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Stratégie ministérielle de développement durable de 2017 à 2020

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/transparence/2017-2020-strategie-ministerielle-developpement-durable.html

31 oct. 2019 ..., la reproduction multiple de cette publication en tout ou en partie à des fins de redistribution exige l’autorisation préalable par écrit de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, Ottawa (Ontario) K1A 0H3 ou info@acee-ceaa.gc.ca. No de catalogue : En104-17F-PDF ISSN: 2561-1917 Ce document a été publié en anglais sous le titre : Canadian Environmental Assessment

Réponse de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/remuneration-compensation/services-paye-pay-services/centre-presse-media-centre/lettres-dm-dm-letters/lettres-letters/reponse-de-acee-response-from-ceaa-fra.html

30 mai 2018 ...Réponse de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale De Services publics et Approvisionnement Canada Michael Wernick Greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet Bureau du Conseil privé 80, rue Wellington, bureau 332A Ottawa (Ontario) K1A 0A3 Monsieur, En réponse à votre lettre du 2 novembre 2017 adressée aux administrateurs généraux

Participation du public à l’évaluation environnementale en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012)

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/politiques-et-orientation/participation-public-evaluation-environnementale-lcee2012.html

18 nov. 2019 ... et mis à jour périodiquement. Pour vous assurer d'avoir la toute dernière version, veuillez consulter la page Politiques et Orientation du site Web de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale. Droit d’auteur © Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l’Environnement et du Changement climatique, 2018. Cette publication peut

De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à Corporation Éléments Critiques concernant la non-conformité de l'étude d'impact environnemental- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/122740?culture=fr-CA

3 avr. 2019 ...De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à Corporation Éléments Critiques concernant la non-conformité de l'étude d'impact environnemental 901-1550, ave d'Estimauville Québec (Québec) G1J 0C1 901-1550 d'Estimauville Avenue Quebec, QC G1J 0C1 Québec, le 9 mai 2018 PAR COURRIEL Monsieur Jean-Sébastien Lavallée Président et chef de la direction

De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à Galaxy Lithium (Canada) Inc. concernant la non-conformité de l'étude d'impact environnemental- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/126249?culture=fr-CA

19 mars 2019 ...De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à Galaxy Lithium (Canada) Inc. concernant la non-conformité de l'étude d'impact environnemental Agence canadienne d'évaluation environnementale 901 -1550, ave d'Estimauville Québec (Québec) G1J 0C1 Canadian Environmental Assessment Agency 901 -1550 d'Estimauville Avenue Quebec, QC G1J 0C1 Québec, le 30

De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à l'Administration portuaire de Montréal concernant la conformité de l'étude d'impact environnemental- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/121458?culture=fr-CA

24 janv. 2018 ...De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à l'Administration portuaire de Montréal concernant la conformité de l'étude d'impact environnemental Agence canadienne d'évaluation environnementale 901-1550, ave d'Estimauville Québec (Québec)  G1J 0C1 Canadian Environmental Assessment Agency 901-1550 d'Estimauville Avenue Quebec, QC  G1J 0C1 Québec

De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à l'Administration portuaire du Saguenay concernant la demande d'information numéro 4 sur l'étude d'impact environnemental- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/122478?culture=fr-CA

7 mai 2018 ...De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à l'Administration portuaire du Saguenay concernant la demande d'information numéro 4 sur l'étude d'impact environnemental Agence canadienne d'évaluation environnementale 901-1550, ave d'Estimauville Québec (Québec) G1J 0C1 Canadian Environnemental Assessment Agency 901-1550 d'Estimauville Avenue Quebec

De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à l'Administration portuaire du Saguenay concernant la troisième demande d'information sur l'étude d'impact environnemental- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/121324?culture=fr-CA

24 janv. 2018 ...De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à l'Administration portuaire du Saguenay concernant la troisième demande d'information sur l'étude d'impact environnemental Agence canadienne d'évaluation environnementale 901-1550, ave d'Estimauville Québec (Québec) G1J 0C1 Canadian Environmental Assessment Agency 901-1550 d'Estimauville Avenue Quebec

De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à l'Administration portuaire du Saguenay concernant la deuxième demande d'information sur l'étude d'impact environnemental- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/120754?culture=fr-CA

23 oct. 2017 ...De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale à l'Administration portuaire du Saguenay concernant la deuxième demande d'information sur l'étude d'impact environnemental Agence canadienne d'évaluation environnementale 901-1550, ave d'Estimauville Québec (Québec)  G1J 0C1 Canadian Environmental Assessment Agency 901-1550 d'Estimauville Avenue Quebec

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