2020 Compte rendu des décisions : Comité consultatif sur les agents pathogènes humains et les toxines

Le Comité consultatif sur les agents pathogènes humains et les toxines (CC-AHPT) s'est réuni par téléconférence le 25 novembre 2020.

Membres présents : Dre. Margo Moore (présidente), Mme. Ingrid Abbott-Permell, Dr. Maurice Boissinot, M. Kevin Cassidy, Dr. Ayush Kumar, Dr. Paul Levett, Dr. Momar Ndao, Dr. John Prescott, Dr. James Scott, Dre. Fiona Smaill, Dre. Manal Tadros, Dr. Andrew Doxey, Mme. Joy Kearsey

Membres de l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) présents : M. Rob Ward, M. Eméry Gahimbare, Mme. Brigitte Cadieux, Mme. Jennifer Mihowich, Mme. Shannon Chard, Mme. Kirpa Grewal Observateurs : Mme. Mélanie Coté, M. Normand Labée, M. Patrick Bigras, Mme. Maria Zafer

Point à l'ordre du jour : Mot de bienvenue
(Dre Margo Moore, Présidente)

La présidente souhaite la bienvenue aux membres et présente les nouveaux membres du comité, Andrew Doxey et Joy Kearsey.

Point à l'ordre du jour : Mises à jour du Centre de la biosûreté et révision du plan de travail de 2019
(Rob Ward, Directeur, Bureau de la mobilisation des intervenants et des affaires réglementaires)

Résumé de la discussion

On fait le point auprès des membres sur les travaux menés par l'ASPC en 2020 concernant la pandémie de COVID-19. Comme la réunion en personne du CC-APHT de 2020 a été annulée, nous prévoyons tenir des vidéoconférences mensuelles afin que le comité discute de sujets particuliers.

L'ASPC annonce que trois membres ainsi que la présidente arrivaient à la fin de leur mandat, et ils ont tous accepté de reconduire leur mandat. L'ASPC remercie les membres de leur participation au comité.

L'ASPC sollicite les commentaires des membres sur une éventuelle réunion en personne en 2021.

On discute de l'outil de suivi des mesures à prendre suivant la réunion en personne de 2019, puisqu'un certain nombre de points ont été mis en suspens ou retardés en raison de la pandémie de COVID-19. L'ASPC souligne l'état de certains points dans l'outil de suivi. Les membres sont priés d'examiner l'outil de suivi et de fournir des commentaires, au besoin, ou d'envoyer leurs questions au secrétariat.

Suggestions du comité

Le CC-APHT indique que, même si les réunions en personne présentent certains avantages, il sera impossible d'en tenir une en 2021. Il est préférable de répartir les exposés sur plusieurs jours/semaines.

Mesure du Centre de la biosûreté

Le secrétariat planifiera un format virtuel.

Point à l'ordre du jour : Classification du groupe de risque de l'ARN isolé de virus pathogènes à ARN monocaténaire à polarité positive
(Brigitte Cadieux, Gestionnaire, Évaluation des risques liés à la biosécurité)

Résumé de la discussion

L'évaluation des risques menée par l'ASPC sur l'ARN monocaténaire à polarité positive (ARNm+) isolé de virus pathogènes est communiquée au CC-APHT aux fins 1) de commentaires sur la classification du groupe de risque (GR); et 2) de discussion concernant l'impact de la réglementation de l'ARNm+ du SRAS-CoV-2 en vertu du Règlement sur la santé des animaux (RSA) sur les laboratoires effectuant des activités de diagnostic.

L'ASPC examinera plusieurs options pour alléger le fardeau des laboratoires effectuant des activités de diagnostic en ce qui concerne la réglementation de l'ARN du SRAS-CoV-2 en vertu du RSA et fera le point au CC-APHT à la prochaine réunion. En outre, l'ASPC cherchera à déterminer si les gouttelettes et les aérosols peuvent être une voie de transmission de l'ARNm+.

Suggestions du comité

Les membres appuient la classification de l'ARNm+ dans le GR2 pour les humains et les animaux en raison du risque inhérent que présente ce type d'agent biologique. Quelqu'un demande s'il y a des preuves attestant que la transmission se fait par aérosols ou par gouttelettes.

Les membres reconnaissent qu'en période de pandémie, des mesures devraient être mises en place pour exempter les laboratoires effectuant des activités de diagnostic des exigences réglementaires liées à l'importation d'ARN du SRAS-CoV-2. En outre, les membres conviennent que l'ASPC devrait chercher une solution à long terme concernant le RSA et les laboratoires effectuant des activités de diagnostic, soit une approche mixte menée en collaboration avec l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA). Par exemple, à court terme, on pourrait soustraire les laboratoires effectuant des activités de diagnostic à l'application du RSA dans les cas précis d'importation d'ARN du SRAS-CoV-2; à long terme, l'ASPC et l'ACIA pourraient chercher à modifier le RSA afin de l'harmoniser avec la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT) en ce qui concerne les activités de diagnostic. On propose également comme piste de solution de classer l'ARN du SRAS-CoV-2 dans le GR1 selon les activités pendant la durée de la pandémie, mais les membres n'appuient pas cette option, principalement en raison du risque inhérent à l'ARNm+.

Mesure du Centre de la biosûreté

Le Centre de la biosûreté doit prendre en considération les suggestions offertes par le CC-APHT tout en poursuivant des solutions à court et à long terme concernant le RSA pour les activités de diagnostic.

Point à l'ordre du jour : Tour de table et mot de la fin
(Dre Margo Moore, Présidente)

Les membres sont priés de faire part au secrétariat de toute autre réflexion ou de tout autre commentaire concernant l'exposé. Les membres soulèvent des questions sur l'encadrement de la biologie synthétique et du gain de fonction par la LAPHT et sur l'état d'avancement de l'examen de la LAPHT.

L'ASPC remercie tous les membres de leur participation à la téléconférence et de leurs commentaires approfondis et intéressants.

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