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Environ 98 223 résultats de recherche

Sécurité des produits de consommation

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation.html

22 août 2019 ...Produits de consommation et cosmétiques Information à propos de la déclaration des incidents, des rappels et des alertes, des exigences concernant les produits de consommation ainsi que des renseignements sur les cosmétiques et sur la sécurité des produits de consommation. Services et renseignements Signaler un produit dangereux Signaler un produit

Sites de consommation supervisée : document d’orientation

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/dependance-aux-drogues/sites-consommation-supervisee/statut-demandes.html

9 août 2019 ...Sites de consommation supervisée : statut des demandes Vous trouverez plus bas un tableau des demandes de site de consommation supervisée reçues par Santé Canada et indiquant l'état de chaque demande. Si vous souhaitez exploiter un site de consommation surveillé à des fins médicales au Canada, vous devez d'abord obtenir une à l'article 56.1 de la Loi

Rapports reçus sur les produits de consommation et les cosmétiques

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/rapports-publications/industrie-professionnels/rapports-recus-produits-consommation-cosmetiques.html

1 août 2019 ...Rapports reçus sur les produits de consommation et les cosmétiques Dans cette page Rapports de surveillance quinquennaux Rapports de surveillance annuels Rapports de surveillance trimestriels Catégories de produit Rôle de Santé Canada Renseignements supplémentaires Les éléments graphiques des rapports quinquennaux, annuels et trimestriels reçus

Consommation du cannabis dans les forces armées

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/sante-soutien/mode-vie-sain-actif/dependances/cannabis.html

24 juil. 2019 ...Consommation du cannabis dans les Forces armées canadiennes De : Défense nationale Les Forces armées canadiennes doivent demeurer une force apte, déployable et efficace. Vu le travail crucial et souvent dangereux effectué par les membres des Forces armées canadiennes ainsi que les difficultés à déterminer l’affaiblissement des facultés que provoque

Renseignements pour le consommateur — Cannabis

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/drogues-medicaments/cannabis/lois-reglementation/renseignements-consommateur.html

14 juin 2019 ...Renseignements pour le consommateur — Cannabis Télécharger le format de rechange (Format PDF, 49 Ko, 2 pages) Organisation : Santé Canada Publiée : 2018-07-11 La version officielle de ce document, qui a été incorporée par renvoi au Règlement sur le cannabis, est disponible du côté droit pour téléchargement en format PDF. Le document doit être imprimé pleine

L'ACIA conseille aux consommateurs de faire preuve de prudence avec les préparations pour nourrissons en raison d'une possible substitution ou altération du produit - Avis aux consommateurs - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/salle-de-nouvelles/avis-de-rappel-d-aliments/liste-complete/2019-08-14/fra/1565827025024/1565827027015

14 août 2019 ...Avis aux consommateurs - L'ACIA conseille aux consommateurs de faire preuve de prudence avec les préparations pour nourrissons en raison d'une possible substitution ou altération du produit Date du rappel / avis : le 14 août 2019 Raison de rappel / avis : Altération Classification du risque : -- Compagnie / entreprise : -- Distribution : Alberta Étendue

La TPS/TVH et les services de covoiturage commerciaux

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/gi-196/tps-tvh-services-covoiturage-commerciaux.html

20 août 2019 ... à l'ARC. À titre d'inscrit aux fins de la TPS/TVH, vous pouvez en général demander des CTI pour récupérer la TPS/TVH que vous avez payée ou que vous devez payer sur des biens et des services taxables dans la mesure où vous les avez acquis pour les consommer, les utiliser ou les fournir en vue d'effectuer des fournitures taxables pour une contrepartie (p. ex

Rapports pour la Sécurité des produits de consommation

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/legislation-lignes-directrices/lignes-directrices-politiques.html

2 juil. 2019 ...Rapports pour la Sécurité des produits de consommation Catégories Produits de consommation Conformité et application de la loi Lignes directrices destinées à l'industrie Cosmétiques et soins personnels Général Produits de consommation Guide de consultation rapide de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation Guide sur les procès-verbaux

Les montants des prestations de la Sécurité de la vieillesse et l’indice des prix à la consommation

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/pensionspubliques/rpc/securite-vieillesse/sv-prix.html

28 juin 2019 ...Les montants des prestations de la Sécurité de la vieillesse et l’indice des prix à la consommation Les augmentations des taux des prestations de la Sécurité de la vieillesse (SV) sont prescrites par la Loi sur la sécurité de la vieillesse. Elles sont calculées quatre fois par année (en janvier, en avril, en juillet et en octobre) à partir de l’indice

Consommation

http://www.dfo-mpo.gc.ca/stats/commercial/consumption-fra.htm

30 mai 2019 ...Consommation Nota: Les pages suivantes, une fois imprimées, peuvent être plus grandes que le format standard ayant comme résultat des pages multiples. En raison de la largeur de ce tableau, il sera peut être nécessaire de le faire défiler vers la droite. Aliments disponibles au Canada (kilogrammes par personne, par année) 1,2 Produits de base Produits 3

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