Soins des enfants et des adolescents - Chapitre 5 - Violence à l'égard des enfants

Guide de pédiatrie clinique du personnel infirmier en soins primaires de la Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits (DGSPNI)

Le contenu du présent chapitre a été révisé en août 2010

Sur cette page :

Définition des types de violence à l'égard des enfants

En termes généraux, on entend par « violence à l'égard des enfants » tout tort causé intentionnellement à un enfant par une personne plus âgée que lui, ou toute menace en ce sens. Il peut s'agir d'actes de violence physique, sexuelle ou psychologique, de négligence, de l'omission de combler les besoins de base de l'enfant ou de violence physique envers une femme enceinte. Les fournisseurs de soins de santé, de par leur rôle, se doivent d'être à l'affût de signes possibles de violence lors de chaque rencontre avec un patient. Certaines lois provinciales relatives à la protection de l'enfance peuvent fournir des définitions précises de la violence ou de la négligence (par exemple, la  Loi sur les services à l'enfance et à la famille du Manitoba et le protocole professionnel qui y est associé, ou le  B.C. Handbook for Action in Child Abuse or Neglect (2007).

Violence physique à l'égard des enfants ,

Tout acte ou omission de la part des parents, de la personne qui s'occupe de l'enfant ou de toute autre personne, qui entraîne ou qui est susceptible d'entraîner une blessure chez l'enfant. Il peut s'agir de coups causant des contusions, de coups de poing ou de pied, de coups portés à l'aide d'un instrument, de morsures, de brûlures ou d'autres gestes comme battre, pousser ou secouer l'enfant. Ces gestes peuvent être une forme de punition ou de discipline excessive. Une omission est le fait de ne pas prévenir une situation pouvant causer une blessure (par exemple, ne pas utiliser un siège de sécurité, que l'enfant se blesse ou non).

Violence sexuelle à l'égard des enfants

« Toute exploitation sexuelle d'un enfant, que celui-ci soit consentant ou non. Les activités sexuelles entre un enfant et un autre enfant peuvent être considérées comme une agression sexuelle si la différence d'âge entre eux est importante ou s'il existe une relation de pouvoir. » Note de bas de page 1 Les lois canadiennes établissent une distinction entre les activités sexuelles de nature exploitante et celles de nature non exploitante qui se produisent entre un enfant et un autre enfant, ou un enfant et un adulte. Les activités sexuelles exploitantes englobent la prostitution, la pornographie, les situations où il y a une relation de confiance, d'autorité ou de dépendance, ou toute autre situation dans laquelle la jeune personne est autrement exploitée Note de bas de page 2. L'âge de consentement est de 18 ans pour les activités sexuelles exploitantes; les enfants de moins de 18 ans sont donc protégés contre toute forme d'exploitation sexuelle. En ce qui a trait aux activités sexuelles non exploitantes, le Canada a fait passer l'âge de consentement à 16 ans en 2008. La loi comporte une exception pour les cas d'âge rapproché, qui autorise un adolescent ou une adolescente de 14 ou 15 ans à se livrer à des activités sexuelles non exploitantes avec une ou un partenaire qui est de moins de cinq ans son aîné. La loi prévoit également une exception pour les jeunes d'à peu près le même âge, selon laquelle une jeune personne consentante de 12 ou 13 ans peut se livrer à des activités sexuelles non exploitantes avec un partenaire qui est de moins de 2 ans son aîné (par exemple, une adolescente de 12 ans peut consentir à avoir une relation sexuelle avec un adolescent de 14 ans, mais pas de 15 ans). Finalement, tout enfant de moins de 12 ans n'est pas jugé en mesure de consentir à se livrer à une activité sexuelle avec qui que ce soit. Note de bas de page 3,Note de bas de page 4

« Agressions psychologiques ou omissions répétées entraînant, ou susceptibles d'entraîner, des torts émotionnels graves. Cela comprend par exemple le comportement de parents ou de tuteurs qui, de façon prolongée, n'accordent pas l'attention essentielle à leur enfant. » Note de bas de page 9 De tels actes ou omissions consistent notamment en l'incapacité ou le refus d'offrir à l'enfant les soins, l'encadrement, l'attention, la sécurité, l'amour, le soutien affectif, l'affection ou la stimulation nécessaires, ou encore l'exposition de l'enfant à un milieu violent. Le fait de rejeter, d'isoler, de terroriser, d'ignorer, de corrompre, d'enfermer ou d'agresser verbalement (y compris menacer, humilier et ridiculiser) un enfant, ou encore d'exercer une pression excessive sur lui, est considéré comme de la violence psychologique si le comportement en question est répété. Un exemple serait d'enfermer un enfant dans un placard ou de crier contre lui.

Défaut non délibéré de la part des parents ou de la personne qui s'occupe de l'enfant de répondre aux besoins physiques, émotionnels, développementaux, psychologiques, médicaux et éducationnels fondamentaux de celui­ci, qui entraîne ou qui est susceptible d'entraîner des torts pour l'enfant. Il peut notamment s'agir d'un parent qui n'observe pas certaines recommandations en matière de soins de santé, qui tarde à consulter un professionnel de la santé, qui ne fournit pas à l'enfant une alimentation et une supervision adéquates ou qui ne le protège pas adéquatement contre les risques environnementaux, qui délaisse l'enfant, qui ne lui offre pas d'amour, d'affection ou d'attention, qui néglige l'hygiène de l'enfant, qui ne comble pas ses besoins éducatifs, qui l'expose à un milieu familial violent, ou qui ne lui fournit pas de stimulations ou de jeux favorisant son développement.

Une alimentation inadéquate et l'absence d'interactions sociales contribuent à une faible prise de poids, à un retard du développement et à l'apparition de comportements anormaux. Cette forme de négligence peut entraîner un retard de croissance chez les enfants ou les nourrissons. Voir  Retard de croissance (disponible en anglais seulement).

Types particuliers de violence à l'égard des enfants

Syndrome de Munchausen par procuration Note de bas de page 14

Tout tort causé à un enfant par empoisonnement délibéré ou par des moyens physiques, ou tout geste entravant l'administration de soins médicaux, qui entraîne une maladie ou diverses situations mettant la vie de l'enfant en danger. Ces gestes entraînent une multiplication des examens et interventions médicaux, dont la fréquence augmente. Un enfant peut, par exemple, présenter une perturbation de l'équilibre électrolytique inexpliquée ou obtenir des résultats positifs à des essais toxicologiques sans antécédent d'ingestion. La personne responsable de l'enfant tire un avantage psychologique de la situation.

Il s'agit d'une forme de traumatisme cérébral, auparavant nommé « syndrome du bébé secoué », qui survient lorsqu'un nourrisson ou un jeune enfant est violemment secoué ou reçoit un choc, ou qui résulte de la combinaison des deux situations. Le traumatisme crânien devrait être envisagé à titre de diagnostic différentiel chez tout enfant qui présente un niveau de réactivité altéré non attribuable à une cause probable évidente (par exemple, une méningite ou une blessure causée par une collision ou une chute).

Généralités

  • Les enfants de moins de 1 an sont le plus à risque.
  • Les demandes d'attention d'un bébé, comme les pleurs, peuvent devenir un élément déclencheur chez un parent ou un gardien qui vit de la frustration.
  • On observe ce syndrome le plus souvent chez les nourrissons et les jeunes enfants, mais aussi chez les enfants plus âgés.
  • L'enfant présente souvent des caractéristiques cliniques non spécifiques et n'a aucun antécédent de traumatisme.
  • Dans les cas légers, l'enfant peut présenter des symptômes similaires à ceux d'une maladie virale.
  • Chez la plupart des enfants ayant subi un traumatisme crânien par suite d'acte violent, on observe au moins une anomalie neurologique.
  • Il est primordial d'effectuer une évaluation dans les cas soupçonnés de traumatisme crânien par suite d'acte violent, surtout si une chute ou un traumatisme mineur est rapporté comme étant la cause d'un traumatisme crânien grave.

Observations

L'un ou l'ensemble des signes suivants peuvent être observés chez l'enfant :

  • Hémorragie intracrânienne
  • Hémorragie rétinienne
  • Lésion cérébrale
  • Fracture du crâne
  • Fracture des côtes
  • Fracture des os longs
  • Autres fractures
  • Contusions, lacérations ou autres signes de traumatisme externe (souvent absents dans les cas de traumatisme crânien par suite d'acte violent)
  • Léthargie
  • Diminution de l'alimentation
  • Bombement ou saillie de la fontanelle antérieure
  • Irritabilité
  • Maux de tête
  • Vomissements
  • Détresse respiratoire
  • Apnée
  • Convulsions
  • Altération de l'état de conscience
  • Regard porté vers le bas

Complications

  • Retard du développement
  • Convulsions
  • Retard mental
  • Paralysie
  • Cécité
  • Décès

Consultation adéquate

Il est primordial de consulter un médecin dès le début pour tous les cas soupçonnés de traumatisme crânien par suite d'acte violent.

Situations où un enfant est victime de violence Note de bas de page 20 ,Note de bas de page 21

Le risque qu'un enfant soit victime de violence dépend de l'interaction de trois facteurs : personne responsable de l'enfant à risque élevé, enfant très vulnérable et situation de crise.

Le profil des personnes à risque élevé varie selon le type de violence.

Parmi les indicateurs associés à un risque de violence physique, on compte un faible statut socioéconomique, le fait d'être de sexe masculin, la maternité à un jeune âge, les familles de grande taille, la monoparentalité, la violence conjugale, le fait d'avoir subi de la violence physique durant l'enfance, un faible soutien social, la déficience mentale chez la mère, le faible niveau de scolarité de la mère, le fait de ne pas avoir assisté aux cours prénataux, la toxicomanie, une faible assiduité religieuse, une grossesse non désirée et l'attitude négative des parents face à la grossesse.

Les indicateurs associés à un risque de violence sexuelle sont notamment le fait de vivre dans une famille sans parent biologique ou de grandir dans une famille où les parents éprouvent des difficultés conjugales, la maternité à un jeune âge, la mort d'un parent, la présence d'un beau-père et les mauvaises relations enfant-parent.

Les indicateurs de risque de négligence comprennent le comportement antisocial du parent et la toxicomanie.

Un enfant vulnérable est un enfant qui a des besoins spéciaux ou qui est considéré comme indésirable pour diverses raisons (par exemple s'il était prématuré, s'il a des coliques ou des difficultés d'ordre physique ou psychologique, s'il est le résultat d'une grossesse non planifiée ou non désirée, s'il est exigeant ou si son apprentissage à être propre est long en raison de difficultés de maîtrise de l'intestin ou de la vessie). Il est possible qu'un seul des enfants d'une famille soit victime de violence.

Les enfants de 15 à 17 ans et ceux de moins de 5 ans sont le plus à risque d'être victime de violence physique.

Les agressions sexuelles se produisent le plus couramment chez les filles, plus particulièrement chez celles âgées de 10 à 12 ans.

Les enfants toxicomanes devraient systématiquement faire l'objet d'une évaluation pour savoir s'ils ont déjà été victimes de violence.

Une crise est le résultat d'un événement, majeur ou mineur, qui survient dans la vie de l'agresseur et le pousse à commettre un acte violent.

Conséquences de la violence à l'égard des enfants Note de bas de page 22

  • Troubles cognitifs, sociaux et émotionnels
  • Déficiences physiques
  • Troubles psychiatriques, notamment la dépression, les troubles de la personnalité, l'anxiété, la toxicomanie, le comportement suicidaire et le comportement criminel

Anamnèse et examen physique chez un enfant soupçonné d'être victime de violence

  • Si possible, interrogez l'enfant (si son âge le permet) et la personne qui en prend soin séparément. On doit accorder de la crédibilité à un enfant qui affirme être victime de violence, particulièrement s'il est en mesure de fournir des détails relatifs aux événements qu'il rapporte.
  • Notez textuellement et inscrivez au dossier entre guillemets, les propos du ou des responsables de l'enfant et ceux de l'enfant.
  • Laissez le parent mener l'entrevue et posez des questions ouvertes et non orientées.

Envisagez :

  • Une possibilité de mauvais traitements dans tous les cas de blessure

Pendant l'anamnèse, soyez à l'affût de tous les éléments suivants et consignez-les :

  • Ambigüités ou incohérences dans les faits rapportés (par exemple, pas de description de la façon dont l'incident s'est produit, histoire incomplète, changements dans les allégations ou différence entre la version de l'enfant et la version de l'adulte)
  • Histoire non compatible avec le problème/la blessure
  • Faits rapportés non compatibles avec l'âge ou le stade de développement de l'enfant
  • Absence de témoin
  • Blessure attribuée au frère ou à la sœur de l'enfant
  • Blessure, ancienne ou nouvelle, pour laquelle une explication insatisfaisante ou changeante a été fournie, ou pour laquelle aucune explication n'a été donnée
  • Long moment écoulé entre la blessure et la demande de soins médicaux
  • Antécédents de blessures répétées ou de blessures inhabituelles
  • Signes de négligence ou de supervision inadéquate
  • Attentes irréalistes de la personne qui prend soin de l'enfant envers celui­ci
  • Enfant qui contourne les questions
  • Enfant qui affirme qu'il s'est blessé lui-même

Posez des questions au sujet des points suivants :

  • Nom, numéro de téléphone et adresse de la ou des personnes responsables de l'enfant incluant le ou les noms et adresses de la ou les contrevenants présumés responsables du mauvais traitement
  • Date et heure des événements
  • Mécanisme exact de la blessure et circonstances
  • Nom des témoins ou des personnes qui se trouvaient avec l'enfant au moment de la blessure
  • Lieu où se trouvaient les autres personnes au moment des événements
  • État de santé de l'enfant avant la blessure
  • Blessure symptomatique inexpliquée chez un enfant bien portant la dernière fois qu'il a été vu par la personne qui en prend soin
  • Mesures prises immédiatement après la blessure; a-t-on tenté d'obtenir des soins médicaux
  • Histoire semblable dans un cas commis par un autre agresseur
  • Fréquence des incidents
  • Capacités développementales et habiletés motrices de l'enfant
  • Antécédents menstruels et sexuels
  • Traumatisme ou intervention médicale antérieurs au niveau de la région affectée
  • Antécédents de violence ou d'intervention d'une agence de protection de l'enfance
  • Antécédents familiaux qui pourraient expliquer l'apparition facile de contusions ou la fragilité osseuse (par exemple, maladie de von Willebrand, ostéogenèse imparfaite)
  • Arbre généalogique (frères et sœurs, nombre de partenaires des parents)
  • Situation familiale actuelle et personnes qui habitent avec l'enfant
  • Violence psychologique
  • Négligence
  • Tout changement dans les habitudes de l'enfant en matière d'alimentation, de sommeil, d'hygiène ou de comportement
  • Problèmes à l'école, tentatives de fugue et de suicide
  • Masturbation ou activités sexuelles excessives
  • Jeux inappropriés pour l'âge
  • Colère, rage, idées suicidaires, dépression, anxiété
  • Toxicomanie
  • Violence conjugale
  • Rejet par la famille ou les pairs

Examen physique général

  • Apparence générale, notamment le port de vêtements appropriés pour la température
  • Taille, poids et périmètre crânien, si nécessaire (observer le profil de croissance)
  • Signes vitaux, si nécessaire
  • Comportement de l'enfant (par exemple, atteinte des étapes clés du développement, agissements appropriés pour l'âge, tout signe d'inquiétude face aux contacts physiques)
  • Comportement de la personne qui prend soin de l'enfant (par exemple, apathie, absence d'inquiétude, comportement étrange ou réactions exagérées aux actions de l'enfant)
  • Interactions entre les membres de la famille, particulièrement les réactions de l'enfant à l'égard de la personne qui en prend soin et vice versa
  • Hygiène personnelle de l'enfant et propreté des vêtements
  • Blessures (utiliser des schémas du corps pour illustrer le siège des blessures)
  • Examen physique complet, en portant une attention particulière aux indicateurs décrits ci­dessous

Indicateurs

Blessures au niveau de la tête et du système nerveux central (SNC)

  • Frein de la langue déchiré
  • Blessures à la bouche (par exemple, dents fracturées, blessure perforante aux lèvres, contusions au niveau des lèvres ou des gencives)
  • OEil au beurre noir (bilatéral)
  • Perte de cheveux attribuable à un traumatisme
  • Lésions aux oreilles
  • Atteinte diffuse/grave du SNC
  • Hémorragie rétinienne
  • Traumatisme crânien par suite d'acte violent (voir Traumatisme crânien par suite d'acte violent)

Blessures cutanées

  • Morsure humaine - notez la taille de l'arc
  • Contusions, brûlures et marques inexpliquées, particulièrement si elles sont présentes sur diverses régions du corps (bilatérales ou symétriques)
  • Coexistence de différents types de blessures (par exemple, contusions, brûlures, fractures)
  • Contusions graves ou présence de plusieurs cicatrices
  • Blessures de différents stades de guérison ou âge; veuillez noter que la couleur des contusions n'indique pas avec précision l'âge de la blessure
  • Traumatisme ayant laissé plus de 15 lésions cutanées chez un enfant de plus de 9 mois (ou plus de 3 lésions chez un enfant non mobile)
  • Contusions ou brûlures localisées dans des régions du corps qui ne sont normalement pas susceptibles d'être blessées en jouant (par exemple, aisselles, cou, oreilles, joues, mâchoires, tronc, abdomen, région lombaire, hanches, organes génitaux, fesses). Des lésions au niveau de l'avant-bras peuvent être attribuables à des tentatives de l'enfant de se protéger
  • Contusions chez les nourrissons qui ne sont pas encore en âge de ramper
  • Contusions dont la forme est reconnaissable (par exemple, marques laissées par une ceinture, empreintes de doigts, de jointures ou de mains)
  • Brûlures dont la forme est reconnaissable (par exemple, couteau ou cigarette)
  • Brûlures en gants ou en chaussettes qui évoquent l'immersion du membre ou brûlures en forme d'anneau sans marques d'éclaboussures
  • Brûlures multiples
  • Brûlures localisées à des endroits normalement recouverts par les vêtements
  • Brûlures étendues

Pour des photographies montrant des lésions caractéristiques causées par des actes violents, consultez l'article  Cutaneous Signs of Physical Abuse in Children.

Blessures osseuses

  • Amplitude de mouvement restreinte, sensibilité, enflure, rougeurs ou contusions (ces signes peuvent être associés à une fracture)
  • Réticence à se servir d'une extrémité
  • Fractures inexpliquées (par exemple, fracture de côtes sans traumatisme majeur; fracture du fémur ou de l'humérus chez les enfants de moins d'un an; fracture spiroïde d'un os long chez les enfants qui ne marchent pas encore; fractures métaphysaires; fractures du crâne multiples/complexes; fractures du sternum, de l'omoplate ou de l'apophyse épineuse)
  • Toute fracture avant l'âge d'un an
  • Fractures bilatérales aiguës des os longs
  • Multiples fractures d'âges variés

Blessures au niveau du système génito-urinaire/gastro-intestinal

  • Douleurs abdominales ou périnéales chroniques
  • Distension, rigidité ou défense abdominale, ou bruits intestinaux réduits
  • Vomissements ou diarrhée récurrents

Diagnostics différentiels

  • Blessure accidentelle (par exemple, chute, collision de véhicules motorisés où l'enfant ne portait pas de ceinture de sécurité, accident de vélo)
  • Brûlures (généralement irrégulières et superficielles, ou évoquant des éclaboussures)
  • Problèmes dermatologiques (par exemple, impétigo, dermites de contact)
  • Tache mongolique
  • Maladie de Schoenlein-Henoch
  • Infections
  • Troubles hématologiques
  • Morsures d'animaux
  • Septicémie
  • Ostéogenèse imparfaite

Indicateurs

La région ano-génitale des victimes d'agressions sexuelles semble souvent normale, particulièrement pour les non-experts.

Indicateurs spécifiques

  • Contusions ou lacérations aux organes génitaux, particulièrement au niveau de l'hymen à la position « 6 heures »
  • Écoulement vaginal ou pénien
  • Infections transmissibles sexuellement (ITS)
  • Saignements vaginaux
  • Enflure au niveau de la région ano-génitale
  • Grossesse (si l'enfant n'est pas considérée comme apte à donner son consentement selon les critères indiqués dans la définition de la violence sexuelle)

Indicateurs moins spécifiques

  • Difficulté à marcher
  • Douleurs, éruptions et démangeaisons dans la région génitale
  • Blessure au niveau des organes génitaux ou du rectum
  • Infections urinaires récurrentes (dysurie)
  • Vomissements ou diarrhée fréquents
  • Énurésie ou encoprésie
  • Douleurs abdominales ou périnéales chroniques
  • Maux de tête
  • Symptômes généraux comme la fatigue
  • Symptômes comportementaux : comportement sexualisé pendant les jeux, comportement délinquant, comportement autodestructeur, tendance aux fugues, masturbation excessive, toxicomanie, troubles du sommeil, hyperactivité
  • Dépression, colère ou tentatives de suicide
  • Troubles de l'alimentation

Diagnostics différentiels

  • Blessure accidentelle ou auto-infligée
  • Prolapsus urétral
  • Démangeaisons causées par des oxyures
  • Constipation ou diarrhée entraînant des fissures ou de l'infection au niveau de l'anus
  • Vaginites associées à l'utilisation de savons ou de détergents à lessive irritants
  • Contact prolongé avec du sable ou du chlore
  • Lichen scléreux et atrophique
  • Adhérences labiales

Violence psychologique Note de bas de page 35

Indicateurs

  • Retard de croissance (chez certains nourrissons)
  • Troubles comportementaux
  • Retard de développement
  • Troubles psychologiques (anxiété, dépression, agitation, crainte)
  • Repli social
  • Fugue
  • Toxicomanie et alcoolisme
  • Troubles de l'alimentation

Diagnostics différentiels

  • Retard de croissance attribuable à un problème médical sous-jacent (par exemple, exposition à des drogues in utero)
  • Difficultés d'ordre cognitif, psychologique ou économique des parents
  • Psychopathologie imputable à d'autres causes

Indicateurs

  • Besoins médicaux non satisfaits
  • Mauvaise hygiène
  • Délaissement
  • Retard de croissance non organique
  • Retard de développement
  • Privation de nourriture ou déshydratation
  • Caries dentaires graves non soignées
  • Délinquance scolaire (absences de l'école non justifiées ou intimidation d'autres élèves)
  • Blessures causées par un manque de supervision
  • Aveu de la personne qui prend soin de l'enfant, devant celui­ci, des actes de violence familiale

Diagnostics différentiels

  • Retard de croissance attribuable à un trouble médical sous-jacent, par exemple l'exposition à des drogues in utero
  • Négligence imputable à la pauvreté, la déficience mentale ou la maladie mentale

Prise en charge des enfants victimes de violence Note de bas de page 38 ,Note de bas de page 39 ,Note de bas de page 40

Lorsqu'un cas de violence est soupçonné, les mesures à prendre sont les suivantes :

  1. Envisagez qu'il y a eu violence s'il y a absence de diagnostic définitif ou s'il existe des incohérences.
  2. Consignez les faits en détail, conformément à la section Anamnèse générale.
  3. Dans les cas d'agression sexuelle, appelez un médecin avant de procéder à l'examen et aux prélèvements. Si l'agression s'est produite dans les 72 heures précédant la demande de soins, des preuves devront probablement être recueillies au moyen de la trousse d'examen en cas d'agression sexuelle. Consultez un autre fournisseur de soins de santé afin de déterminer si cette procédure est nécessaire.
  4. Procédez à un examen physique général tel qu'il est décrit ci-dessus.
  5. Avant de signaler un cas soupçonné de violence aux services provinciaux d'aide sociale à l'enfance, tentez d'obtenir, si possible et par écrit, le consentement de divulgation des renseignements de la part du parent, du tuteur ou de l'enfant lui­même (s'il est en âge de comprendre ce à quoi il consent et s'il est en mesure de saisir les conséquences de son acceptation ou de son refus). (A titre d'exemple, voir le formulaire de divulgation de renseignements à l'annexe A).
    Si le consentement n'est pas accordé, vous ne pouvez divulguer les renseignements médicaux qu'aux bureaux de la protection de l'enfance. Pour pouvoir communiquer les renseignements à toute autre personne ou agence que le bureau de la protection de l'enfance, il est nécessaire d'obtenir un consentement écrit qui identifiera le requérant.
  6. Signalez les cas soupçonnés de maltraitance aux services provinciaux d'aide sociale à l'enfance le plus rapidement possible; il n'est pas nécessaire que les cas soient confirmés avant leur signalement. Fournissez les renseignements décrits dans la section Signalement des cas de violence. Vous devez informer les personnes responsables de l'enfant, de façon empathique et non accusative et en offrant votre soutien, que les soupçons seront signalés. Vous pouvez leur expliquer que cette procédure est nécessaire et exigée par la loi dans les cas soupçonnés de violence, et que la préoccupation première est la sécurité et le bien­être de l'enfant. Ces personnes doivent également être averties de la possibilité d'une enquête.
  7. Au cours de l'évaluation initiale, communiquez avec les responsables de la protection de l'enfance pour trouver un endroit sûr où placer l'enfant. Informez-vous des restrictions imposées, s'il y a lieu, relativement aux droits de garde de l'enfant et aux visites. Pour qu'un enfant ne soit pas remis à ses parents/tuteurs ou à la personne qui en a la responsabilité principale, il faut que les droits de garde leur aient été retirés. Il s'agit d'un point important de la prise en charge.
  8. Conservez un comportement coopératif et non moralisateur avec les parents/tuteurs ou la principale personne responsable. Puisqu'ils vivront un état de stress important, tentez de vous montrer compatissant et respectueux, et offrez-leur les ressources et le soutien dont ils ont besoin.
  9. Ne discutez pas de l'éventuel mécanisme de la blessure avec la personne qui prend soin de l'enfant. Dites simplement que les blessures ont été causées par un traumatisme; une insinuation pourrait avoir une influence négative sur le résultat de l'enquête.
  10. Traitez les blessures causées par les mauvais traitements sur place ou faites transporter l'enfant à l'hôpital.
  11. S'il y a eu agression sexuelle, discutez avec un médecin de la possibilité d'administrer une prophylaxie post-exposition contre les ITS, l'infection à VIH ou l'hépatite B et, dans le cas d'une femme en âge de procréer, de la prise d'un contraceptif d'urgence. Envisagez également une consultation psychologique.

Signalement des cas de violence Note de bas de page 41 ,Note de bas de page 42

Tel que décrit préalablement, si possible et avant de signaler un cas soupçonné de violence aux services provinciaux d'aide sociale à l'enfance, les employées de Santé Canada devraient tenter d'obtenir par écrit, le consentement de divulgation des renseignements de la part du parent, du tuteur ou de l'enfant lui-même (s'il est en âge de comprendre ce à quoi il consent et s'il est en mesure de saisir les conséquences de son acceptation ou de son refus). ( A titre d'exemple, voir le formulaire de divulgation de renseignements à l'annexe A).

En l'absence d'un consentement de divulgation des renseignements de la part du parent, du tuteur ou de l'enfant lui-même, fournissez seulement les informations suivantes, si elles sont connues, lorsque vous signalez un cas de violence aux services provinciaux d'aide sociale à l'enfance :

  • Le nom, le poste et le numéro de téléphone du fournisseur de soins qui effectue le signalement. Il est à noter que toutes informations divulguées doivent être consignées au dossier médical du patient, incluant l'identification du fournisseur de soins (signature et statut professionnel).
  • Les données démographiques sur l'enfant, y compris son nom, son âge, sa date de naissance, son sexe et son adresse
  • Le nombre d'enfants résidant avec la famille, ainsi que l'âge de chacun d'eux
  • Le nom, le numéro de téléphone et l'adresse de la ou des personnes responsables de l'enfant, y compris le nom et l'adresse du ou des contrevenants présumés. Dans ce dernier cas, songez à noter l'âge des contrevenants présumés, qui servira à l'évaluation du risque
  • Le temps écoulé entre la blessure et la demande de soins
  • Le nom des témoins en mesure de rapporter des observations directes (éléments probants)
  • La version du tuteur ou de la personne qui s'occupe de l'enfant (personne qui l'accompagne) et la version de l'enfant des circonstances de la blessure. Si possible, notez toute divergence dans les faits rapportés à différents fournisseurs de soins ou par d'autres personnes. Autant que possible, consignez leurs propos textuellement.
  • Toutes informations relatives au problème, y compris tous les indicateurs physiques ou comportementaux observés. Prenez note de la nature de l'acte de maltraitance ou de violence et du moment et de l'endroit (par exemple, à l'école ou à la garderie) où l'incident s'est produit. Décrivez en détail les blessures de l'enfant en termes simples, non médicaux, et indiquez la nature et la cause possible de chaque blessure de façon individuelle
  • Les antécédents sociaux des membres de la famille ayant un lien direct avec les mauvais traitements soupçonnés
  • Le schéma des blessures de l'enfant; indiquez si des photographies ont été prises ou non
  • La raison pour laquelle un acte violent est soupçonné et toute préoccupation au sujet de la sécurité immédiate de l'enfant

Lorsque les informations divulguées aux bureaux de la protection de l'enfance provinciaux ou locaux sont révélées en l'absence d'un consentement écrit de la part du parent, du tuteur ou de l'enfant lui-même, le coordonnateur de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels (AIPRP) doit être informé de la divulgation dès que possible.

Dans les cas où les bureaux de la protection de l'enfance demandent des renseignements supplémentaires ne figurant pas dans la section Signalement des cas de violence, les fournisseurs de soins à l'emploi du gouvernement fédéral doivent essayer d'obtenir l'autorisation du coordonnateur de l'AIPRP avant de divulguer l'information.

Les coordonnées pour joindre le bureau du coordonnateur de l'AIPRP en semaine, pendant les heures de bureau sont:

Téléphone : 613-954-9165
Courriel : atip-aiprp@hc-sc.gc.ca

Si le bureau du coordonnateur de l'AIPRP ne peut être rejoint pour donner l'autorisation à divulguer les renseignements supplémentaires demandés par les services de la protection de l'enfance, il est possible de communiquer des renseignements qui ne sont pas énumérés dans la section Signalement des cas de violence, si les deux conditions suivantes sont satisfaites :

  1. La situation est définie comme une urgence, c'est-à-dire qu'elle se caractérise par un état grave, critique et temporaire qui, indépendamment de la cause, compromet ou est une menace pour la vie, la santé ou la sécurité de l'individu;
  2. Une personne raisonnable serait d'accord avec le fait que la communication immédiate des renseignements personnels supplémentaires était nécessaire.

Il sera nécessaire de présenter des documents justifiant la décision de divulguer les renseignements. De plus, le personnel à l'emploi du gouvernement fédéral doit communiquer avec le coordonnateur de l'AIPRP aussitôt que possible pour l'informer de la divulgation, de la nature des renseignements offerts et justifier la décision de divulguer tout renseignement supplémentaire.

Les fournisseurs de soins n'appartenant pas à la DGSPNI, c'est-à-dire ceux employés par les conseils de bande ou les autorités sanitaires des Premières nations, doivent se conformer aux lois provinciales et, le cas échéant, aux règlements sur la violence envers les enfants déjà adoptés par les Premières nations. Il incombe à tous les fournisseurs de soins de connaître les politiques en matière de violence et de maltraitance envers les enfants qui s'appliquent dans leur province.

Documentation des cas de violence à l'égard des enfants Note de bas de page 43 ,Note de bas de page 44 ,Note de bas de page 45 ,Note de bas de page 46

Consignez les renseignements suivants au dossier médical, en plus de ceux énumérés dans la section Signalement des cas de violence :

  • Description détaillée de la blessure
  • Anamnèse détaillée et observations physiques
  • Mesures et dessins, le cas échéant
  • Couleur, taille, forme, texture et siège des lésions ou des contusions et niveau d'inconfort ou de douleur (si l'enfant est suffisamment âgé, le recours à une échelle de la douleur peut être utile)
  • Nom du ou des responsables de l'enfant interrogés, ainsi que la date et l'heure des entretiens
  • Comportement de l'enfant et des parents
  • Détails relatifs à toute explication fournie
  • Antécédents de blessures ou d'accidents
  • Antécédents sur le plan du développement
  • Interventions (par exemple, examen du fond de l'œil)
  • Diagnostic (par exemple, enfant présumé victime de violence)
  • Cas de violence ou de négligence déjà signalé ou non, et tout résultat connu
  • Dispositions finales prises relativement à l'enfant

Aspects juridiques

Au Canada, en vertu des lois provinciales et territoriales, il est obligatoire de signaler les cas connus ou soupçonnés de violence envers un enfant, sauf au Yukon, où les citoyens « peuvent » signaler de tels cas. Toute personne qui a des raisons de croire qu'un enfant a besoin de protection est légalement tenue, conformément aux lois provinciales et territoriales, de signaler le cas aux bureaux de la protection de l'enfance.

Santé Canada exige que ses fournisseurs de soins signalent aux bureaux de la protection de l'enfance, tout soupçon d'acte de violence envers un enfant. Le signalement de soupçons d'actes de violence envers un enfant fondés sur des renseignements obtenus dans le cadre de fonctions exercées au sein de Santé Canada nécessite le respect des obligations de Santé Canada en matière de protection de la vie privée, conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels du gouvernement fédéral et à la Charte canadienne des droits et libertés.

Lors de signalement de soupçons d'actes de violence envers un enfant aux bureaux de la protection de l'enfance, les employés de Santé Canada doivent divulguer les informations selon les informations fournies dans la section Signalement des cas de violence.

Stratégies de prévention de la violence à l'égard des enfants Note de bas de page 47 ,Note de bas de page 48 ,Note de bas de page 49 ,Note de bas de page 50

  • Visites mensuelles par des infirmières, pendant la période prénatale et jusqu'à ce que le nourrisson ait atteint son deuxième anniversaire, aux familles défavorisées, particulièrement pour les nouvelles mères répondant à au moins un des critères suivants : âge de 19 ans ou moins, famille monoparentale et statut socioéconomique faible.
  • Veiller à ce que les enfants se présentent à leurs consultations périodiques et demeurer à l'affût de tout signe de violence ou de tout problème entre l'enfant et la personne qui s'en occupe.
  • Sensibiliser les parents et toute personne responsable de l'enfant au fait que les punitions physiques (par exemple, donner la fessée) et la violence verbale ne constituent pas des formes acceptables de discipline.
  • Informer les parents, la personne qui s'occupe de l'enfant et les futures mères qu'il ne faut jamais secouer ou « brasser » un bébé. Dites-leur qu'un tel acte est le plus souvent provoqué par les pleurs de l'enfant. Encouragez-les à chercher de l'aide si les demandes du bébé provoquent de la colère ou de la frustration chez eux. Incitez-les également à faire preuve de prudence avant de confier leurs enfants à des gardiens qui maîtrisent difficilement leur colère, même si ce n'est que pour une courte période de temps.
  • Enseignez aux enfants les gestes qui sont « biens » et ceux qui sont « mauvais », et incitez-les à rapporter à leurs parents, personne responsable ou professeurs tout geste incorrect que poserait une personne à leur endroit.
  • Ne cherchez pas à évaluer le potentiel des parents à commettre des actes de violence envers leurs enfants puisqu'une telle démarche aboutit souvent à des résultats faussement positifs et qu'il peut arriver d'étiqueter incorrectement les individus.
  • Incitez les parents ou la personne responsable à prendre au sérieux toute allégation de violence d'un enfant et à demander de l'aide.

Sources

Livres et monographies

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Dipchand, A., & Friedman, J. (Eds.). (2009). The Hospital for Sick Children: Handbook of pediatrics (11th ed.). Toronto, ON: Saunders Elsevier.

Hazinski, M. F. (Sr. Ed.). (2002). PALS Provider Manual. Dallas, TX: American Heart Association.

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Strange, G.R. (Ed.). (1998). APLS -- The Pediatric Emergency Medicine Course Manual (3rd ed.). Elk Grove Village, IL: American College of Emergency Physicians and American Academy of Pediatrics.

Lignes directrices, déclarations et autres documents consultés dans l'internet

Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la  
. L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.

Les adresses ont été verifiées en août 2010.

Block, R. W., Krebs, N. F., Committee on Child Abuse and Neglect, & Committee on Nutrition. (2005). Failure to thrive as a manifestation of child neglect.  Pediatrics, 116, 1234-1237.

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MacMillan, H. L. (2000). Preventive health care, 2000 update: Prevention of child maltreatment.  Canadian Medical Association Journal, 163(11), 1451-1458.

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Agence de la santé publique du Canada (2002).  Déclaration conjointe sur le syndrome du bébé secoué.

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