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Web de Transports Canada

http://www.tc.gc.ca/fra/menu.htm

4 janv. 2018 ... Corridors de commerce et de transport Créer des corridors de transport plus sûrs
et efficaces vers les marchés internationaux afin de renforcir la compétitivité et la
croissance des entreprises canadiennes tout en créant des emplois.

Transports 2030 – Un plan stratégique pour l'avenir des transports ...

https://www.tc.gc.ca/fra/avenir-transports-canada.html

24 oct. 2017 ... Découvrez Transports 2030, notre plan pour un réseau de transport national
visant à favoriser la croissance économique et la création d'emplois et à
répondre aux besoins de la classe moyenne du Canada. Pour rester au courant
des nouvelles mesures liées à Transports 2030 et de nos progrès, visitez ...

Transport aérien

http://www.canadainternational.gc.ca/eu-ue/policies-politiques/air_transport_aerien.aspx?lang=fra

Le 30 novembre 2008, le Canada et l'UE ont conclu avec succès les
négociations portant sur un vaste accord de transport aérien. L'UE est le
deuxième plus grand marché aérien bilatéral du Canada, après les États-Unis,
avec un total de 6,7 millions d'allers simples de passagers.

Contactez-nous - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/contactez-nous.htm

17 oct. 2017 ... Contactez-nous. Transports Canada accueille vos questions, commentaires et
suggestions. Vous pouvez communiquer avec nous par courriel, par la poste ou
par téléphone et nous répondrons à vos questions le plus rapidement possible.
Vous trouverez ci-dessous divers moyens pour formuler vos ...

Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport ...

http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-23.4/

Lois codifiées Règlements codifiés,L.C. 1989, ch. 3,Loi sur le Bureau canadien d'
enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports,Loi sur le
Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des
transports.

Office des transports du Canada | Canadian Transportation Agency ...

https://www.otc-cta.gc.ca/fra

Aller au contenu principal; Passer au version HTML simplifiée. Welcome /
Bienvenue. Office des transports du Canada. Français · Conditions régissant l'
utilisation. Office des transports du Canada. Anglais · Terms and conditions of
use.

Transport des marchandises dangereuses (TMD) - Exigences de ...

https://www.cchst.ca/oshanswers/legisl/tdg/tdg_training.html

4 avr. 2017 ... Vous devez suivre une formation si les types de produits que vous envisagez de
manutentionner (expédier, transporter ou recevoir) répondent à la définition de
marchandise dangereuse au sens de la Loi sur le transport des marchandises
dangereuses (TMD) et de son Règlement. La formation doit être ...

Transport et infrastructure - Canada.ca

https://www.canada.ca/fr/services/transport.html

4 janv. 2018 ... Renseignez-vous sur le transport sécuritaire des personnes et des marchandises
par voie aérienne, ferroviaire, routière et maritime ainsi que sur le financement
pour les projets d'infrastructure au Canada.

Transport des marchandises dangereuses (TMD) - Classification ...

https://www.cchst.ca/oshanswers/legisl/tdg/tdg_classification.html

4 avr. 2017 ... Si la matière dangereuse est une substance explosive ou radioactive, elle doit
être classée par d'autres organismes de réglementation. Remarque : L'
information ci-dessous est fournie seulement à titre d'indication. Veuillez toujours
consulter la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et son ...

Chapitre 1 — Le transport de produits dangereux

http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/parl_cesd_201112_01_f_36029.html

Tant Transports Canada que l'Office national de l'énergie s'efforcent de
promouvoir la prévention des déversements et des rejets de produits dangereux
ainsi que la préparation aux incidents et aux situations d'urgence. Pour ce faire,
ils exercent une surveillance et veillent à l'application des dispositions
législatives et des ...

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