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La TPS/TVH et les services de covoiturage commerciaux

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/gi-196/tps-tvh-services-covoiturage-commerciaux.html

20 août 2019 ...La TPS/TVH et les services de covoiturage commerciaux De : Agence du revenu du Canada Info TPS/TVH GI-196 Juin 2017 Le présent document fournit des renseignements à l'intention des chauffeurs indépendants qui effectuent des services de covoiturage commerciaux relativement à la modification de la définition aux fins de la TPS/TVH du terme « entreprise

Pêches commerciales du homard

http://www.dfo-mpo.gc.ca/fisheries-peches/commercial-commerciale/atl-arc/lobster-homard-fra.html

29 juil. 2019 ...Pêches commerciales du homard Plans de gestion pluriannuels | Avis, ordonnances et décisions | Rapports sur l'état des stocks et documents de recherche | Statistiques et rapports | Cartes | Consultations | Contacts Plans de gestion pluriannuels Plan de gestion intégrée - Pêche du homard - Zone 22 (Région du Québec – Secteur Îles-de-la-Madeleine) Plan

Chaîne d'approvisionnement pour la production commerciale et la vente du cannabis

https://www.canada.ca/fr/services/sante/campagnes/cannabis/chaine-approvisionnement-production-commerciale-vente-cannabis.html

17 juil. 2019 ...Chaîne d'approvisionnement pour la production commerciale et la vente du cannabis Télécharger le format de rechange (Format PDF, 1.1 Mo, 1 page) Organisation : Santé Canada Date publiée : 26 octobre 2018 Licences fédérales De quelles licences ai-je besoin? Culture - Vendre aux : autres cultivateurs ou transformateurs autorisés; chercheurs autorisés

Blé : Détermination de la propreté commerciale

https://grainscanada.gc.ca/fr/qualite-grains/guide-officiel-classement-grains/04-ble/determination-proprete-commerciale.html

1 août 2019 ...Blé : Détermination de la propreté commerciale On ne détermine pas le taux d’impuretés des échantillons de blé qui répondent aux caractéristiques de la propreté commerciale indiquées dans le tableau des facteurs déterminant la propreté commerciale. Tous les échantillons doivent être analysés pour déterminer s’ils sont commercialement propres avant d’évaluer

Seigle : Détermination de la propreté commerciale

https://grainscanada.gc.ca/fr/qualite-grains/guide-officiel-classement-grains/05-seigle/determination-proprete-commerciale.html

1 août 2019 ...Seigle : Détermination de la propreté commerciale On ne détermine pas le taux d’impuretés des échantillons de seigle qui répondent aux caractéristiques de la propreté commerciale indiquées dans le tableau des facteurs déterminant les grades d’exportation. Tous les échantillons doivent être analysés pour déterminer s’ils sont commercialement propres avant

Soja : Détermination de la propreté commerciale

https://grainscanada.gc.ca/fr/qualite-grains/guide-officiel-classement-grains/20-soja/determination-proprete-commerciale.html

1 août 2019 ...Soja : Détermination de la propreté commerciale On ne détermine pas le taux d’impuretés des échantillons de soja qui répondent aux caractéristiques de la propreté commerciale indiquées dans le tableau des facteurs déterminant les grades d’exportation de soja. Tous les échantillons doivent être analysés pour déterminer s’ils sont commercialement propres

Triticale : Détermination de la propreté commerciale

https://grainscanada.gc.ca/fr/qualite-grains/guide-officiel-classement-grains/08-triticale/determination-proprete-commerciale.html

1 août 2019 ...Triticale : Détermination de la propreté commerciale On ne détermine pas le taux d’impuretés des échantillons de triticale qui répondent aux caractéristiques de la propreté commerciale indiquées dans le tableau des facteurs déterminant les grades d’exportation. Tous les échantillons doivent être analysés pour déterminer s’ils sont commercialement propres

Avoine : Détermination de la propreté commerciale

https://grainscanada.gc.ca/fr/qualite-grains/guide-officiel-classement-grains/07-avoine/determination-proprete-commerciale.html

1 août 2019 ...Avoine : Détermination de la propreté commerciale Guides de couleur imprimés pour l'Avoine Les membres de l'industrie peuvent communiquer avec la Commission canadienne des grains, au 1-800-853-6705 ou QAStandards-NormesAQ@grainscanada.gc.ca, pour demander les guides de couleur. On ne détermine pas le taux d’impuretés des échantillons d’avoine qui répondent

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