À propos des Normes et lignes directrices canadiennes sur la biosécurité

La Norme canadienne sur la biosécurité (NCB), 2e édition, 2015, du gouvernement du Canada a été élaborée par l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA). Cette norme est utilisée par les chercheurs et le personnel de laboratoire qui manipulent, entreposent ou utilisent des agents pathogènes humains, des agents pathogènes d'animaux terrestres ou des toxines dans les établissements qui en possèdent.

La deuxième édition de la NCB est une mise à jour des normes de biosécurité publiées à l'origine dans la partie I des Normes et lignes directrices canadiennes sur la biosécurité (NLDCB), 1re édition, 2013. Les NLDCB résultent d'une fusion et d'une mise à jour de trois normes et lignes directrices canadiennes sur la biosécurité pour l'aménagement, la construction et le fonctionnement d'installations dédiées à la manipulation ou à l'entreposage d'agents pathogènes ou de toxines :

    • Agents pathogènes humains et toxines : Lignes directrices en matière de biosécurité en laboratoire, 3e édition, 2004 (ASPC)
    • Agents pathogènes affectant les animaux terrestres : Normes sur le confinement des installations vétérinaires, 1re édition, 1996 (ACIA)
    • Prions : Normes de confinement pour les laboratoires, les installations vétérinaires et les salles de nécropsie qui manipulent des prions, 2005 (ACIA).

La NCB expose les exigences physiques en matière de confinement, les exigences opérationnelles et les exigences relatives aux essais des éléments de vérification et de performance nécessaires pour qu'il soit possible de manipuler et d'entreposer en toute sécurité les agents pathogènes humains, les agents pathogènes pour les animaux terrestres et les toxines. Plusieurs exigences ont été actualisées en fonction d'une approche axée sur les risques, les éléments probants et le rendement, et de nouveaux éléments d'information du domaine de l'ingénierie du bioconfinement ont été intégrés. En outre, la NCB comprend plusieurs nouvelles exigences et informations visant à favoriser la mise en œuvre complète de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT) et du Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT). Le 1er décembre 2015, le RAPHT est entré en vigueur, en même temps que la mise en œuvre de la NCB, qui a remplacé les NLDCB.

Le Guide canadien sur la biosécurité (GCB), 2e édition, 2015, met à jour les lignes directrices publiées à l'origine dans la partie II des NLDCB. Complémentaire à la NCB, le GCB présente de l'information et des directives clés sur les moyens de satisfaire aux exigences en matière de biosécurité énoncées dans la NCB. Le GCB est structuré de façon à aborder tous les concepts qui sont requis pour l'élaboration d'un programme de gestion de la biosécurité exhaustif axé sur les risques. Le GCB fournit des directives générales à l'intention du personnel travaillant dans les zones de confinement plutôt que des directives précises ou des procédures opératoires normalisées (PON) portant sur des agents pathogènes donnés.

En outre, les Lignes directrices canadiennes sur la biosécurité consistent en une série de documents d'orientation portant chacun sur un thème lié à la biosécurité et à la biosûreté, lesquels ont été élaborés par l'ASPC et l'ACIA pour donner plus de détails et de recommandations sur un sujet précis.

L'ACIA a également élaboré des normes sur le confinement des installations manipulant des agents pathogènes d'animaux aquatiques et des phytoravageurs.

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