Listes des prestations en équipement médical et fournitures médicales

4.0 Liste des chaussures et orthèses plantaires faites sur mesure

Pour plus d'informations sur les politiques concernant les orthèses et chaussures faites sur mesure, veuillez consulter le Guide d'équipement médical et de fournitures médicales.

Liste des chaussures et des orthèses plantaires faites sur mesure

Terminologie de la liste

Description :
Les articles d'ÉMFM sont présentés sous forme de catégories générales (ex : Audiologie) par ordre alphabétique selon la catégorie et l'article en question.
Code :
Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à ESI Canada pour la facturation.
Autorisation préalable :
Ce champ indique par catégorie générale ou par article de la catégorie en question, si une autorisation préalable de la part de la DGSPNI est obligatoire pour l'article concerné.
Type de prescripteur :

D.P.M – Podiatre (Docteur en médecine podiatrique)
IP – Infirmière praticienne
MD – médecin

Type de fournisseur : (selon le champ de pratique du fournisseur dans sa province ou son territoire

C.Ped – Orthésiste du pied certifié avec le titre C.Ped ou BOCPD inscrit auprès du Pedorthist Footcare Association (PFA) — section canadienne.
C.Ped(C) – Orthésiste du pied canadien certifié
D.P.M. – Podiatre (Docteur en médecine podiatrique)
DPodM – Podologue inscrit au tableau des organismes de réglementation provinciaux et territoriaux
O.C.(c) – Orthésiste certifié
P.O.C.(c) – Prothésiste-orthésiste certifié
TOP – Technicien en orthèses et prothèses (TOP) reconnu par le Conseil canadien de la certification des prothésistes et orthésistes (CCCPO), ou par l’Ordre des technologues professionnels du Québec (OTPQ) (au Québec seulement)

Prix maximum :

Le Programme des SSNA a établi un prix maximum pour la couverture de certains articles. Les prix maximums nationaux sont indiqués dans les tableaux ci-dessous (veuillez noter que dans certains cas, une grille de prix a été établie pour les provinces et une pour les territoires). Les prix maximums pour chaque province et territoire sont indiqués sur le site Web d'Express Script Canada et peuvent être consultés en cliquant sur le lien approprié dans les listes des prestations.

Lorsqu'un prix maximal est établi par le Programme, le fournisseur ne peut réclamer une majoration lors de la demande de paiement, car celle-ci est incluse dans le prix.

4.1 Chaussures faites sur mesure

Chaussures sur mesure
Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Prescripteur Fournisseur
Chaussures sur mesure 99400167 Oui 1 par année D.P.M, IP, MD O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped
Couvre-chaussures pour l'hiver (Seulement pour les clients possédant des chaussures sur mesure) 99400168 Oui Aux 3 ans D.P.M, IP, MD O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped
Réparations de chaussures sur mesure 99400623 Oui     O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped

4.2 Orthèses plantaires faites sur mesure

Orthèses plantaires faites sur mesure
Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Prix maximum Prescripteur Fournisseur
Orthèse plantaire sur mesure, droit 99400170 Oui 1 aux 2 ans   D.P.M, IP, MD O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped
Orthèse plantaire sur mesure, gauche 99400169 Oui 1 aux 2 ans   D.P.M, IP, MD O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped
Orthèse plantaire sur mesure, paire 99400624 Non 1 aux 2 ans 474,26 $ D.P.M, IP, MD O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped
Orthèse plantaire sur mesure, réparation 99400781 Oui       O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped

4.3 Modifications de chaussures courantes

Modifications de chaussures courantes
Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Prescripteur Fournisseur
Modification de chaussures courantes (excluant le prix des chaussures) 99400171 Oui 2 aux 2 ans D.P.M, IP, MD O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped
Réparations de modifications faites aux chaussures 99400625 Oui     O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped
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