Recherche avancée

Environ 521 000 résultats de recherche

T2201 Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées ...

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t2201.html

Les personnes ayant une déficience physique ou mentale grave et prolongée
utilisent ce formulaire pour demander le montant pour personnes handicapées.

B355-F15 - Appareils élévateurs pour personnes handicapées

http://www.cchst.ca/products/csa/27011472015

Ce document constitue la sixième édition de la CSA B355, Appareils élévateurs
pour personnes handicapées. Il remplace les éditions précédentes publiées en ...

RC4064 Renseignements relatifs aux personnes handicapées ...

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4064.html

Pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées, les infirmières et infirmiers
praticiens peuvent attester le formulaire T2201, Certificat pour le crédit d'impôt ...

Renseignements pour les personnes handicapées

http://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe&document=index〈=f

Dans l'élaboration et la mise en œuvre de ses services, l'organisme fait tous les
efforts possibles pour rendre le vote accessible aux personnes handicapées et ...

Crédit d'impôt pour personnes handicapées - Canada.ca

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/segments/deductions-credits-impot-personnes-handicapees/credit-impot-personnes-handicapees.html

3 janv. 2017 ... Le crédit d'impôt pour personnes handicapées (CIPH) est un credit d'impôt non
remboursable qui aide les personnes handicapées et leurs ...

Les droits des personnes handicapées à l'égalité et à la non ...

https://www.chrc-ccdp.gc.ca/fra/content/les-droits-des-personnes-handicapees-legalite-et-la-non-discrimination

Les personnes handicapées demeurent marginalisées dans la société
canadienne. La moitié de toutes les plaintes de discrimination déposées au
Canada ...

Ligne 316 – Montant pour personnes handicapées pour vous-même ...

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-316-montant-personnes-handicapees-vous-meme.html

5 janv. 2017 ... Si vous êtes admissible au crédit d'impôt pour personnes handicapées, vous
pouvez demander le montant pour personnes handicapées de 8 ...

Personnes handicapées

http://www.chairs-chaires.gc.ca/about_us-a_notre_sujet/CRC_Equity_Dataset_Persons_Disabilities_f.xlsx

13, Tableau 3.0 Atteinte de la cible par établissement (Personnes handicapées).
14, Cycle 1 - 2009, Cycle 2 - 2012-2014, Cycle 3 - 2015-2017. 15, Nom de l' ...

L'honorable Kent Hehr | Ministre des Sports et des Personnes ...

https://pm.gc.ca/fra/ministre/lhonorable-kent-hehr

Lettre de mandat du ministre des Sports et des Personnes handicapées (4
octobre 2017). Kent Hehr a représenté les résident(e)s du centre-ville de Calgary
à ...

Politique sur l'obligation de prendre des mesures d'adaptation pour ...

https://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=12541

3 juin 2002 ... Politique sur l'obligation de prendre des mesures d'adaptation pour les
personnes handicapées dans la fonction publique fédérale. Offre des ...

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez cocher toutes les réponses pertinentes :

Déclaration de confidentialité

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :