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Environ 1 905 résultats de recherche

Commercialisation et occasions de concession de licences

https://www.canada.ca/fr/services/science/innovation/commercialisation.html

29 mai 2019 ...Commercialisation et occasions de concession de licences Comment obtenir des licences pour des technologies novatrices développées par le gouvernement. Suivez : Twitter YouTube Flickr Services et renseignements Licences d'exploitation Brevets à valeur commerciale pouvant faire l'objet de licences dans de multiples secteurs. Transfert et concession

Entreprises et industrie

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises.html

13 nov. 2019 ... et à d'autres gouvernements, et approvisionnement auprès du gouvernement. Recherche-développement et innovation Financement, collaboration, commercialisation et concession de licences pour stimuler l'innovation. Recherche et renseignements d'affaires Données sur l'industrie, repères financiers, tendances du marché et statistiques commerciales. Propriété intellectuelle

Maintenir et faire croître votre entreprise

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/maintenirfairecroitreameliorerentreprise.html

31 juil. 2019 ... de produits et services. Gestion, leadership et planification stratégique Importance du leadership, d'une équipe de gestion forte et d'une excellente planification pour la réussite en affaires. Recherche-développement et innovation Financement, collaboration, commercialisation et concession de licences pour stimuler l'innovation. Responsabilité sociale des entreprises

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/pi.html

31 juil. 2019 ... de devenir un agent autorisé. Commercialisation et occasions de concession de licences Occasions de concession de licences détenues par le gouvernement pour des technologies novatrices. Stratégie en matière de propriété intellectuelle du Canada Comment et pourquoi le gouvernement donnera aux entreprises accès aux meilleures ressources possible en matière de PI

R-D et innovation

https://www.canada.ca/fr/services/science/innovation.html

29 mai 2019 ... de commercialisation. Commercialisation et occasions de concession de licences Comment obtenir des licences pour des technologies novatrices développées par le gouvernement. Logiciels et technologies de recherche du gouvernement Logiciels, outils, technologies de recherche pour les projets d'amélioration et de développement de votre entreprise. Services techniques

Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4049/renseignements-tps-tvh-municipalites.html

13 nov. 2019 ... sont des particuliers. Une activité commerciale comprend également la fourniture d’immeubles (sauf une fourniture exonérée), qu’il y ait ou non une attente raisonnable de profit, et tous les actes accomplis dans le cadre ou à l’occasion de cette fourniture, quel que soit le fournisseur. Bail – Ce terme comprend un bail ou une licence, ou un accord semblable. Biens – Des biens

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

13 nov. 2019 ... EDN39 Avis à tous les fabricants de tabac – Appellations commerciales de produits du tabac visées par règlement 2014-11-06 EDN40 Période de déclaration semestrielle pour certains titulaires de licence ou d’agrément 2015-01-21 EDN41 Budget 2016 – Renforcement de certaines dispositions de la Loi de 2001 sur l'accise qui portent sur les cautions et le recouvrement

Plan de projet de recherche et développement

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/services/plan-de-projet-de-recherche-et-developpement.html

1 nov. 2019 .... frais d’utilisation, ventes des produits, inscriptions, concession de licences, droits d’auteur). La ventilation détaillée par produit et par client des ventes prévues et des prévisions liées au marché devrait être fournie.

Plan de projet de recherche et développement

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/services/plandeprojectrd.html

1 nov. 2019 .... frais d’utilisation, ventes des produits, inscriptions, concession de licences, droits d’auteur). La ventilation détaillée par produit et par client des ventes prévues et des prévisions liées au marché devrait être fournie.

Le Carrefour de la PI : Prospérez - Commercialisation - Office de la propriété intellectuelle du Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/h_wr04422.html

19 déc. 2018 ... de licences Réseau Entreprises Canada – Concéder une licence pour votre PI Gouvernement du Canada – Commercialisation et occasions de concession de licences Conseil national de recherches Canada – Licences d'exploitation Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle – Comment concéder des licences sur des droits de PI? Franchisage IP Australia – Les tenants

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