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Revue de littérature à propos du marché de l’art au Canada et les conditions socio-économiques du marché des arts visuels

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/publications-politique-droit-auteur/revue-litterature-marche-arts-visuels.html

30 juil. 2019 ...Revue de littérature à propos du marché de l’art au Canada et les conditions socio-économiques du marché des arts visuels Rapport final Pour Patrimoine canadien, département Marche créatif et innovation Avril 2018 Préface À la demande de l'équipe de Patrimoine canadien, département du Marché créatif et de l'innovation (CMIB), une revue de la littérature

Services aux Autochtones Canada

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada.html

15 août 2019 ... et aborder les différentes conditions socio-économiques au sein de leurs collectivités. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr Instagram Transformation Le 15 juillet 2019, une loi visant la dissolution d'Affaires autochtones et du Nord Canada et établissant officiellement les mandats de 2 nouveaux ministères, soit Services aux Autochtones Canada (SAC) et Relations

Guide de la détermination de l'admissibilité Chapitre 8 - Section 11

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/assurance-emploi/ae-liste/rapports/guide/ch-8/fin-arret-travail.html

2 juil. 2019 ... fin : dans le cas d’une cessation des affaires ou d’une restructuration permanente des activités ou dans un cas de force majeure, au moment où ce nombre et ces activités représentent au moins 85 pour cent du niveau normal rajusté en fonction des nouvelles circonstances; dans le cas où les conditions économiques ou du marché changent ou dans le cas où

Rapport financier trimestriel de l'ACFC pour le trimestre terminé le 30 juin 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-consommation-matiere-financiere/organisation/planification/rapports-trimestriels/rapport-financier-trimestre-1-2019-2020.html

16 août 2019 ... pouvant nuire à la réalisation de son mandat et de ses objectifs. Même si nombre de ces défis sont toujours présents, la mesure dans laquelle ils posent un risque pour les objectifs de l’ACFC varie, en fonction des conditions économiques et financières, du contexte du secteur des services financiers et de son impact sur les consommateurs financiers. La capacité

Document d’orientation provisoire pour évaluer dans quelle mesure un projet favorise la durabilité en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-environnementale/services/politiques-et-orientation/guide-practitioner-evaluation-impact-federale/document-dorientation-provisoire.html

24 juil. 2019 ... à ne pas nuire à la capacité de ces générations de satisfaire leurs propres besoins. L’échelle appropriée variera selon les caractéristiques de chaque projet désigné et de ses effets. 2. Principes directeurs L’évaluation d’impact consiste également à soupeser les changements possibles à l’environnement et à la santé ainsi qu’aux conditions sociales et économiques

Archivée – Guide de la détermination de l'admissibilité Chapitre 8 - Section 11

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/assurance-emploi/ae-liste/rapports/guide/archive/2019-avril-8-11.html

5 juin 2019 ..., cas de force majeure 8.11.5 Changements des conditions économiques ou du marché ou changements technologiques 8.11.6 Mesures exceptionnelles ou temporaires 8.11.7 Embauchage de nouveaux travailleurs permanents 8.11.8 Fermeture pendant la morte-saison Continuer à lire la table des matières Page couverture Chapitre 8 - Conflits collectifs Chapitre 8 - Section 1

Modernisation du réseau canadien de radars météorologiques

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/conditions-meteorologiques-ressources-outils-generaux/apercu-radars/modernisation-reseau.html

13 août 2019 ... des tornades et du temps violent. Élargir la portée des radars météorologiques permettra également un meilleur chevauchement des radars avoisinants en cas de panne. Mieux servir les industries tributaires des conditions météorologiques Les secteurs économiques tributaires des conditions météorologiques comme l’agriculture, l’exploitation des ressources naturelles

Publications – politique du droit d’auteur

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/publications-politique-droit-auteur.html

18 juil. 2019 ... et n'engagent que leurs auteurs. 2018 Revue de littérature à propos du marché de l'art au Canada et les conditions socio-économiques du marché des arts visuels Rapport préparé par Christine Blais, candidate au doctorat, Histoire et marché de l'art. 2017 Marathon du design des licences numériques Rapport préparé par MaRS Solutions Lab et Laboratoire Projektae 2016 Examen

Guide de la détermination de l'admissibilité Chapitre 8 - Conflits collectifs

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/assurance-emploi/ae-liste/rapports/guide/ch-8/table-des-matieres.html

2 juil. 2019 ... 8.11.3 Circonstances empêchant d'atteindre 85 % 8.11.4 Cessation des affaires, restructuration permanente, cas de force majeure 8.11.5 Changements des conditions économiques ou du marché ou changements technologiques 8.11.6 Mesures exceptionnelles ou temporaires 8.11.7 Embauche de nouveaux travailleurs permanents 8.11.8 Fermeture pendant la saison morte 8.12.0

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