Le Fonds pour une économie à faibles émissions de carbone

Le Fonds pour une économie à faibles émissions de carbone de 2 milliards de dollars est un volet important du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques. Le Fonds appuiera la réalisation de ce Cadre en optimisant les investissements qui sont faits dans les projets de croissance propre et de réduction des émissions de gaz à effet de serre et en nous aidant à honorer ou à dépasser nos engagements de l’Accord de Paris. Le Fonds créera des emplois pour la population canadienne durant les années à venir, en plus d’assurer une croissance propre et durable, de soutenir l’innovation et de réduire les factures énergétiques.

Le Fonds pour une économie à faibles émissions de carbone de 2 milliards de dollars comporte deux volets :

  1. Le Fonds du leadership pour une économie à faibles émissions de carbone versera 1,4 milliard de dollars aux provinces et aux territoires qui ont adopté le Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques. Ce financement les aidera à respecter leurs engagements à réduire les émissions de gaz à effet de serre, y compris leurs engagements décrits dans le Cadre.

    Ce financement témoigne du rôle important joué par les provinces et les territoires dans la mise en œuvre du Cadre et dans la lutte contre les changements climatiques. Chaque province et territoire sera ainsi admissible à un montant de base de 30 millions de dollars auquel s’ajoutera un financement en fonction de sa population.

    Des accords de financement seront conclus afin que les projets puissent commencer à l’automne 2017 et à l’hiver 2018.

  2. Les fonds restants seront affectés au Défi pour une économie à faibles émissions de carbone et à la mise en œuvre du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques. Les projets financés permettront de tirer parti de l’ingéniosité des Canadiens en vue de réduire les émissions et de générer une croissance propre, en appui au Cadre.

    Les entités suivantes pourront présenter des projets :

    • provinces et territoires
    • municipalités
    • gouvernements et organisations autochtones
    • entreprises
    • organisations à but lucratif
    • organisations sans but lucratif

    Le Défi pour une économie à faibles émissions de carbone sera lancé à l’automne 2017. Plus de détails seront alors fournis.

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