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Durée du travail dans le transport routier - Canada.ca

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/normes-travail/rapports/transport-routier.html

12 oct. 2017 ... Durée du travail dans le transport routier. Titre officiel : Renseignements sur les
Normes du travail - Feuillet d'information 9A Durée du travail dans le transport
routier, partie III du Code canadien du travail (Normes du travail). Le Règlement
sur la durée du travail des conducteurs de véhicules automobiles ...

Transport routier - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/politique/anre-menu-3021.htm

28 mars 2017 ... Le Canada, c'est plus d'un million de kilomètres de routes à deux voies, dont
grosso modo 38 000 kilomètres forment le réseau routier national ( RRN ) tel qu'
illustré au tableau RO1 de l'addendum transport routier est le mode le plus
important pour le transport des personnes et des marchandises, ...

Loi sur les transports routiers

http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/lois/M-12.01/page-1.html

Lois codifiées Règlements codifiés,L.R.C. (1985), ch. 29 (3 e suppl.),Loi sur les
transports routiers,Loi sur les transports routiers.

Transport routier - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/politique/anre-menu-3042.htm

2 févr. 2017 ... Notes: Les "entreprises de camionnage" englobent les entreprises de transport
de marchandises diverses, de déménagement et d'entreposage de
marchandises d'occasion, de transport de liquides en vrac, de solides en vrac, de
produits forestiers, et d'autres services de transport routier. À partir de 2003, ...

Transport - Transport routier - Liste des questionnaires

http://www23.statcan.gc.ca/imdb/pIX_f.pl?Function=getThemeINSTR&PItem_Id=97413&PCE_Id=540&PCE_Start=01010001&CItem_Id=97413&CCE_Id=543&CCE_Start=01010001〈=fr

Véhicules moteurs routiers utilisés pour usage personnel ou pour le transport
commercial des marchandises ou des personnes. On y traite notamment du
camionnage, des services de taxi et de limousine, des services de messagerie et
de distribution locale ainsi que des services d'autobus et de transport urbain.

Transport routier - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/routier.html

10 oct. 2017 ... Défauts et rappels, sécurité des sièges d'auto pour enfants, importer un véhicule,
normes et sûreté routières, transporteurs routiers.

convention collective de travail syndicat national du transport routier

http://negotheque.travail.gc.ca/fra/ententes/10/1030403c.pdf

CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL entre. SYNDICAT NATIONAL DU
TRANSPORT ROUTIER - CSN. (section : TRANSPORT L.F.L.). CI-APRES
APPELÉ : LE SYNDICAT et. TRANSPORT L.F.L. INC. CI-APRES APPELÉ L'
EMPLOYEUR. 2008 - 2012. 10304 (03) ...

Le point sur les transports au Canada : transport routier, transport ...

http://www.bdp.parl.gc.ca/content/lop/researchpublications/prb0539-f.htm

Le parc de véhicules de transport routier de marchandises comptait quelque 600
000 camions en 2003. Les camions sont classés suivant leur poids, ceux de taille
moyenne se situant entre 4 500 et 15 000 kg et les poids lourds à plus de 15 000
kg. Les poids lourds ont parcouru près de trois fois la distance des poids ...

Véhicules utilitaires tout terrain – Sont-ils réglementés? - Transports ...

http://www.tc.gc.ca/fra/securiteroutiere/vehiculessecuritaires-importation-vutt-reglementes-1243.htm

16 févr. 2017 ... Transports Canada publie le présent avis pour préciser la classification
appropriée des véhicules utilitaires tout terrain ( VUTT ) aux termes du
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles ( RSVA ). Plusieurs VUTT
hors route sont munis de caractéristiques de véhicules routiers au point où ils ...

formulaire de plainte – monétaire, transport routier (camionnage)

https://catalogue.servicecanada.gc.ca/apps/EForms/pdf/fr/ESDC-LAB1188.pdf

FORMULAIRE DE PLAINTE – MONÉTAIRE, TRANSPORT ROUTIER (
CAMIONNAGE). • Avant de remplir ce formulaire pour déposer une plainte contre
un employeur qui relève de la compétence fédérale, veuillez reviser la
publication Déposer une plainte et consulter le site Web www.travail.gc.ca/fra/
reglementation.shtml ...

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