Section 2 : Évaluation des activités de prévention, de détection et de lutte contre les maladies entériques d'origine alimentaire à l'Agence de la santé publique du Canada – Contexte

2. Historique et contexte

2.1 Les maladies entériques d'origine alimentaire sont causées par des pathogènes variés

Les maladies d'origine alimentaires sont causées par l'ingestion d'aliments contaminés par des bactéries, des virus, des parasites et des produits chimiques ainsi que par des biotoxines (substances toxiques). L'aliment est un véhicule dans lequel de nombreux pathogènes (micro-organismes susceptibles de causer des maladies) peuvent être transférés à des personnes.

Une maladie entérique d'origine alimentaire modifie l'estomac ou le tractus intestinal. Les symptômes fréquents sont les nausées, les vomissements, les crampes abdominales et la diarrhée. Les pathogènes d'origine alimentaire peuvent également causer des maladies systémiques et invasives. Lors de l'éclosion de listériose de 2008, des Canadiens sont décédés à la suite d'une infection à Listeria monocytogenes. Les causes les plus courantes des maladies entériques d'origine alimentaire sont des bactéries comme E. coli, la listériose, Campylobacter, la salmonelle et Shigella.

Certains pathogènes, comme les prions, sont transmis par les aliments aux humains, mais ils s'attaquent à d'autres organes que le tractus digestif. Ils provoquent des maladies non entériques d'origine alimentaire qui ne sont pas abordées dans la présente évaluation.Note en bas de page 1

2.2 La salubrité des aliments met en jeu plusieurs acteurs

Le domaine de la salubrité des aliments compte de nombreux acteurs au CanadaNote en bas de page A. Sur le plan local et régional, le personnel étudie les maladies humaines qui se manifestent à l'intérieur de leurs limites géographiques, inspecte les établissements alimentaires et fait des comptes rendus sur les cas de pathogènes et de maladies humaines d'origine alimentaire aux responsables des provinces et des territoires.

Les provinces et les territoires délivrent des permis après avoir fait des inspections dans certains services d'alimentation, y compris des installations de production, des usines de transformation et de distribution, des magasins de détail et des restaurants. Ces activités sont réalisées par les unités de santé publique locales, qui font également de la surveillance ainsi que des enquêtes épidémiologiques et de salubrité des aliments. Les provinces et les territoires dirigent ces activités lorsque les éclosions s'étendent à plus d'une unité sanitaire, en plus de faire de la surveillance provinciale et territoriale. Dans la plupart des provinces, les laboratoires provinciaux font des tests sur des échantillons alimentaires et cliniques au sein de leur administration (il est à noter qu'aucun territoire ne possède de laboratoires).Note en bas de page 2,Note en bas de page 3

Sur la scène fédérale, les partenaires qui collaborent avec l'Agence de la santé publique sont, notamment :Note en bas de page 4,Note en bas de page 5

  • Santé Canada, qui établit les politiques, qui fixe les normes et qui donne des conseils et des renseignements sur la salubrité des aliments. Advenant une éclosion, Santé Canada procède à des évaluations des risques pour la santé.Note en bas de page 6
  • L'Agence canadienne d'inspection des aliments, qui procède à une surveillance et à une inspection continues des produits alimentaires. Advenant une éclosion, l'Agence canadienne d’inspection des aliments mène des enquêtes sur la salubrité des aliments, y compris des rappels de produits.Note en bas de page 7
  • Agriculture et Agroalimentaire Canada, qui soutient les activités qui s'étendent de l'agriculteur jusqu'au consommateur, en passant par toutes les étapes de la production alimentaire, de la transformation et de la commercialisation des produits alimentaires.Note en bas de page 8

2.3 L'Agence de la santé publique mène plusieurs activités pour prévenir, détecter et combattre les maladies entériques d'origine alimentaire

Ces activités sont incluses dans l'Architecture des activités de programmes 2011-2012 de l'Agence de la santé publique sous les domaines suivants :

  • 1.1 – Sciences et technologie pour la santé publique
  • 1.2.1.3 – Surveillance des maladies infectieuses
  • 1.3.1.1 – Main-d'œuvre en santé publique
  • 1.3.1.2 – Outils de santé publique
  • 1.3.2.2 – Préparation aux situations d'urgence
  • 1.5.3.5 – Maladies d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique
  • 1.6.2.2 – Équipe d'intervention sanitaire d'urgence
  • 2.1.1.2 – Services des communications

Prévention en amont

Les activités réalisées par l'Agence de la santé publique dans le domaine de la prévention sont ce que l'on appelle des activités de prévention en amont (également appelées de prévention active ou de prévention primaire). Ces activités sont menées par le Laboratoire de lutte contre les zoonoses d'origine alimentaire et le Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique avec le soutien du Laboratoire national de microbiologie.

Ces activités englobent la coordination des systèmes de surveillance qui sont destinés à fournir des données et à indiquer les tendances qui se dessinent du côté de l'attribution des sources (C‑EnterNet) et sur le plan de la résistance aux antimicrobiens (Programme intégré canadien de surveillance de la résistance aux antimicrobiens (PICRA). L'annexe F contient plus de renseignements sur ces systèmes de surveillance. Même si ces systèmes de surveillance détectent effectivement des maladies dans la foulée de leur collecte de données, ils ne visent pas à réagir aux éclosions de maladies entériques d'origine alimentaire. Ils se concentrent à recueillir et à analyser des données afin de déterminer les tendances, de repérer les sources des maladies et d'influer sur les politiques. Les Centers for Disease Control and Prevention des États-Unis réalisent des activités similaires à l'aide des programmes de FoodNet et du National Antimicrobial Resistance Monitoring System (voir l'annexe A pour de plus amples renseignements sur le rôle des États-Unis en matière de santé publique pour prévenir, détecter et combattre les éclosions de maladies entériques d'origine alimentaire).

En plus de ces activités de surveillance, l'Agence de la santé publique mène des activités de prévention en amont qui examinent le continuum, de la ferme à la table, afin de mieux comprendre la cause des maladies. Réalisées par le Laboratoire de lutte contre les zoonoses d'origine alimentaire, un certain nombre de ces activités comportent :

  • une modélisation des risques afin de prédire les points dans le système d'assurance de la salubrité des aliments où des interventions atténueraient les risques pour la santé publique
  • des synthèses de recherche afin d'analyser les publications scientifiques sur les risques liés à la salubrité des aliments dans le but de déterminer les meilleures données scientifiques
  • des rapports sur les éclosions afin de déterminer les combinaisons entre les pathogènes et les produits alimentaires de base qui ont des effets sur la santé humaine à l'aide de données historiques sur les éclosions de maladies d'origine alimentaire et les rappels d'aliments.

Il est à noter que l'Agence de la santé publique a reçu du financement dans le cadre du Plan d'action pour assurer la sécurité des produits alimentaires et de consommation dans la catégorie Prévention active, qui corrobore également le regroupement de ces activités sous la catégorie Prévention en amont par opposition à la détection ou à l'intervention.

L'Agence de la santé publique fait des recherches sur les sources des maladies entériques d'origine alimentaire. Quant aux activités de prévention secondaires, elles sont essentiellement des activités de communication et d'éducation destinées à la population qui sont réalisées dans la région à l'intérieur du système d'assurance de la salubrité des aliments. À l'échelon fédéral, ces activités de prévention secondaires sont menées par Santé Canada et par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (voir les sections 3.1.2 et 3.1.3 pour de plus amples renseignements).

Détection

L'Agence de la santé publique collabore avec les provinces et les territoires afin dépister les maladies entériques. Sur le plan fédéral, l'Agence de la santé publique coordonne la surveillance de laboratoire (c'est-à-dire le Laboratoire national de microbiologie) et épidémiologique (c'est-à-dire le Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique) aux quatre coins du pays à l'aide du Programme national de surveillance des maladies entériques et de PulseNet Canada. Ces systèmes permettent de surveiller les maladies et de déceler les grappes de maladies (voir l'annexe F pour de plus amples renseignements sur ces systèmes de surveillance).

Mis à part ces systèmes de surveillance, l'Agence de la santé publique compte également sur le Système canadien de surveillance des maladies à déclaration obligatoire. Ce système permet de recevoir des données sur 59 maladies, y compris des maladies entériques, qui sont recueillies de façon obligatoire par les unités de santé locales avant d'être acheminées aux autorités sanitaires provinciales et territoriales, puis collationnées par la Division de la surveillance et de l'évaluation des risques du Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections. Les données sont utilisées pour analyser les tendances, de l'immédiat au long terme.Note en bas de page 9

Le Laboratoire national de microbiologie aide les provinces et les territoires à identifier les pathogènes qui causent les maladies. Ces services s'étendent du diagnostic à l'empreinte génétique, en passant par le séquençage du génome entier. De concert avec le Laboratoire de lutte contre les zoonoses d'origine alimentaire, le Laboratoire national de microbiologie conçoit des méthodes et des outils de laboratoire qui sont ensuite communiqués aux laboratoires de santé publique fédéraux, provinciaux et territoriaux.Note en bas de page 10,Note en bas de page 11,Note en bas de page 12

Intervention

L'Agence de la santé publique dirige également des activités d'intervention contre les éclosions de maladies d'origine alimentaire à l'échelle nationale. Une fois qu'une grappe de maladies est repérée dans plus d'une province ou d'un territoire, ou au Canada et dans un ou des pays étrangers, la Division de la gestion des éclosions du Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique, par le truchement du Protocole d'intervention lors de toxi-infection d'origine alimentaire (PRITIOA), lance un appel d'évaluation auprès de ses partenaires fédéraux, provinciaux et territoriaux. Si les partenaires s'entendent pour dire qu'une intervention s'avère nécessaire, la Division de la gestion des éclosions prendra généralement la direction du Comité de coordination de l'enquête sur l'éclosion. Il arrive parfois que la province ou le territoire qui compte la majorité des cas et qui fait l'objet d'une enquête active en cours soit élu pour diriger le Comité de coordination de l'enquête sur l'éclosion. Grâce à ce mécanisme, le responsable du Comité de coordination de l'enquête sur l'éclosion coordonne les activités liées à l'échange de renseignements et à l'enquête, y compris les enquêtes de laboratoire (c'est-à-dire le Laboratoire national de microbiologie) et épidémiologiques (c'est-à-dire la Division de la gestion des éclosions en collaboration avec les provinces et les territoires pour les cas humains), les communications destinées à la population (la Direction des communications) ainsi que les enquêtes sur la salubrité des aliments (c'est-à-dire l'Agence canadienne d'inspection des aliments).

En plus des activités d'intervention liées à la gestion des éclosions, d'autres groupes au sein de l'Agence de la santé publique mènent des activités qui sont essentielles pour lutter contre les éclosions de maladies entériques d'origine alimentaire (le Bureau de la pratique en santé publique, le Centre de mesures et d'interventions d'urgence et la Direction des communications).

Le Bureau de la pratique en santé publique réalise notamment les activités suivantes.

Mener une enquête sur l'éclosion d'une maladie entérique d'origine alimentaire est un processus fort complexe. Les principaux volets consistent notamment à :

  • confirmer que l'aliment est la source probable de la maladie humaine (enquête épidémiologique)
  • déterminer précisément quel produit alimentaire est à l'origine de la maladie (enquête épidémiologique) et quand il a été fabriqué (enquête sur la salubrité de l'aliment)
  • relier le produit alimentaire à la maladie humaine (enquête laboratoire)
  • arrêter la distribution, la production et la consommation du produit alimentaire afin de diminuer les cas de maladie et les décès (rappel)
  • apporter des changements afin d'éviter que l'éclosion se reproduise (examen post-éclosion, revue ou modification des politiques ou de la réglementation.
  • la planification de la capacité d'appoint si ou quand l'Agence de la santé publique a besoin de ressources supplémentaires pour lutter contre des éclosions d'origine alimentaire
  • la création de programmes de formation et de renforcement des capacités afin d'habiliter les provinces et les territoires grâce à des initiatives, comme le Programme canadien d'épidémiologie de terrain, qui comprennent des modules et des placements propres aux maladies d'origine alimentaire
  • le partage des données et la normalisation des données pour les activités de surveillance
  • la création et la coordination de plateformes de surveillance qui explorent la faisabilité d'une plateforme de surveillance pancanadienne, qui comprend un module de gestion des éclosions.

Les activités menées par le Centre de mesures et d'interventions d'urgence au sein de la Direction générale des affaires organisationnelles et de la gestion des urgences consistent, notamment, à :

  • accroître l'activation du Centre des opérations d'urgence, conformément au Plan d'intervention d'urgence en cas de maladie d'origine alimentaire, afin de s'assurer que les activités d'intervention d'urgence en cas de maladie d'origine alimentaire soient coordonnées à l'intérieur d'un système de gestion des incidents échelonnable
  • assurer une surveillance permanente des renseignements accessibles au public afin de repérer sans tarder les éclosions dans le monde entier à l'aide du Réseau mondial d'information en santé publique
  • agir comme le centre national de liaison dans le cadre du Règlement sanitaire international pour le Canada, qui comprend la coordination des communications du Canada avec l'Organisation mondiale de la Santé advenant une éventuelle urgence en santé publique d'envergure internationale
  • coordonner la conception et l’exécution des exercices de préparation et d'intervention en cas d'éclosion avec la Division de la gestion des éclosions du Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique.

La Direction des communications coordonne les activités de communication fédérales relatives à la salubrité des aliments, conçoit le matériel de communication portant sur les risques et dirige les communications en collaboration avec les provinces et les territoires pendant une éclosion d'ampleur multijuridictionnelle.Note en bas de page 13,Note en bas de page 14,Note en bas de page 15

2.4 L'Agence de la santé publique fait des investissements afin de prévenir, de détecter et de combattre les maladies entériques d'origine alimentaire

Profil des ressources financières

Les ressources pour les activités liées aux maladies entériques d'origine alimentaire proviennent de différentes sources. Les deux autorisations actuelles des programmes ont été créées conjointement avec Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments à la suite de rappels d'aliments et d'éclosions de maladies entériques d'origine alimentaire qui ont retenu l'attention des médias.

  • Plan d'action pour assurer la sécurité des produits alimentaires et de consommation (2008-09 à 2012-13 et peut-être de façon permanente) — 26 millions de dollars. En réponse au nombre grandissant de rappels de produits et de préoccupations à l'égard de la salubrité des aliments, le gouvernement du Canada a lancé cette initiative afin de moderniser et de renforcer les systèmes de sécurité du Canada pour les produits alimentaires, de santé et de consommation. L'Agence de la santé publique a reçu 69 pour cent de ce financement afin d'améliorer la surveillance et de faire du typage moléculaire ainsi que de la modélisation de systèmes, tandis que 31 pour cent de ces fonds ont été consacrés aux activités de l'Agence de la santé publique destinées à assurer la sécurité des consommateurs.
  • Intervention et plan d'action du gouvernement à la suite de l'éclosion de listériose de 2008 (2009-10 à 2011-12) — 17,7 millions de dollars échelonnés sur trois ans. En réponse aux recommandations formulées par l’enquêteure indépendante qui s'est penchée sur l'éclosion, Sheila Weatherill, l'Agence de la santé publique, l'Agence canadienne d'inspection des aliments et Santé Canada ont reçu du financement afin de réagir à quelques-unes des 57 recommandations de l’Enquêteure indépendante. L'Agence de la santé publique a reçu des fonds afin de rehausser la surveillance et la détection précoce (75 pour cent) et d'améliorer la lutte contre les éclosions de maladies entériques d'origine alimentaire au Canada (25 pour cent).

Le financement permanent pour les activités liées aux maladies entériques d'origine alimentaire provient des autorisations de programmes précédentes, comme le Programme de la salubrité et de la valeur nutritive des aliments ainsi que le système de santé publique pancanadien.

Compte tenu de l'horizontalité des activités liées aux maladies entériques d'origine alimentaire, il est difficile de déterminer le montant total de ressources alloué à la prévention, détection et à la lutte contre les maladies d’origine alimentaire au sein de l’Agence de la santé publique. Cette situation est principalement attribuable au fait que certaines activités ne sont pas surveillées à un niveau propre aux maladies. Les membres du personnel et les fonds de fonctionnement peuvent ne pas être affectés strictement pour des activités propres aux maladies entériques d'origine alimentaire. Par exemple, les activités liées aux maladies entériques menées par le Laboratoire national de microbiologie relèvent de la Division de la bactériologie et des entéropathogènes, qui examine les maladies entériques d'origine alimentaire et hydrique.

En 2010, la Direction générale de la prévention et du contrôle des maladies infectieuses a estimé les ressources financières vouées à la prévention, à la détection et à la lutte contre les maladies d'origine alimentaire au sein de la Direction générale (veuillez prendre note que ceci ne tient pas compte des activités effectuées par les autres groupes tels que Communication et le Centre de mesures et d'interventions d'urgence). Tel qu'il a été mentionné auparavant, ces activités sont menées par l'entremise de deux laboratoires (le Laboratoire national de microbiologie et le Laboratoire de lutte contre les zoonoses d'origine alimentaire) ainsi que par le Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique. La Direction générale a estimé qu'environ 17,2 millions de dollars (salaires, opérations et entretien seulement) de son budget total pour 2010-11 (124 millions de dollars) ont été consacrés à ces activités (approximativement 14 pour cent du financement de la Direction générale). Environ 56 pour cent de ces 17,2 millions de dollars ont été affectés aux activités de prévention en amont, 29 pour cent aux activités de détection et 15 pour cent aux activités d'intervention. Il n'y a pas de subventions et de contributions pour ces ensembles d'activités.

Figure 2 : Ressources budgétisées pour 2010-11 pour la salubrité des aliments de la Direction générale de la prévention et du contrôle des maladies infectieuses
  LNM LLZOA CMIOAEZ Total DGPCMI Pourcentage
Prévention 0,21 M $ 9,21 M $ 0,15 M $ 9,57 M $ 55,6 %
Détection 3,88 M $ 0,0 M $ 1,17 M $ 5,05 M $ 29,3 %
Intervention 0,0 M $ 0,0 M $ 2,60 M $ 2,60 M $ 15,1 %
Total 4,09 M $ 9,21 M $ 3,92 M $ 17,22 M $ 100 %
Source : Estimations fournies par la Direction générale de la prévention et du contrôle des maladies infectieuses

Profil des ressources humaines

Il est difficile de déterminer le nombre de postes du personnel voués aux activités liées aux maladies entériques d'origine alimentaire dans l'ensemble de l'Agence de la santé publique en raison du nombre de centres et de laboratoires qui évoluent dans ce domaine et du nombre de secteurs qui sont visés par l'Architecture des activités de programmes. Tel qu'il a été mentionné précédemment, de nombreux employés qui travaillent dans le cadre d'activités liées aux maladies entériques d'origine alimentaire travaillent également dans la foulée de plusieurs autres activités qui ne sont pas connexes. Le travail dans ce domaine peut également varier en fonction des événements actuels (par exemple, si une éclosion d'ampleur multijuridictionnelle d'une maladie entérique d'origine alimentaire se produit). En prenant ces événements en compte, environ 32 équivalents temps plein auraient travaillé, dans le cadre de maladies d'origine alimentaire, au Laboratoire national de microbiologie, 72 équivalents temps plein auraient travaillé au Laboratoire de lutte contre les zoonoses d'origine alimentaire et 27 équivalents temps plein auraient travaillé au Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique en 2010-11. Les postes vont des adjoints administratifs aux scientifiques, en passant par des analystes des politiques.

Comme les ressources financières, il est difficile de déterminer le nombre d'employés à temps plein qui sont affectés à la prévention, à la détection et à la lutte contre les maladies entériques d'origine alimentaire dans d'autres secteurs de programme, comme la Direction des communications et le Centre de mesures et d'interventions d'urgence. Ces postes seraient intégrés à d'autres activités, comme les maladies infectieuses ou les interventions d'urgence dans l'ensemble.


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