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Cadre de référence du Comité consultatif des fournisseurs - Comité consultatif des fournisseurs - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/ccf-sac/reference-fra.html

13 nov. 2019 ...Cadre de référence du Comité consultatif des fournisseurs Le cadre de référence sert à guider les membres dans leur participation au Comité consultatif des fournisseurs. Mandat Le Comité fournira des conseils, donnera de la rétroaction et fera des recommandations à la sous-ministre adjointe, Approvisionnement, de Services publics et Approvisionnement Canada

ARCHIVÉE SNAC Cadre de référence concernant la structure de gouvernance - Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs (SNAC) - Approvisionnement en matière de défense - Achats et ventes - TPSGC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/amd-dp/air/snac-nfps/mandat-tor-fra.html

13 nov. 2019 ...ARCHIVÉE – Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs Cadre de référence concernant la structure de gouvernance Cette page Web a été archivée dans le Web. Contenu archivé L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web

CRSNG - Cadre de référence sur l’équité, la diversité et l’inclusion

https://www.nserc-crsng.gc.ca/NSERC-CRSNG/EDI-EDI/framework_cadre-de-reference_fra.asp

15 août 2019 ...Cadre de référence sur l’équité, la diversité et l’inclusion Vision Les faits ne trompent pas : l’équité, la diversité et l’inclusion renforcent les milieux scientifique et du génie ainsi que la qualité, les retombées et l’utilité pour la société des travaux de recherche. Les saines pratiques en matière d’équité, de diversité et d’inclusion facilitent

Comité consultatif de la ministre sur l’économie clandestine - Cadre de référence

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/alerte-fiscale/comite-consultatif-ministre-economie-clandestine/cadre-reference.html

10 juil. 2019 ...Comité consultatif de la ministre sur l’économie clandestine - Cadre de référence Mandat Le Comité consultatif de la ministre sur l’économie clandestine (le Comité) a pour mandat de fournir des conseils, des commentaires et des recommandations à la ministre du Revenu national (la ministre) et à l’Agence du revenu du Canada (ARC) concernant la Stratégie

Cadre de référence

http://www.dfo-mpo.gc.ca/fisheries-peches/consultation/halibut-fletan/reference-fra.html

8 avr. 2016 ...Cadre de référence Examen public des décisions en matière d'allocation prises depuis 2007 en ce qui concerne la pêche au flétan atlantique dans le Golfe A. Objet Le but de cette initiative est de procéder à un examen complet, ouvert et transparent des décisions prises depuis 2007 concernant l'allocation des quotas de flétan atlantique de la zone 4RST

CRSNG - Cadre de référence sur l’équité, la diversité et l’inclusion

http://nserc-crsng.gc.ca/NSERC-CRSNG/EDI-EDI/framework_cadre-de-reference_fra.asp

11 févr. 2019 ...Cadre de référence sur l’équité, la diversité et l’inclusion Vision Les faits ne trompent pas : l’équité, la diversité et l’inclusion renforcent les milieux scientifique et du génie ainsi que la qualité, les retombées et l’utilité pour la société des travaux de recherche. Les saines pratiques en matière d’équité, de diversité et d’inclusion facilitent

Comité consultatif de la médecine tropicale et de la médecine des voyages - Cadre de référence

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/ccmtmv/cadre-reference.html

21 déc. 2018 ...Comité consultatif de la médecine tropicale et de la médecine des voyages - Cadre de référence Mise à jour du 28 novembre 2018 1.0 Contexte 2.0 Mandat 3.0 Les membres 4.0 Autres membres 5.0 Secrétariat et secrétaire général 6.0 Sous-comités 7.0 Affiliations et intérêts 8.0 Confidentialité 9.0 Indemnisation 10.0 Réunions, délibérations, recommandations

Comité consultatif scientifique sur les produits de santé destinés aux femmes - Cadre de référence

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/medicaments/comites-consultatifs-experts-scientifiques/produits-sante-destines-femmes/attributions.html

18 juin 2019 ... mammaires, implantations transvaginales, etc.) représentation des femmes dans le cadre des essais cliniques et expérimentaux, et sexe en tant que variable biologique dans la mise au point de médicaments et d’instruments médicaux preuves et données pour soutenir les analyses fondées sur le sexe et le genre, ainsi que d’autres facteurs tel que ceux reliés à la santé

Groupe de travail canadien sur la douleur Cadre de référence

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/a-propos-sante-canada/mobilisation-publique/organismes-consultatifs-externes/groupe-travail-douleur-chronique/cadre-reference.html

28 mars 2019 ...Groupe de travail canadien sur la douleur Cadre de référence Préface On estime que 6 millions de Canadiens (soit 19 % de la population) souffrent actuellement de douleurs chroniquesNote de bas de page 1. Certaines populations canadiennes (p. ex., anciens combattants, populations autochtones) sont touchées de façon disproportionnée par la douleur chronique

Cadre de référence

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2014/05/cadre-reference.html

26 mai 2014 ...Cadre de référence Document d'information Comité consultatif chargé des nominations vice-royales Ottawa (Ontario) - 26 mai 2014 Mandat Le Comité consultatif chargé des nominations vice-royales (le « Comité consultatif ») est un comité non partisan constitué pour offrir au Premier ministre des recommandations non obligatoires sur le choix du gouverneur

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