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Programme des centres d'excellence en commercialisation et en ...

http://www.nce-rce.gc.ca/Programs-Programmes/CECR-CECR/Index_fra.asp

19 mai 2016 ... Le Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (
CECR) aide à combler le fossé considérable entre l'innovation et la
commercialisation. Ce programme novateur crée des liens entre les pôles d'
expertise en recherche et le milieu des affaires afin de mettre en commun le ...

PLAN DE COMMERCIALISATION Éléments obligatoires et ...

http://www5.agr.gc.ca/resources/prod/doc/ren/cfbas-sceac/sbps-sspe/pdf/elements_mar-comm_f.pdf

Qu'est-ce qu'un plan de commercialisation? Le plan de commercialisation est
conçu pour orienter les activités de façon à satisfaire les besoins des clients, c'est
-à-dire déterminer les besoins de la clientèle, mettre au point un produit ou un
service qui répond à ces besoins, livrer ce produit ou service à l'utilisateur final et
 ...

Centre de commercialisation en immunothérapie du cancer - C3i

http://www.nce-rce.gc.ca/NetworksCentres-CentresReseaux/CECR-CECR/C3i_fra.asp

Centre de commercialisation en immunothérapie du cancer - C3i. 15 millions de
dollars pour 2016-2021. À propos | Nouvelles. Centre de commercialisation en
immunothérapie du cancer. Nombre de partenaires 2. Contributions des
partenaires 890 000 $. Siège social. Montréal (Québec). Directeur général.
Francois ...

Loi sur la commercialisation des produits agricoles

http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/A-6/index.html

Lois codifiées Règlements codifiés,L.R.C. (1985), ch. A-6,Loi sur la
commercialisation des produits agricoles,Loi sur la commercialisation des
produits agricoles.

La commercialisation à paliers multiples et la vente pyramidale ...

http://www.bureaudelaconcurrence.gc.ca/eic/site/cb-bc.nsf/fra/02777.html

Lorsqu'elle est utilisée conformément à la Loi sur la concurrence , la
commercialisation à paliers multiples est une activité commerciale légale
définissant des responsabilités pour les exploitants et les participants.
Cependant, les systèmes de vente pyramidale sont une technique de
commercialisation à paliers multiples ...

Loi sur la commercialisation des services de navigation aérienne civile

http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-29.7/

Lois codifiées Règlements codifiés,L.C. 1996, ch. 20,Loi sur la commercialisation
des services de navigation aérienne civile,Loi sur la commercialisation des
services de navigation aérienne civile.

Loi sur la commercialisation du CN

http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-0.2/

Lois codifiées Règlements codifiés,L.C. 1995, ch. 24,Loi sur la commercialisation
du CN,Loi sur la commercialisation du CN.

Loi sur les programmes de commercialisation agricole

http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/A-3.7/index.html

Lois codifiées Règlements codifiés,L.C. 1997, ch. 20,Loi sur les programmes de
commercialisation agricole,Loi sur les programmes de commercialisation
agricole.

Bureau de la propriété intellectuelle et de la commercialisation ...

http://www.agr.gc.ca/fra/programmes-et-services/liste-des-programmes-et-services/bureau-de-la-propriete-intellectuelle-et-de-la-commercialisation/?id=1296842751916

18 janv. 2017 ... Le Bureau de la propriété intellectuelle et de la commercialisation (BPIC) appuie
la contribution économique, sociale et environnementale du secteur de l'
agriculture et de l'agroalimentaire au Canada en convertissant les activités de
recherche en des résultats bénéfiques tangibles. Le travail de la ...

Commercialisation à paliers multiples et systèmes de vente ...

http://www.bureaudelaconcurrence.gc.ca/eic/site/cb-bc.nsf/fra/03799.html

La commercialisation à paliers multiples est un modèle d'affaires légal pour la
vente de produits et de services. Par contre, les systèmes de vente pyramidale
sont interdits par la Loi sur la concurrence.

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