Groupe des substances aromatiques azoïques et à base de benzidine

De quoi s'agit-il?

  • Soixante-quatorze substances sont incluses dans l'évaluation du sous-groupe de certains colorants azoïques dispersés.
  • Les colorants dispersés azoïques sont des composés chimiques industriels. Ils ne devraient pas être présents dans l'environnement naturellement.

Comment sont-ils utilisés?

  • Ces colorants sont principalement utilisés pour la teinture de textiles (principalement des fibres synthétiques).
  • En se basant sur les données les plus récentes, aucun de ces 74 colorants dispersés azoïques n'est produit au Canada. Toutefois, certains y ont été importés.

Pourquoi le gouvernement les évalue-t-il?

  • Les colorants azoïques dispersés ont été identifiés comme composés d'intérêt prioritaire pour une évaluation en se basant sur les critères de catégorisation de la Liste intérieure des substances et/ou parce que certaines substances sont préoccupantes pour l'environnement ou la santé humaine.
  • De plus, ces  colorants azoïques dispersés ont été étudiés dans le cadre de l'Initiative des groupes de substances. Ces substances ont été incluses dans l'évaluation préalable des risques potentiels pour l'environnement et la santé humaine.
  • Des 74 substances comprises dans cette évaluation de certains colorants dispersés azoïques, une substance (Disperse Yellow 3, aussi appelé Solvent Yellow 77, NE CAS  2832-40-8) a fait partie également de l'évaluation de certains colorants avec solvant azoïques.
  • Disperse Yellow 3 a été évalué dans le cadre de l'évaluation de certains colorants dispersés en raison de préoccupations pour l'environnement lorsque la substance est utilisée comme colorant dispersé. Disperse Yellow 3 a été évalué dans cette évaluation de certains colorants avec solvant azoïques en raison de préoccupations liées à la santé humaine et à d'autres utilisations de ce colorant.
  • Vingt-quatre substances qui sont des colorants dispersés azoïques faisant partie de ce groupe ont été évaluées antérieurement dans le cadre de l'initiative du Défi du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation avait alors conclu que ces substances sont sans danger pour l'environnement et pour la santé humaine.
  • Trente-trois colorants dispersés azoïques avaient été évalués en avril 2008 dans le cadre d'une évaluation de 145 substances PBit (persistantes, bioaccumulables et à toxicité intrinsèque) au sens de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). Cette évaluation concluait que de nouvelles utilisations de ces substances seraient une source de préoccupations potentielles pour l'environnement.

Comment les Canadiens y sont-ils exposés?

  • L'exposition de la population générale au Canada à ces substances dans l'environnement n'est pas prévue.
  • Des Canadiens peuvent être exposés à 12 de ces colorants azoïques dispersés ainsi qu'au Disperse Yellow 3 lors de l'utilisation de textiles.

Comment sont-elles rejetées dans l'environnement?

  • Ces substances peuvent être rejetées dans l'environnement pendant la formulation des colorants pour textiles et la teinture de textiles.

Quels sont les résultats de l'évaluation?

  • Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique de colorants dispersés azoïques, appelée évaluation préalable.
  • Les évaluations préalables servent à étudier le potentiel de risque posé à la population générale du Canada et à l'environnement. Plus d'information sur les types d'approches utilisées pour traiter des substances se trouvent dans le document Boîte à outils sur l'évaluation des risques.
  • Les résultats de l'évaluation préalable finale indiquent que, bien que les 73 colorants dispersés ne soient pas supposés s'accumuler dans des organismes, ces substances peuvent rester dans l'environnement pendant une longue période.
  • À l'étape de l'ébauche d'évaluation préalable du sous-groupe,  l'évaluation proposait de conclure que ces 74 substances constituaient un danger pour l'environnement. Toutefois, de nouveaux renseignements reçus après cette publication ont permis de modifier cette conclusion relative à l'effet environnemental dans le cadre de l'évaluation préalable finale.
  • Il est donc conclu que 73 de ces 74 colorants dispersés azoïques ne pénètrent pas dans l'environnement à des niveaux qui constituent un danger pour l'environnement. On conclut que la substance restante, Disperse Yellow 3 (No CAS 2832-40-8), pénètre dans l'environnement ou peut pénétrer dans l'environnement à des niveaux constituant un danger pour l'environnement.
  • Il convient également de conclure que ces 74 colorants dispersés azoïques (y compris Disperse Yellow 3) sont sans danger pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition.

Que fait le gouvernement du Canada?

  • Le gouvernement du Canada a publié l'Évaluation préalable finale des colorants dispersés azoïques et l'Approche de gestion des risques pour le Disperse Yellow 3 le 11 mars 2017. La publication de l'Approche de gestion des risques proposée est suivie d'une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 10 mai 2017.
  • Le Gouvernement propose de développer un Avis de planification de la prévention de la pollution en vertu de l'article 56 de la Loi sur la protection de l'environnement, 1999 afin de gérer les risques écologiques du Disperse Yellow 3 qui est libéré dans l'eau dû à la formulation de colorants et à la coloration de textiles synthétiques.
  • Bien qu'il n'y ait pas d'inquiétudes aux niveaux actuels d'exposition, certains de ces colorants azoïques dispersés, ainsi que d'autres substances du Groupe des substances aromatiques azoïques et à base de benzidine, ont des effets préoccupants sur la santé ou l'environnement. Le gouvernement a étudié les options pour la meilleure manière de surveiller les changements dans l'utilisation de certaines de ces substances.
  • Un Document de consultation sur les options relatives à certaines substances azoïques aromatiques et à base de benzidine ayant des effets préoccupants a donc été publié en même temps que l'évaluation. Le document décrit les options possibles pour la collecte de renseignements ou les mesures préventives pour certaines substances azoïques aromatiques et à base de benzidine. Les intervenants sont invités à formuler des rétroactions pendant la période de commentaires publics de 60 jours.
  • Par ailleurs, les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) ont été appliquées à 33 substances qui sont des colorants dispersés azoïques, à la suite de l'évaluation de 145 substances persistantes, bioaccumulables et intrinsèquement toxiques en 2008. Ces dispositions prévoient que toute proposition nouvelle de fabrication, d'importation ou d'utilisation doit faire l'objet d'une évaluation plus poussée afin de déterminer si une nouvelle activité requiert une gestion plus serrée des risques.
  • Cependant, à la suite de cette nouvelle évaluation, on propose de ne plus assujettir ces 33 substances aux dispositions relatives aux NAc, puisqu'elles ne sont plus considérées comme ayant des effets préoccupants sur la santé ou l'environnement. Les NAc ne sont donc plus une source de préoccupations.

Que peuvent faires les Canadiens?

  • Les risques pour la santé associés à une substance dépendent du danger (son potentiel d'effets nocifs sur la santé) et de la quantité de la substance à laquelle une personne est exposée. Aux niveaux actuels d'exposition, ces colorants ne sont pas préoccupants pour la santé humaine ou l'environnement.
  • Par mesure de précaution, on rappelle aux Canadiens d'observer attentivement les mises en garde et les modes d'emploi de tout produit qu'ils utilisent et d'éliminer les produits de façon appropriée.
  • Les Canadiens qui pourraient être exposés à ces substances en milieu de travail devraient consulter leur employeur et leur représentant en santé et sécurité au travail (SST) au sujet des pratiques de manutention sécuritaires, des lois applicables et des exigences en vertu de la législation sur la SST et du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).
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