4-13B : légumes-feuilles du genre Brassica

Denrée représentative : feuille de moutarde

  • Bourse-à-pasteur (Capsella bursa-pastoris)
  • Brocoli chinois (Brassica oleracea var. alboglabra)
  • Chou à faucher (Brassica napus var. pabularia)
  • Chou à grosses côtes (Brassica oleracea var. costata)
  • Chou cavalier (Brassica oleracea var. viridis)
  • Chou frisé (Brassica oleracea var. sabellica)
  • Chou pak-choï (Brassica rapa ssp. chinensis)
  • Colza, feuille (Brassica napus var. napus, y compris B. rapa ssp. trilocularis, B. rapa ssp. dichotoma et B. rapa ssp. oleifera)
  • Cresson alénois (Lepidium sativum)
  • Cresson de fontaine (Nasturtium officinale)
  • Cresson de terre (Barbarea vulgaris)
  • Feuille de moutarde (Brassica juncea ssp., y compris B. juncea ssp. integrifolia et B. juncea ssp. tsatsai)
  • Maca (Lepidium meyenii)
  • Mizuna (Brassica rapa ssp. nipposinica)
  • Moutarde d'Abyssinie (Brassica carinata)
  • Navet, feuille (Brassica rapa L. ssp. rapa)
  • Radis, feuille (Raphanus sativus var. sativus, y   compris R. sativus var. mougri et R. sativus var. oleiformis)
  • Rapini (Brassica ruvo)
  • Roquette (Eruca sativa)
  • Roquette sauvage (Diplotaxis tenuifolia)

Cultivars, variétés et hybrides de ces denrées

Brassica

Groupe de cultures original tel que défini dans la DIR98-02

Groupe de cultures 5 : légumes-feuilles et légumes-fleurs du genre Brassica

Denrées représentatives : brocoli ou chou-fleur, chou pommé et feuille de moutarde

Sous-groupe de cultures 5A : légumes-fleurs et légumes pommés du genre Brassica

Denrées représentatives : brocoli ou chou-fleur et chou

  • Brocoli (Brassica oleracea var. botrytis)
  • Brocoli de Chine (gaï lon) (Brassica alboglabra)
  • Chou brocoli (Brassica oleracea var. botrytis)
  • Chou chinois (gaï-choï) (Brassica campestris)
  • Chou chinois (pé-tsaï) (Brassica pekinensis)
  • Chou de Bruxelles (Brassica oleracea var. gemmifera)
  • Chou pommé (Brassica oleracea)
  • Chou-fleur (Brassica oleracea var. botrytis)
  • Chou-rave (Brassica oleracea var. gongylodes)
Sous-groupe de cultures 5B : légumes-feuilles du genre Brassica

Denrée représentative : feuilles de moutarde

  • Chou cavalier (Brassica oleracea var. acephala)
  • Chou chinois (pak-choï) (Brassica chinensis)
  • Chou frisé (Brassica oleracea var. acephala)
  • Feuilles de colza (Brassica napus)
  • Feuilles de moutarde (Brassica juncea)
  • Mizuna (Brassica rapa var. japonica)
  • Moutarde épinard (Brassica rapa var. perviridis)
  • Rapini (Brassica campestris)

Groupe de cultures révisé ou nouvellement établi

Groupe de cultures 5-13 : légumes-tiges et légumes-fleurs du genre Brassica

Denrées représentatives : brocoli ou chou-fleur et chou pommé

  • Brocoli (Brassica oleracea var. italica)
  • Chou de Bruxelles (Brassica oleracea var. gemmifera)
  • Chou pé-tsaï (Brassica rapa ssp. pekinensis)
  • Chou pommé (Brassica oleracea var. capitata)
  • Chou-fleur (Brassica oleracea var. capitata)

Cultivars, variétés et hybrides de ces denrées

Remarque : Le groupe de cultures 5-13 révisé ne compte aucun sous-groupe de cultures.

Légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles

Groupe de cultures original tel que défini dans la DIR98-02

À l'heure actuelle, il n'existe aucun groupe pour les légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles.

Groupe de cultures révisé ou nouvellement établi

Groupe de cultures 22 : légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles

Denrées représentatives : asperge et céleri

Sous-groupe de cultures 22A : légumes-bulbes et légumes-tiges

Denrée représentative : asperge

  • Agave (Agave spp.)
  • Aloès (Aloe vera (L.) Burm.f.)
  • Asperge (Asparagus officinalis)
  • Bambou, pousse (Arundinaria spp., Bambusa spp., Chimonobambusa spp., Dendrocalamus spp., Gigantochloa spp., Nastus elatus, Phyllostachys spp., Thyrsostachys siamensis et T. oliverii)
  • Chou-rave (Brassica oleracea var. gongyloides)
  • Cœur de palmier (y compris celui du
    • palmier-pêche,
    • Bactris gasipaes; du palmier de Palmyre,
    • Borassus flabellifer; du rondier d'Afrique,
    • Borassus aethiopum; du cocotier, Cocos
    • nucifera; du palmier pinot, Euterpe oleracea;
    • du raphia, Raphia spp.; du palmier royal,
    • Roystonea oleracea; du salak, Salacca
    • zalacca; du chou palmiste nain, Serenoa
    • repens; du chou palmiste, Sabal palmetto)
  • Crambe maritime (Crambe maritima)
  • Fenouil de Florence, feuilles fraîches et bulbes (Foeniculum vulgare ssp. var. azoricum)
  • Figuier de Barbarie (Opuntia ficus-indica L.)
  • Fougère comestible (crosses de fougères, y compris
    • celles de la déparie du Japon, Deparia
    • japonica; de la ptéridium des aigles,
    • Pteridium aquilinum; de la dryoptéride
    • dilatée, Dryopteris dilatata; de l'osmonde
    • cannelle, Osmundastrum cinnamomeum; de
    • l'athyrie fougère-femelle, Athyrium filix-
    • femina; de la fougère dorée, Acrostichum
    • aureum; de la diplazie prolifère, Diplazium
    • proliferum; de la matteuccie fougère-à-
    • l'autruche, Matteuccia struthiopteris; de la
    • diplazie comestible, Diplazium esculentum;
    • de l'osmonde du Japon, Osmunda japonica)
  • Laitue-asperge (Lactuca sativa var. angustana)
  • Opuntia d'Engelmann (Opuntia engelmannii)

Cultivars, variétés et hydrides de ces denrées.

Sous-groupe de cultures 22B : légumes-pétioles

Denrée représentative : céleri

  • Cardon (Cynara cardunculus)
  • Céleri (Apium graveolens var. dulce)
  • Céleri chinois (Apium graveolens var. secalinum)
  • Pétasite du Japon (Petasites japonicus)
  • Rhubarbe (Rheum x hybridum)
  • Udo (Aralia cordata)
  • Zuiki (Colocasia gigantea)

Cultivars, variétés et hydrides de ces denrées.

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :