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Commerce et investissement culturels

https://www.canada.ca/fr/services/culture/commerce-investissement-culturels.html

7 août 2019 ...Commerce et investissement culturels Le gouvernement du Canada a mis en place une série de politiques et règlements pour appuyer l’acquisition et la préservation d’objets culturels et de médias qui profitent à tous les Canadiens. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr LinkedIn Facebook Innovation, Sciences et Développement économique Canada Patrimoine

Commerce international et investissement

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/commerce.html

31 juil. 2019 ...Commerce international et investissements Exportation et importation, investissements au Canada et sur les marchés étrangers. Suivez : Facebook Twitter YouTube Flickr LinkedIn En demande Le Service des délégués commerciaux du Canada Signalez un obstacle au commerce et à l'investissement Information tarifaire par pays pour les exportateurs canadiens Accords

Données sur le commerce international et connaissance des marchés

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/recherche/donneescommerceinternationalrenseignementsaffaires.html

31 juil. 2019 ...Données sur le commerce international Données et renseignements sur les marchés pour planifier les importations, exportations et investissements à l'étranger. Services et renseignements Données commerciales sur les importations et les exportations Rapports sur mesure par produit ou industrie sur les importations et les exportations avec plus de 200 pays

Document de consultation sur la proposition de contrôler le commerce du mercure

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/registre-environnemental-loi-canadienne-protection/publications/consultation-proposition-controler-commerce-mercure.html

6 août 2019 ...Document de consultation sur la proposition de contrôler le commerce du mercure Sur cette page 1. Introduction 2. Enjeu 3. Contexte 4. Mesures prises à ce jour liées au commerce du mercure à l'échelle nationale 5. Mesures prises à ce jour liées au commerce du mercure à l'échelle internationale 6. Mesures réglementaires proposées concernant l’exportation 7

GRC en C.-B. - Arrestation et mise en accusation d’un suspect pour entrée par effraction dans un commerce

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=61089&languageId=4&siteNodeId=2087

20 août 2019 ...Arrestation et mise en accusation d’un suspect pour entrée par effraction dans un commerce Prince George, Services des enquêtesgénérales 2019-08-16 10:23 HAP Dossier nº 2019-30112 Tôt le matin du mercredi 14 août, les policiers ont été informés de trois entrées par effraction dans des commerces de Prince George. Deux des commerces se trouvaient sur la voie

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... pour immeubles d'habitation locatifs neufs 2002-02-05 B-088 Programme de centres de distribution des exportations 2002-07-04 B-089 Contenants consignés 2002-04-23 B-090 La TPS/TVH et le commerce électronique 2002-07-12 B-091R Application de la TPS/TVH aux arrangements de services funéraires payés d'avance 2008-11-27 B-092 Rénovations majeures et remboursement de la TPS

Nanaimo RCMP - « Sortie par effraction » d’un commerce local en pleine nuit : la police

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=61038&languageId=4&siteNodeId=876

16 août 2019 ...« Sortie par effraction » d’un commerce local en pleine nuit : la police Nanaimo 2019-08-15 11:14 HAP Dossier nº 2019-31591 La GRC à Nanaimo enquête sur une curieuse affaire : un homme non identifié est sorti par effraction d’un commerce des quartiers nord fermé pour la nuit. L’incident s’est produit entre 21 h le samedi 10 août et 4 h le dimanche 11 août

Prince George RCMP - Arrestation et mise en accusation d’un suspect pour entrée par effraction dans un commerce

http://princegeorge.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=61089&languageId=4&siteNodeId=2113

20 août 2019 ...Arrestation et mise en accusation d’un suspect pour entrée par effraction dans un commerce Prince George, Services des enquêtesgénérales 2019-08-16 10:23 HAP Dossier nº 2019-30112 Tôt le matin du mercredi 14 août, les policiers ont été informés de trois entrées par effraction dans des commerces de Prince George. Deux des commerces se trouvaient sur la voie

GRC en C.-B. - « Sortie par effraction » d’un commerce local en pleine nuit : la police

http://nanaimo.bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=61038&languageId=4&siteNodeId=2087

16 août 2019 ...« Sortie par effraction » d’un commerce local en pleine nuit : la police Nanaimo 2019-08-15 11:14 HAP Dossier nº 2019-31591 La GRC à Nanaimo enquête sur une curieuse affaire : un homme non identifié est sorti par effraction d’un commerce des quartiers nord fermé pour la nuit. L’incident s’est produit entre 21 h le samedi 10 août et 4 h le dimanche 11 août

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news93/nouvelles-accise-tps-tvh-no-93.html

6 août 2019 ... ou une université; l'organisme du secteur public effectue la fourniture d'un service ou la fourniture par licence de l'utilisation d'un droit d'auteur, d'une marque de commerce, d'une raison sociale ou d'un autre bien semblable lui appartenant; l'acquéreur de la fourniture est une personne qui commandite l'une des activités de l'organisme; la fourniture sert exclusivement

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