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Documents d'information

http://www.justice.gc.ca/fra/nouv-news/doc-bck.html

Fils RSS. Documents d'information - Canada.ca. Pour accéder aux anciens
articles 2017, visitez le Centre des nouvelles Canada. Date de modification :
2017-12-20 ...

Fiches d'information - Canada.ca

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/nouvelles/salle-presse/documents-information.html

18 avr. 2017 ... Cette page fournit des liens à toutes les alertes fiscales de l'Agence du revenu du
Canada (ARC) publiées à l'occasion et portant sur des questions fiscales
spécifiques.

Document d'information sur les mesures simplifiées relatives à la ...

https://www.fin.gc.ca/n17/data/17-124_1-fra.asp

13 déc. 2017 ... Document d'information sur les mesures simplifiées relatives à la répartition du
revenu. Introduction. À mesure que le gouvernement du Canada abaisse les
impôts des petites entreprises, il veille à ce que les avantages de ces taux d'
imposition plus faibles soient partagés de manière équitable et qu'ils ...

DOCUMENT D'INFORMATION: Stratégie nationale sur le logement ...

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/nouvelles/2017/11/document_d_informationstrategienationalesurlelogementducanada.html

24 nov. 2017 ... DOCUMENT D'INFORMATION: Stratégie nationale sur le logement du Canada.
Document d'information. De Emploi et Développement social Canada. Stratégie
nationale sur le logement du Canada. La Stratégie nationale sur le logement s'
inscrit dans le cadre d'une vision à long terme devant permettre ...

Document d'information - Les Canadiens du Bomber Command - La ...

http://www.veterans.gc.ca/fra/remembrance/history/second-world-war/canadians-bomber-command/backgrounder

Document d'information. Les efforts déployés par les quelque 50 000 Canadiens
qui servirent dans l'Aviation royale canadienne (ARC) et la Royal Air Force (RAF)
au cours des opérations du Bomber Command sur les territoires occupés d'
Europe représentent l'une des plus importantes contributions de notre pays au ...

Document d'information

http://www.international.gc.ca/trade-commerce/trade-agreements-accords-commerciaux/agr-acc/tpp-ptp/backgrounder-document_information.aspx?lang=fra

26 janv. 2018 ... Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP) – Document
d'information. Qu'est-ce que le PTPGP? Suite à l'avis du 30 janvier 2017 des
États-Unis de leur intention de ne pas ratifier le Partenariat transpacifique (PTP),
les onze autres pays du PTP (Australie, Brunei, Canada, Chili, ...

Gestion de l'information et disposition des documents du ...

https://www.bac-lac.gc.ca/fra/services/gestion-ressources-documentaires-gouvernement/Pages/gouvernement.aspx

16 oct. 2017 ... Disposition et évaluation. La disposition est le processus qui permet aux
institutions fédérales de disposer des documents qui sont sans valeur
opérationnelle, soit en permettant leur destruction (cette décision est laissée à la
discrétion des institutions), en exigeant leur transfert à Bibliothèque et Archives ...

Documents d'information

http://www.victimesdabord.gc.ca/media/nouv-news/di-bg.html

Documents d'information. Le 16 août 2017. Soutien de revenue fédéral pour les
parents d'enfants assassinés ou disparus. Le 13 mai 2014. L'ombudsman
fédérale des victimes d'actes criminels publie sa réponse à la Charte des droits
des victimes. Le 12 juin 2013. Rapport annuel de 2011-2012 du Bureau de ...

Document d'information sur la surveillance médicale : tuberculose ...

http://www.cic.gc.ca/english/resources/tools/medic/physicians/documents/PDF/tb-french-francais.pdf

Document d'information sur la surveillance médicale : tuberculose non évolutive
ou tuberculose complexe non infectieuse. L'examen médical réglementaire que
vous avez subi en vue de votre entrée au Canada montre que vous êtes atteint
de tuberculose non évolutive ou d'une forme de tuberculose complexe non ...

Document d'information sur une obligation de documenter

http://www.oic-ci.gc.ca/fra/communique-de-presse-news-releases-2016_4.aspx

Document d'information sur une obligation de documenter. Pourquoi une
obligation de documenter? Le droit d'accès à l'information est intimement lié à la
documentation par les organismes du secteur public de leurs principales
activités et décisions. Chaque année, les commissaires à l'information au
Canada enquêtent ...

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