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Le conseil d'administration | Commission de la capitale nationale

http://ccn-ncc.gc.ca/a-propos-de-nous/conseil-administration

Le conseil d'administration de la CCN se réunit au moins quatre fois par an.
Chaque réunion consiste en une séance publique et une séance à huis clos. Les
gens sont invités à assister aux séances publiques en tant qu'observateurs.
Seuls les membres du conseil et les gestionnaires assistent aux séances à huis
clos ...

Conseil d'administration | ACSTA | CATSA

http://www.acsta.gc.ca/conseil-administration

Le Conseil d'administration de l'ACSTA est composé de onze administrateurs, y
compris le président, nommés par le gouverneur en conseil, sur la
recommandation du ministre des Transports. Parmi les onze administrateurs
actuels, deux sont désignés par l'industrie du transport aérien et deux par l'
industrie aéroportuaire.

Gigliotti c Conseil d'administration du Collège des Grands Lacs ...

http://www.ocol-clo.gc.ca/fr/droits-linguistiques/jugements/gigliotti-c-college-grands-lacs

Gigliotti c Conseil d'administration du Collège des Grands Lacs. Année: 2005.
Catégorie: Vitalité et le développement des communautés minoritaires de langue
officielle. Cour: Cour divisionnaire de l'Ontario. Référence: 76 O.R. (3d) 581.
Province ou territoire: Ontario. Dans cette affaire, la Cour divisionnaire de l'
Ontario a ...

Conseil d'administration

https://www.dcc-cdc.gc.ca/francais/biographies_ca/

Conseil d'administration. Accueil; Société; Conseil d'administration et
gestionnaires; Conseil d'administration. Moreen Miller. Présidente du conseil d'
administration. Moreen Miller. John Boyd. Administrateur. John Boyd. Paul
Cataford. Administrateur. Paul Cataford. Shirley McClellan. Administrateur.
Shirley McClellan.

Conseil d'administration

http://onf-nfb.gc.ca/fr/a-propos-de-lonf/organisation/conseil-dadministration/

18 janv. 2018 ... Le conseil d'administration de l'Office national du film du Canada est formé de
huit membres, soit le commissaire du gouvernement à la cinématographie qui
agit à titre de président, le directeur général de Téléfilm Canada et six autres
personnes désignées par le gouverneur en conseil. Claude Joli-Coeur ...

CONSEIL D'ADMINISTRATION - CRITÈRES D'ÉVALUATION

http://www.osfi-bsif.gc.ca/Fra/Docs/09-Board_of_Directors.pdf

CONSEIL D'ADMINISTRATION. CRITÈRES D'ÉVALUATION. (Les critères d'
évaluation doivent être considérés conjointement avec le Cadre de surveillance
du BSIF). Juillet 2002. - 1 -. Bureau du surintendant des institutions financières
Canada. RÔLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. Le conseil d'administration
assure ...

Conseil d'administration - Membres - IRSC

http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/6953.html

11 janv. 2018 ... Liste et photos des membres du conseil d'administration des Instituts de
recherche en santé du Canada. Inclut des liens vers leur biographie.

Le Conseil d'administration et ses comités | SCHL

https://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/inso/info/go/go_002.cfm

Le Conseil d'administration de la SCHL se compose de 10- membres : le
président du Conseil, le président et premier dirigeant de la Société, et huit
autres administrateurs.

Siège social initial et premier conseil d'administration

https://www.ic.gc.ca/eic/site/cd-dgc.nsf/vwapj/FRM-2-f.pdf/$file/FRM-2-f.pdf

Note : Faire une fausse déclaration constitue une infraction et son auteur, sur
déclaration de culpabilité par procédure sommaire, est passible d'une amende
maximale de 5 000 $ et d'un emprisonnement maximal de six mois, ou l'une de
ces peines (paragraphe 250(1) de la LCSA). Signature : Numéro de téléphone :.

Conseil d'administration – APEX

https://apex.gc.ca/contactez-nous/conseil-dadministration/?lang=fr

Responsabilités du Conseil. Le conseil d'administration de l'Association
professionnelle des cadres supérieurs de la fonction publique du Canada est
formé de quinze (15) administrateurs. Ils sont élus par les membres ordinaires de
l'APEX pour un mandat de trois (3) ans, à partir de la date de l'assemblée
générale ...

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