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Environ 32 900 résultats de recherche

Rabais sur marchandises et commissions sur certaines ventes ...

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/retenues-paie/avantages-allocations/rabais-marchandises-commissions-certaines-ventes-personnelles.html

15 déc. 2017 ... Cette page s'addresse aux employeurs qui fournit leurs employés avec des
rabais sur marchandises ou des commissions sur certaines ventes. La page vous
aidera à déterminer si l'avantage est imposable et discutera les retenues sur la
paie.

Loi protégeant les Canadiens en mettant fin aux peines à rabais en ...

http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/loisAnnuelles/2011_5/TexteComplet.html

Loi protégeant les Canadiens en mettant fin aux peines à rabais en cas de
meurtres multiples. L.C. 2011, ch. 5. Sanctionnée 2011-03-23. Loi modifiant le
Code criminel et la Loi sur la défense nationale en conséquence. SOMMAIRE.
Le texte modifie le Code criminel en ce qui touche le délai préalable à la
libération ...

Coupon-rabais Office du tourisme de Québec

http://www.ccbn-nbc.gc.ca/fr/activites/offres-speciales/coupon-rabais-office-tourisme/

Économisez lors de votre prochain voyage à Québec grâce aux différents rabais
offerts par les attraits, activités et restaurants de la région. Obtez 30 % de rabais
sur une entrée familiale à l'exposition Batailles | 1759-1760 ainsi que sur l'
exposition d'artéfacts Identités. Revivez avec authenticité le siège de Québec et
les ...

Cigarettes à rabais

http://sante.canada.ca/publications/healthy-living-vie-saine/discount-cigarettes-rabais/alt/discount-cigarettes-rabais-fra.pdf

La concurrence dans les prix entre les fabricants de cigarettes explique la mise
sur le marché d'un nombre considérable de cigarettes « à rabais » au cours de la
dernière décennie (2000–2010). Ces marques bon marché sont devenues de
plus en plus populaires auprès des fumeurs canadiens et ont acquis une part.

Rabais et offres spéciales

https://www.cchst.ca/products/discounts.html

20 juin 2017 ... Économisez jusqu'à 80 % sur les cours de qualification faisant l'objet d'une
licence pour 100 utilisateurs ou plus. Un permis multi-utilisateurs vous permet de
choisir des cours pour 100 utilisateurs ou plus pendant une période d'un an. Le
coût est calculé en fonction du nombre total de places achetées.

Ordonnance de télécom CRTC 2017-400 | CRTC

https://www.crtc.gc.ca/fra/archive/2017/2017-400.htm

8 nov. 2017 ... Le Conseil a reçu une demande de Norouestel Inc. (Norouestel), datée du 8
septembre 2017, dans laquelle la compagnie proposait de réviser l'article 1732 –
Forfait à rabais combinant le service local de base de résidence et le service d'
accès Internet (forfait à rabais) de son Tarif général. Le forfait à ...

CCHST Liste de prix cours - rabais éducatif - 2013-1

https://www.cchst.ca/products/ordering/pdf/ED_courses.pdf

Liste de prix des cours – rabais éducatif. 2013-1. Cours en ligne. No de cours.
Dureé. (approx.) Prix courant par siège. Prix courant par siège. L'enquête sur les
accidents. P1254FR. 1 hr. 80 $. 8 $. « Accident Investigation in Ontario (CCOHS/
WSPS) ». P2072FR. 1 hr. 80 $. 8 $. Formation en ligne sur les Normes ...

Offres exclusives aux… | Commission de la capitale nationale

http://ccn-ncc.gc.ca/endroits-a-visiter/parc-de-la-gatineau/offres-exclusives-aux-detenteurs-de-laissez-passer-saisonnier-dhiver-dans-le-parc-de-la-gatineau

Bushtakah. Rabais unique de 25 $ sur la préparation et la réparation de skis et
de vélos. Rabais de 10 % sur les articles à prix régulier. 203, chemin Richmond,
Ottawa ...

Archivé — Club Populaire des consommateurs (CPC) de Pointe-St ...

http://www.ic.gc.ca/eic/site/oca-bc.nsf/fra/ca01923.html

Les résultats ont démontré que pendant la semaine des prestations de sécurité
du revenu il y avait moins de produits de base à rabais dans l'ensemble des
chaînes de magasins d'alimentation. Dès 1998, le CPC a sensibilisé les
dirigeants des grandes chaînes d'alimentation sur les résultats et les a invité à
rétablir l'équité ...

Facturation et livraison

https://www03.cmhc-schl.gc.ca/customerService/paymentShipping.cfm?lang=fr&fr=1505110533666

Une ristourne est accordée au client dont la commande comprend 20 articles ou
plus. Lorsque vous commandez en ligne, nous calculons automatiquement votre
ristourne, qui s'affiche lorsque vous passez à la caisse. Certains organismes
peuvent obtenir des rabais additionnels. Par conséquent, veuillez communiquer
 ...

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