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Environ 10 322 résultats de recherche

Commission canadienne des grains

https://grainscanada.gc.ca/fr/index.html

22 oct. 2019 ...Commission canadienne des grains Initiatives Facteurs de classement possibles : indice de chute et DON La discussion visant la possibilité d’appliquer l’indice de chute et le désoxynivalénol (DON) comme facteurs officiels de classement des grains est terminée. Revenez plus tard pour consulter le résumé des commentaires des intervenants. Ilta Grain Inc

Arrêtés de la Commission canadienne des grains

https://grainscanada.gc.ca/fr/industrie/arretes/

22 oct. 2019 ...Arrêtés de la Commission canadienne des grains Les arrêtés de la Commission canadienne des grains comprennent, entre autres, les listes des variétés désignées. La Commission prend un arrêté lorsque celui-ci est nécessaire à l’exécution de son mandat. La Loi sur les grains du Canada autorise la Commission à prendre des arrêtés, souvent pour consentir

Notes de service à l’industrie (Notes de service de la Commission canadienne des grains)

https://grainscanada.gc.ca/fr/industrie/memos/index.html

22 oct. 2019 ...Notes de service à l’industrie (Notes de service de la Commission canadienne des grains) Nous publions des notes de service dans le but de fournir : des renseignements généraux l’information nécessaire pour satisfaire aux arrêtés de la Commission canadienne des grains ou aux règlements qui la régissent des renseignements sur les procédures de la Commission

Notes de service à l’industrie (Notes de service de la Commission canadienne des grains)

https://grainscanada.gc.ca/fr/industrie/memos/

20 août 2019 ...Notes de service à l’industrie (Notes de service de la Commission canadienne des grains) Nous publions des notes de service dans le but de fournir : des renseignements généraux l’information nécessaire pour satisfaire aux arrêtés de la Commission canadienne des grains ou aux règlements qui la régissent des renseignements sur les procédures de la Commission

Historique de la Commission canadienne des grains

https://grainscanada.gc.ca/fr/propos-nous/org/historique.html

28 févr. 2019 ...Historique La Commission canadienne des grains a été créée en 1912 pour veiller à ce que les agriculteurs canadiens obtiennent un prix équitable pour leur grain. Son rôle a évolué au fil du temps, mais son mandat continue d’être dicté par les besoins des producteurs de grain canadiens. Apprenez-en plus sur notre mandat, notre mission, notre vision

Responsabilité essentielle de la Commission canadienne des grains

https://grainscanada.gc.ca/fr/propos-nous/org/responsabilite.html

28 févr. 2019 ...Responsabilité essentielle La réglementation des grains est la responsabilité essentielle de la Commission canadienne des grains. Pour s’acquitter de cette responsabilité, la Commission canadienne des grains réglemente le réseau de manutention des grains au Canada, et elle fixe et maintien des normes de qualité du grain canadien fondées sur la science

Transparence - Commission canadienne des grains

https://grainscanada.gc.ca/fr/transparence/

28 févr. 2019 ... les fonds publics sont dépensés. Cette ouverture accroît la responsabilisation du Parlement, du gouvernement et des fonctionnaires. Soumettre une demande en ligne à la Commission canadienne des grains Le Service de demandes d’AIPRP en ligne offre un moyen pratique de présenter des demandes d’accès à l’information ou à des renseignements personnels. Ce service permet

Demander une réinspection par la Commission canadienne des grains

https://grainscanada.gc.ca/fr/qualite-grains/droits-service/normes-service/reinspection/reinspection-ccg.html

28 févr. 2019 ...Demander une réinspection par la Commission canadienne des grains À compter du 1er août 2013 Demande de réinspection Si vous n’êtes pas satisfait du grade, de la teneur en protéines, de la teneur en eau ou du taux d’impuretés attribué à votre grain dans le cadre de l’inspection à l’arrivage d’un wagon ou d’un camion à un silo terminal agréé, vous êtres

Cadres supérieurs de la Commission canadienne des grains

https://grainscanada.gc.ca/fr/transparence/divulgation-proactive/voyages-accueil/depenses/

28 févr. 2019 ...Rapport des frais de voyage et d'accueil Rapports des cadres supérieurs de la Commission canadienne des grains Jocelyn Beaudette, chef de l'exploitation Patricia Miller, commissaire en chef Jim Smolik, commissaire en chef intérimaire Elwin Hermanson, commissaire en chef Gordon Miles, chef de l'exploitation Date de modification : 2019-02-28

Questions et commentaires - Commission canadienne des grains

https://grainscanada.gc.ca/application/ContactUs/formulaire-fr

4 déc. 2018 ...) Veuillez choisir une des options suivantes (obligatoire) : Réponse La Commission canadienne des grains peut répondre à mes questions ou à mes commentaires. Je ne souhaite pas recevoir de réponse à mes commentaires. Coordonnées Veuillez fournir des renseignements qui pourraient servir à vous joindre. Nom Adresse de courriel (obligatoire) Numéro de téléphone

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