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Environ 959 216 résultats de recherche

Consultations liées à la santé

https://www.canada.ca/fr/services/sante/consultations.html

17 mai 2019 ...Consultations liées à la santé Participez aux consultations du gouvernement du Canada sur des sujets touchant à la santé. Trouver une consultation ou un rapport Consultations relatives à la santé en cours Participer, prendre part à la consultation, partager des idées Consultations relatives à la santé à huis clos Bilan, ce que nous avons entendu au cours

Consultations sur la chaîne d’approvisionnement – Document de travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/affaires-internationales/consultation-chaine-approvisionnement/document-travail.html

17 mai 2019 ...Consultations sur la chaîne d’approvisionnement – Document de travail Sur cette page Introduction Contexte Facteurs à prendre en compte Annexe A Annexe B Introduction Le gouvernement du Canada sollicite les points de vue des intervenants et des partenaires, y compris les syndicats, les entreprises, les experts, les investisseurs, les organisations

Consultations pour autres accords et initiatives clés

https://www.international.gc.ca/trade-agreements-accords-commerciaux/consultations/other-autre.aspx?lang=fra

16 mai 2019 ...Consultations pour autres accords et initiatives clés Consultations en cours Le gouvernement du Canada sollicite l’opinion des Canadiens sur la portée de négociations éventuelles et consulte les intervenants canadiens qui ont manifesté un intérêt à l’égard de ces accords : Attribution et administration des contingents tarifaires pour les produits laitiers

Consultations concernant les pesticides et lutte antiparasitaire

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations.html

3 mai 2019 ...Consultations concernant les pesticides et lutte antiparasitaire Avis à l'intention du lecteur : Certains des documents énumérés ci-dessous sont disponibles sur demande seulement. Vous devez fournir vos coordonnées afin de recevoir par courriel le document demandé. Veuillez prévoir un délai d'au moins 48 heures pour obtenir une réponse. Le public

Trouver une consultation

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/systeme/consultations/consultationdescanadiens.html?departmentid=168&keywords=&lang=en&start=1&subjectid=0&type=all&year=0

18 avr. 2019 ...Trouver une consultation Utilisez des mots-clés ou des filtres pour affiner vos résultats Filtrer les engagements contenant ces termes Trouver ou Filtrez vos résultats Statut actuel Statut actuel Toutes Fermée Ouverte Prévue Année Année Toutes 2019 2018 2017 2016 Sujet Sujet Tous les sujets Affaires étrangères Agriculture Aide financière et droits Aînés

Consultations et rétroaction

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/systeme/consultations.html

9 avr. 2019 ...Communiquer avec le gouvernement Prenez part aux consultations et apprenez comment communiquer avec le gouvernement. Collaborateurs Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Affaires autochtones et du Nord Canada Services et renseignements les plus demandés Élaborer le quatrième Plan du Canada pour un gouvernement ouvert 2018-2020 Le gouvernement du Canada

Consultation sur l’exploitation de la main-d’œuvre dans les chaînes d’approvisionnement

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/affaires-internationales/consultation-chaine-approvisionnement.html

17 mai 2019 ...Consultation sur l’exploitation de la main-d’œuvre dans les chaînes d’approvisionnement De : Emploi et Développement social Canada État actuel : ouvert Commencera le 17 mai 2019 et prendra fin le 21 juin 2019. Nous cherchons actuellement à connaître le point de vue des intervenants sur d'éventuelles mesures de lutte contre l'exploitation de la main-d'œuvre

Consultation pré-demande

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/recherche-scientifique-developpement-experimental-programme-encouragements-fiscaux/consultation-demande.html

18 avr. 2019 ...Consultation pré-demande Une consultation pré-demande vous indiquera si vos travaux constituent des activités de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) avant que vous n’envoyiez votre demande au titre de la RS&DE. Pour faire une consultation pré-demande, vous devez satisfaire aux exigences de base pour demander les encouragements

Consultations pour les Accords de libre-échange (ALE)

https://www.international.gc.ca/trade-agreements-accords-commerciaux/consultations/fta-ale.aspx?lang=fra

7 mai 2019 ...Consultations pour les Accords de libre-échange (ALE) Consultations en cours Le gouvernement du Canada sollicite l’opinion des Canadiens sur la portée de négociations éventuelles et consulte les intervenants canadiens qui ont manifesté un intérêt à l’égard de ces accords : Consultations sur la conclusion d’un accord de partenariat économique global (APEG

Consultation sur les modifications réglementaires concernant le tramadol

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/programmes/consultation-modifications-reglementaires-tramadol.html

18 avr. 2019 ...Consultation sur les modifications réglementaires concernant le tramadol De Santé Canada État actuel : ouverte La consultation a débuté le 20 avril 2019 et se terminera le 18 juin 2019. Vous êtes invités à nous faire part de vos commentaires sur la proposition d’ajouter le tramadol à : l’annexe I de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances

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