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Environ 1 920 résultats de recherche

Commercialisation et occasions de concession de licences

https://www.canada.ca/fr/services/science/innovation/commercialisation.html

29 mai 2019 ...Commercialisation et occasions de concession de licences Comment obtenir des licences pour des technologies novatrices développées par le gouvernement. Suivez : Twitter YouTube Flickr Services et renseignements Licences d'exploitation Brevets à valeur commerciale pouvant faire l'objet de licences dans de multiples secteurs. Transfert et concession

Entreprises et industrie

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises.html?lang=en

2 août 2019 ... fédéral et à d'autres gouvernements, et approvisionnement auprès du gouvernement. Recherche-développement et innovation Financement, collaboration, commercialisation et concession de licences pour stimuler l'innovation. Recherche et renseignements d'affaires Données sur l'industrie, repères financiers, tendances du marché et statistiques commerciales. Propriété

Maintenir et faire croître votre entreprise

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/maintenirfairecroitreameliorerentreprise.html

31 juil. 2019 ... de produits et services. Gestion, leadership et planification stratégique Importance du leadership, d'une équipe de gestion forte et d'une excellente planification pour la réussite en affaires. Recherche-développement et innovation Financement, collaboration, commercialisation et concession de licences pour stimuler l'innovation. Responsabilité sociale des entreprises

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/pi.html

31 juil. 2019 ... de devenir un agent autorisé. Commercialisation et occasions de concession de licences Occasions de concession de licences détenues par le gouvernement pour des technologies novatrices. Stratégie en matière de propriété intellectuelle du Canada Comment et pourquoi le gouvernement donnera aux entreprises accès aux meilleures ressources possible en matière de PI

R-D et innovation

https://www.canada.ca/fr/services/science/innovation.html

29 mai 2019 ... de commercialisation. Commercialisation et occasions de concession de licences Comment obtenir des licences pour des technologies novatrices développées par le gouvernement. Logiciels et technologies de recherche du gouvernement Logiciels, outils, technologies de recherche pour les projets d'amélioration et de développement de votre entreprise. Services techniques

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... EDN39 Avis à tous les fabricants de tabac – Appellations commerciales de produits du tabac visées par règlement 2014-11-06 EDN40 Période de déclaration semestrielle pour certains titulaires de licence ou d’agrément 2015-01-21 EDN41 Budget 2016 – Renforcement de certaines dispositions de la Loi de 2001 sur l'accise qui portent sur les cautions et le recouvrement

Nouvelles sur l’accise et la TPS/TVH – No 106

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news106/news106-nouvelles-accise-tps-tvh-no-106-mai-2019.html

17 juil. 2019 ... pour récupérer la TPS/TVH payée ou payable relativement à la fourniture d’un bien ou d’un service acquis pour être consommé, utilisé ou fourni dans le cadre d’activités commerciales. Le mémorandum sur la TPS/TVH 3-5, Application de la TPS/TVH à d’autres frais, droits et taxes, explique l’application de la TPS/TVH aux taxes, droits et frais fédéraux et provinciaux. Taux

Le Carrefour de la PI : Prospérez - Commercialisation - Office de la propriété intellectuelle du Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/h_wr04422.html

19 déc. 2018 ... de licences Réseau Entreprises Canada – Concéder une licence pour votre PI Gouvernement du Canada – Commercialisation et occasions de concession de licences Conseil national de recherches Canada – Licences d'exploitation Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle – Comment concéder des licences sur des droits de PI? Franchisage IP Australia – Les tenants

La TPS/TVH et la construction résidentielle

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/tps-tvh-entreprises/facturer-percevoir-construction-residentielle.html

26 juil. 2019 ..., un échange, une licence, une location, un bail, un don ou une cession. Par conséquent, si vous fournissez un bien ou un service de quelque façon que ce soit, vous effectuez une fourniture. Si vous effectuez une fourniture, il est important d'établir la nature de ce que vous fournissez (bien ou service) puisque les règles relatives à la facturation et à la perception

Renseignements sur la TPS/TVH pour les organismes à but non lucratif

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4081/renseignements-tps-tvh-organismes-a-non-lucratif.html

3 avr. 2019 ... commerciale organise des soirées de bingo en votre nom, les droits d'entrée sont taxables. Exemple Vous détenez une licence d'exploitation et vous organisez un bingo dans le sous-sol d'une église pour financer vos activités. Vous vendez des cartes de bingo et percevez des droits d'entrée. Le bingo est organisé par des bénévoles. Les droits d'entrée sont exonérés, car

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