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Environ 95 823 résultats de recherche

Codes de conduite

https://www.canada.ca/fr/agence-consommation-matiere-financiere/services/industrie/lois-reglements/codes-sous-supervision.html

31 oct. 2019 ...Codes de conduite De : Agence de la consommation en matière financière du Canada L’Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) surveille le secteur financier pour s’assurer qu’il se conforme à plusieurs codes de conduite. Code de conduite pour la prestation de services bancaires aux aînés Le code de conduite énonce les principes

Conduite - Parc national Banff

https://www.pc.gc.ca/fr/pn-np/ab/banff/activ/conduite-driving

15 oct. 2019 ...Conduite Où aller | Règles et règlements | La sécurité Où aller Le parc national Banff est l'endroit idéal pour la conduite en voiture. Voici une liste d'endroits où commencer votre quête Règles et règlements Respectez les limites de vitesse : maximum de 90 km/h sur les autoroutes et de 60 km/h sur les routes secondaires à moins d’avis contraire. Selon

Conduite avec facultés affaiblies par la drogue

https://www.canada.ca/fr/services/police/servicespolice/securite-communautaire-police/conduite-facultes-affaiblies/conduite-facultes-affaiblies-drogue.html

26 nov. 2019 ...Conduite avec facultés affaiblies par la drogue Les drogues peuvent affaiblir votre capacité à conduire de façon sécuritaire et augmenter le risque de collision. En effet, le cannabis augmente vos chances d’accident de voiture Note de bas de page 1. Au Canada, le pourcentage de conducteurs mortellement blessés dans des accidents de la route

Code de conduite d'Élections Canada - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=eth&document=index&lang=f

24 nov. 2019 ...Code de conduite d'Élections Canada 1. Préambule Conformément aux exigences de la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles (LPFDAR), le directeur général des élections (DGE) émet cet addenda au Code de valeurs et d'éthique du secteur public du Conseil du Trésor (CT), à la Politique sur les conflits d'intérêts et l'après

Chapitre 10 – Conduite et discipline

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/principes-vancouver/introduction/conduite-discipline.html

25 oct. 2019 ...Chapitre 10 – Conduite et discipline Le principe Exiger de notre propre personnel qu’il respecte les normes de conduite les plus élevées, et, avec vigueur et transparence, faire enquête et intenter des poursuites, s’il y a lieu et conformément au droit national applicable, ou sinon coopérer pleinement avec l’autorité compétente, en cas d’allégations

Conduite responsable de la recherche - IRSC

http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/40512.html

12 nov. 2019 ...Conduite responsable de la recherche Les organismes subventionnaires fédéraux, à savoir les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), se sont engagés à mettre en place et à maintenir un environnement

Conduite responsable de la recherche - IRSC

http://cihr-irsc.gc.ca/f/40512.html

12 nov. 2019 ...Conduite responsable de la recherche Les organismes subventionnaires fédéraux, à savoir les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), se sont engagés à mettre en place et à maintenir un environnement

GRC en C.-B. - Sécurité routière – Conduite adaptée aux saisons

http://surrey.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=-1&languageId=4&siteNodeId=2085

6 déc. 2019 ...Sécurité routière – Conduite adaptée aux saisons La conduite par temps pluvieux est parfois très différente de la conduite sur la neige. Sachez comment vous préparer aux changements de saison. Sujets En temps de pluie La GRC demande aux conducteurs, aux piétons et aux cyclistes de se préparer en vue de la température pluvieuse d’automne. Pneus d’hiver

GRC en C.-B. - Sécurité routière – Conduite adaptée aux saisons

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=-1&languageId=4&siteNodeId=2085

4 déc. 2019 ...Sécurité routière – Conduite adaptée aux saisons La conduite par temps pluvieux est parfois très différente de la conduite sur la neige. Sachez comment vous préparer aux changements de saison. Sujets En temps de pluie La GRC demande aux conducteurs, aux piétons et aux cyclistes de se préparer en vue de la température pluvieuse d’automne. Pneus d’hiver

Code de conduite des commissaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.nuclearsafety.gc.ca/fra/the-commission/code-of-conduct/index.cfm

4 déc. 2019 ...Code de conduite des commissaires Le Code de conduite de la CCSN vise à fournir une orientation sur les normes de conduite qui s’appliquent expressément aux commissaires de la CCSN en tant que décideurs indépendants et impartiaux. Le Code vise à compléter, et devrait être lu conjointement avec les exigences en matière de déontologie applicables

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