Directive d'homologation DIR2015-01, Révisions et mises à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 6 novembre 2015
ISSN : 1498-5934 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-3/2015-1F-PDF (version PDF)

Table des matières

La présente directive d'homologation vise à communiquer à l'industrie et aux autres parties concernées les récentes révisions apportées aux groupes de cultures et aux propriétés chimiques de leurs résidus qu'utilise l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA). Deux nouveaux groupes ont été créés : le groupe de cultures 23, fruits d'origine tropicale ou subtropicale à écorce comestible et le groupe de cultures 24, fruits d'origine tropicale ou subtropicale à écorce non comestible.

Le regroupement des cultures permet à l'ARLA de fixer des limites maximales de résidus (LMR) applicables à plusieurs denrées connexes d'après des données provenant d'un ensemble de cultures représentatives. On obtient au moyen de ce concept une estimation de la concentration maximale de résidus pouvant se retrouver dans une des denrées appartenant au groupe de cultures. Il est également possible d'élargir les homologations et de fixer des LMR pour les groupes ayant des cultures similaires d'après les données sur les résidus retrouvés dans certaines denrées représentatives. Les groupes de cultures énumérés dans la Directive d'homologation DIR98-02 sont fondés sur une mise à jour qui remonte à 1995.

À la fin du symposium international sur le regroupement des cultures organisé par le United States Department of Agriculture et l'Interregional Research Project No. 4 en 2002, l'International Crop Grouping Consulting Committee (ICGCC) a été formé dans le but d'atteindre les objectifs suivants :

  • mettre à jour les groupes de cultures afin d'incorporer plus de 500 « cultures orphelines » absentes des groupes existants;
  • créer de nouveaux groupes de cultures permettant une meilleure harmonisation et une simplification de la terminologie relative aux denrées pour fixer des LMR.

En collaboration avec la United States Environmental Protection Agency et l'ICGCC, l'ARLA procède actuellement à la révision et à la mise à jour des 20 groupes de cultures présentés à la section 15 de la Directive d'homologation DIR98-02 intitulée Lignes directrices sur les résidus chimiques. L'ARLA est d'avis que ces mises à jour favoriseront une meilleure utilisation des groupes de cultures dans le cadre de la fixation des LMR, en facilitant notamment l'accès aux pesticides destinés à des usages limités.

Jusqu'à présent, l'ARLA a approuvé la mise à jour de dix groupes de cultures existants. Dans le cadre des directives d'homologation DIR2009-01, DIR2010-01, DIR2011-02 et DIR2014-02, l'Agence a révisé les groupes de cultures énumérés ci-dessous :

Deux nouveaux groupes de cultures ont également été créés : le groupe de cultures 21, champignons comestibles et le groupe de cultures 22, légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles. De plus, une nouvelle culture oléagineuse, le souci, a été ajoutée au groupe de cultures 20. Ces révisions ont contribué à l'élargissement des groupes de cultures existants par l'ajout de nouvelles denrées, ainsi qu'à l'établissement de nouveaux sous-groupes de cultures et à la révision des cultures représentatives de certains groupes.

Ce travail continu a permis la création de deux nouveaux groupes de cultures : le groupe de cultures 23, fruits d'origine tropicale ou subtropicale à écorce comestible et le groupe de cultures 24, fruits d'origine tropicale ou subtropicale à écorce non comestible.

Ce nouveau groupe de cultures comprend 109 denrées. Les denrées représentatives de ce groupe de cultures sont la datte, l'olive, la figue et la goyave.

Trois sous-groupes s'ajoutent à ce groupe de cultures :

  • Sous-groupe de cultures 23A : fruits de petite taille d'origine tropicale ou subtropicale à écorce comestible, dont la denrée représentative est l'olive;
  • Sous-groupe de cultures 23B : fruits de taille moyenne à grande d'origine tropicale ou subtropicale à écorce comestible, dont les denrées représentatives sont la figue et la goyave;
  • Sous-groupe de cultures 23C : fruits de palmier d'origine tropicale ou subtropicale à écorce comestible, dont la denrée représentative est la datte.

Ce nouveau groupe de cultures comprend 106 denrées. Les denrées représentatives de ce groupe de cultures sont l'atémoya ou pomme-cannelle, l'avocat, la banane ou la grenade, le pitaya, le litchi, le fruit de la passion, l'ananas et la figue de Barbarie.

Cinq sous-groupes s'ajoutent à ce groupe de cultures :

  • Sous-groupe de cultures 24A : fruits de petite taille d'origine tropicale ou subtropicale à écorce non comestible, dont la denrée représentative est le litchi;
  • Sous-groupe de cultures 24B : fruits de taille moyenne à grande d'origine tropicale ou subtropicale à écorce lisse non comestible, dont les denrées représentatives sont l'avocat ainsi que la banane ou la grenade;
  • Sous-groupe de cultures 24C : fruits de taille moyenne à grande d'origine tropicale ou subtropicale à écorce rugueuse ou velue non comestible, dont les denrées représentatives sont l'atémoya ou la pomme-cannelle ainsi que l'ananas;
  • Sous-groupe de cultures 24D : fruits de cactus d'origine tropicale ou subtropicale à écorce non comestible, dont les denrées représentatives sont le pitaya et la figue de Barbarie;
  • Sous-groupe de cultures 24E : fruits de lianes d'origine tropicale ou subtropicale à écorce non comestible, dont la denrée représentative est le fruit de la passion.

Tableau des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus : avant et après révision

La mise à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus est un processus continu qui s'échelonnera sur plusieurs années. Afin de suivre les progrès réalisés, l'ARLA a préparé un tableau intitulé Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus, qui dresse la liste des groupes de cultures initiaux, tels que cités dans la Directive d'homologation DIR98-02, de même que les groupes de cultures ayant fait l'objet d'une révision, le cas échéant. Ce tableau sera actualisé afin de refléter les mises à jour des groupes de cultures dès leur approbation et leur adoption par l'ARLA dans le cadre des travaux de l'ICGCC. L'ARLA publiera de façon régulière des mises à jour pour les groupes de cultures restants et fournira un hyperlien vers le tableau Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus.

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