Compte rendu de la réunion du Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques des 2 et 3 juin 2015

Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

Participants

Membres du Comité

• Sylvain Bintein
• Peter Campbell
• Elaine Cohen Hubal
• Miriam Diamond
• Geoff Granville
• Barbara Hales
• Jonathan Martin
• Don Wilke

Membres ad hoc

• Greg Paoli (cofondateur de Risk Sciences International)
• Louise Stedman (conseillère scientifique principale en réglementation, National Industrial Chemicals Notification and Assessment Scheme, ministère Australien de la Santé)

Représentants du gouvernement du Canada

• David Morin (directeur général, Direction des sciences et de l'évaluation des risques, Environnement Canada)
• Amanda Jane Preece (directrice générale, Direction de la sécurité des milieux, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada) (jour 2)
• Karen Dodds (sous ministre adjointe, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada) (jour 2)
• Christine Norman (directrice, Bureau d'évaluation du risque des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
• Robert Chénier (directeur, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)
• Angelika Zidek (gestionnaire supérieure/I, Bureau d'évaluation du risque des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
• Tara Barton Maclaren (gestionnaire, Bureau d'évaluation du risque des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada) (jour 1)
• Heather Patterson (gestionnaire/I, Bureau d'évaluation du risque des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada) (jour 1)
• Kristin Macey (gestionnaire/I, Bureau d'évaluation du risque des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada) (jour 1)
• Matthew Gagné (évaluateur principal, Bureau d'évaluation du risque des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada) (jour 1)
• Don Gutzman (gestionnaire, Section des évaluations prioritaires, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)
• Mark Bonnell (conseiller scientifique principal, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)
• Alexander (Sasha) Okonski (évaluateur principal, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada) (jour 1)
• Sarah Vanden Hoven (évaluatrice principale, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)

Secrétariat

• Julie Chouinard (gestionnaire, Bureau d'évaluation du risque des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
• Alain Marchand (analyste des politiques, Bureau d'évaluation du risque des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)

Aperçu

Le Comité scientifique (le Comité) sur le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) a tenu une réunion en personne les 2 et 3 juin 2015. La question à l'ordre du jour était la suivante : Santé Canada (SC) et Environnement Canada (EC) souhaitent recevoir des commentaires sur un cadre prévu d'évaluation du risque à niveaux de complexité qui servira à traiter les priorités restantes en vertu de la prochaine phase du PGPC. Plusieurs exposés pertinents ont été faits pour orienter les délibérations du Comité. Le deuxième jour, les membres ont participé à des discussions en vue de préparer une réponse préliminaire à la question à l'étude et de prévoir les prochaines étapes pour la rédaction du rapport du Comité. Voici un résumé de la réunion.

Jour 1

Point 1 à l'ordre du jour (Introduction)

Après de brèves observations préliminaires par Christine Norman, l'ordre du jour est examiné et les points logistiques sont abordés.

Un des membres du Comité, James Maguire, a quitté avant la réunion. Le membre du Comité Nicola Cherry fait savoir qu'elle regrette de ne pas pouvoir être présente à la réunion de juin 2015.

Point 2 à l'ordre du jour (Mot d'ouverture)

David Morin, directeur général d'EC, remercie les membres du Comité de leur contribution et fait brièvement le point sur les consultations qui ont eu lieu à ce jour au sujet des ordres du jour des prochaines réunions sur le PGPC.

Point 3 à l'ordre du jour (Présentations et déclarations)

Les membres décrivent plus en détail leur expertise et leur parcours professionnel. On fait le point sur la déclaration d'intérêts et d'affiliations de trois membres en ce qui concerne les travaux à venir.

Point 4 à l'ordre du jour (Le point sur la façon dont le rapport n^o 2 du Comité est utilisé)

Des représentants du gouvernement font une présentation sur la façon dont les données du rapport n^o 2 du Comité sont utilisées. La présentation décrit les endroits où les ministères ont diffusé le rapport, la façon dont celui‑ci a influencé le travail du ministère, et la marche à suivre prévue.

Mesure de suivi

• Secrétariat : Faire parvenir la présentation « Le point » aux deux membres ad hoc de la réunion précédente, Grace Patlewicz et Terry Schultz.

Point 5 à l'ordre du jour (Présentation du sujet et de la question à l'étude)

Présentation de la question à l'étude  : SC et EC souhaitent recevoir des commentaires sur un cadre prévu d'évaluation du risque à niveaux de complexité qui servira à traiter les priorités restantes en vertu de la prochaine phase du PGPC. Les ministères souhaitent également recevoir des commentaires sur les difficultés connues afférentes à l'approche et des considérations sur la meilleure façon de les traiter.

Point 6 à l'ordre du jour (Présentation de représentants du gouvernement du Canada sur la lecture croisée)

Des représentants du gouvernement du Canada, Robert Chénier et Christine Norman, et leur personnel respectif, font une présentation sur la question à l'étude. Celle‑ci vise à informer les membres du Comité des prochaines étapes proposées de la prochaine phase du PGPC, notamment l'utilisation prévue d'un cadre d'évaluation à niveaux de complexité qui inclut cinq niveaux d'évaluation.

La présentation est bien accueillie et une discussion s'ensuit.

Point 7 à l'ordre du jour (Points de vue des membres du Comité et des membres ad hoc au sujet de la lecture croisée)

Les deux membres ad hoc, Greg Paoli et Louise Stedman, fournissent une rétroaction au sujet de la question à l'étude. Louise Stedman présente son point de vue et les leçons apprises du National Industrial Chemicals Notification and Assessment Scheme de l'Australie. Greg Paoli fournit une première rétroaction et des suggestions concernant le traitement de l'incertitude au sujet des différents niveaux du cadre.

Point 8 à l'ordre du jour (Discussion de la question à l'étude)

Les membres du Comité entreprennent des discussions préliminaires sur la question à l'étude. Un tour de table donne à chaque membre l'occasion de faire connaître son point de vue sur le cadre proposé d'évaluation à niveaux de complexité.

Jour 2

Point 9 à l'ordre du jour (Points d'ordre administratif et récapitulation du jour 1)

Christine Norman remercie les membres du Comité de la discussion collective animée et les informe que Karen Dodds, sous‑ministre adjointe de la Direction générale des sciences et de la technologie d'EC se joindra à eux pour le dîner.

Récapitulation du jour un.

Points 10 à 12 à l'ordre du jour (Discussion entre les membres du Comité sur la question à l'étude)

Les membres du Comité entament une journée complète faite de discussions et d'un dialogue constructif, y compris des séances en ateliers, au moment de préparer une ébauche préliminaire de réponse à la question à l'étude.

Points 13 à l'ordre du jour (Réponse préliminaire à la question à l'étude et prochaines étapes pour la formulation du rapport écrit)

Le compte rendu en séance plénière par les groupes des ateliers constitue la réponse préliminaire à la question à l'étude.

Il est convenu que les coprésidents fourniront aux membres une ébauche de rapport pour suggestions et commentaires environ deux semaines après la fin de la réunion.

Point 14 à l'ordre du jour (Futurs sujets pour le Comité)

Christine Norman et Robert Chénier suggèrent des sujets possibles pour les prochaines réunions. Ceux‑ci incluent l'interprétation des données de surveillance dans l'évaluation du risque, la mise en pratique des nouvelles sciences, les expositions professionnelles ainsi que l'évaluation et la substitution éclairée de produits de remplacement.

Point 15 à l'ordre du jour (Mot de la fin)

On discute de la date de la prochaine réunion et des sujets possibles à traiter. La séance est levée.