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TP 185 - Sécurité aérienne - Nouvelles - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/publications/tp185-3-07-printable-723.htm

12 sept. 2017 ... Sécurité aérienne — Nouvelles est publiée trimestriellement par l'Aviation civile
de Transports Canada et est distribuée à tous les titulaires d'une licence ou d'un
permis ...... Notre régime sera de 1 900 tr/min pour la puissance maximale et de 1
750 pour le vol de croisière, et on ne sortira pas les volets. ».

Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d'auto ...

http://www.tc.gc.ca/fr/services/routier/defauts-rappels-vehicules-pneus-sieges-auto-enfants.html

10 oct. 2017 ... Banque de données des rappels de sécurité, véhicules ou sièges d'auto pour
enfants, avis de sécurité, signaler un défaut.

Transports Canada modifiera la liste des articles interdits pour les ...

https://www.canada.ca/fr/transports-canada/nouvelles/2017/11/transports_canadamodifieralalistedesarticlesinterditspourlesvoya.html

21 nov. 2017 ... Qu'il s'agisse de rendre visite à des amis ou à la famille ou d'assurer le transport
de biens vers les marchés, les Canadiens, les touristes et les entreprises
dépendent d'un réseau de transport aérien sécuritaire et sûr au Canada. De
temps à autre, les procédures de contrôle dans les aéroports doivent être ...

Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport ...

https://www.tc.gc.ca/fra/lois-reglements/lois-1989ch3.htm

4 mai 2016 ... Description du résumé. Loi constituant le Bureau canadien d'enquête sur les
accidents de transport et de la sécurité des transports et modifiant certaines lois
en conséquence. Administration : Le président du Conseil privé de la Reine pour
le Canada ( TR /2008-21) ...

Web de Transports Canada

http://www.tc.gc.ca/fra/menu.htm

4 janv. 2018 ... Corridors de commerce et de transport Créer des corridors de transport plus sûrs
et efficaces vers les marchés internationaux afin de renforcir la compétitivité et la
croissance des entreprises canadiennes tout en créant des emplois.

Préparer le réseau de transport routier du Canada à la connectivité ...

https://www.canada.ca/fr/transports-canada/nouvelles/2017/10/preparer_le_reseaudetransportroutierducanadaalaconnectiviteetala.html

12 oct. 2017 ... La connectivité et l'automatisation génèrent de nouvelles possibilités en matière
d'innovation pour renforcer la capacité et la concurrence du réseau de transport
canadien. S'appuyant sur des technologies de l'information robustes, une
infrastructure intelligente et de nouvelles sources de données, les ...

Gazette du Canada – Décret fixant au 30 novembre 2017 la date d ...

http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2017/2017-11-15/html/si-tr70-fra.html

15 nov. 2017 ... TR/2017-70 Le 15 novembre 2017. LOI VISANT LA DÉLIVRANCE SIMPLE ET
SÉCURITAIRE .... Ces limites quant à l'utilisation et au transport favorisent la
sécurité publique et encouragent les titulaires de permis à renouveler leur permis
rapidement. Le PCAF de la GRC a signalé qu'il sera prêt à lancer la ...

Déclaration du ministre des Transports concernant le plaidoyer de ...

https://www.canada.ca/fr/transports-canada/nouvelles/2017/10/declaration_du_ministredestransportsconcernantleplaidoyerdeculpa.html

26 oct. 2017 ... À titre de ministre des Transports, mes pensées continuent d'accompagner la
collectivité de Lac-Mégantic et tous ceux qui ont été touchés par cette tragédie.
Aujourd'hui, nous mettons un terme à un autre chapitre de ces tristes
évènements avec le règlement que nous avons conclu avec Irving Oil.

Transport G.S. Cantin - Profil complet - Réseau des entreprises ...

http://www.ic.gc.ca/app/ccc/srch/nvgt.do?lang=fre&prtl=1&sbPrtl=&estblmntNo=234567027325&profile=cmpltPrfl&profileId=1921&app=sold

Description de l'entreprise. Pays propriétaire : Canada. Exportation : Non.
Industrie primaire (SCIAN) : 484223 - Transport local par camion de produits
forestiers. Activité principale de l'entreprise : Services ...

Transports Canada impose deux autres amendes pour le non ...

https://www.canada.ca/fr/transports-canada/nouvelles/2017/10/transports_canadaimposedeuxautresamendespourlenon-respectdelalim.html

16 oct. 2017 ... Le 11 août 2017, Transports Canada a pris des mesures pour veiller à la sécurité
de la navigation et protéger le milieu marin en raison de la présence d'un grand
nombre de baleines.

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