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Consultations

https://grainscanada.gc.ca/fr/propos-nous/consultations/

22 nov. 2019 ...Consultations 2019 Possibilité d’appliquer l’indice de chute et le désoxynivalénol (DON) comme facteurs officiels de classement des grains Rapport « Ce que nous avons entendu » – Discussion avec les intervenants sur l’indice de chute et le désoxynivalénol (DON) 2017 Consultation sur les classes de blé de l’Est Fin de la période de commentaires Commentaires

Consultations - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/transports-canada/organisation/consultations.html

5 nov. 2019 ...Consultations De : Transports Canada Votre opinion est importante pour nous. Aidez-nous à élaborer des politiques, des programmes, et des services en matière de transport pour le Canada. Participez à la discussion en exprimant vos opinions et vos idées. Lisez ce que les autres personnes ont à dire sur les sujets qui sont importants pour vous. Liste

Consultations - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=cons&document=index&lang=f

24 nov. 2019 ...Consultations Ce que nous avons entendu lors de la journée de démonstration (2018) Journée de démonstration : réponse de la direction (2018) Table ronde sur le financement politique (2017) Examen de la conformité (2013)

Consultations - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=cons%2Fcomp&document=index&lang=f

24 nov. 2019 ...Consultations Examen de la conformité Rapport final et recommandations Ce rapport a été rédigé par M. Harry Neufeld, un expert‑conseil indépendant dans le domaine des élections, dont Élections Canada a retenu les services pour effectuer un examen de la conformité des fonctionnaires électoraux aux procédures du jour du scrutin, à la suite des événements

Avis de consultation 2019 | CRTC

https://crtc.gc.ca/fra/8045/n2019.htm

28 nov. 2019 ...Avis de consultation 2019 Conformité et enquêtes Radiodiffusion 2019-384 - Appel aux observations sur la capacité du marché et la pertinence de publier un appel de demandes radio afin de desservir Salt Spring Island (Colombie-Britannique) - Dossier public : 1011-NOC2019-0384 2019-379 - Avis d’audience - 25 mai 2020 - Gatineau (Québec) - Date limite

Consultations concernant les pesticides et lutte antiparasitaire

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations.html

6 déc. 2019 ...Consultations concernant les pesticides et lutte antiparasitaire Avis à l'intention du lecteur : Certains des documents énumérés ci-dessous sont disponibles sur demande seulement. Vous devez fournir vos coordonnées afin de recevoir par courriel le document demandé. Veuillez prévoir un délai d'au moins 48 heures pour obtenir une réponse. Le public

Consultations et examens

http://www.dfo-mpo.gc.ca/fisheries-peches/consultation/index-fra.html

1 oct. 2019 ...Consultations et examens Participez aux consultations sur les pêches du Canada ou sur les décisions en matière d’examens basées sur la rétroaction des intervenants. Terminée Sujet Région(s) touchée(s) Consultation sur la nouvelle région de l’Arctique de Pêches et Océans Canada et de la Garde côtière canadienne Arctique Développement d’une nouvelle norme

Consultations publiques antérieures

https://www.canada.ca/fr/campagne/trans-mountain/nous-avons-fait/engagement-public-precedent.html

15 oct. 2019 ...Consultations publiques antérieures En mai 2016, l’ancien ministre des Ressources naturelles a nommé un comité ministériel formé de trois membres pour le projet proposé. Il s’agissait d’une mesure provisoire assortie d’un ensemble de principes établis afin d’orienter la prise de décision sur les grands projets d’exploitation des ressources, tandis

Consultations pour autres accords et initiatives clés

https://www.international.gc.ca/trade-agreements-accords-commerciaux/consultations/other-autre.aspx?lang=fra

25 nov. 2019 ...Consultations pour autres accords et initiatives clés Consultations en cours Le gouvernement du Canada sollicite l’opinion des Canadiens sur la portée de négociations éventuelles et consulte les intervenants canadiens qui ont manifesté un intérêt à l’égard de ces accords : Administration des contingents tarifaires pour les mesures de sauvegarde sur l’acier

Consultation des Autochtones

https://www.canada.ca/fr/campagne/trans-mountain/la-decision/documentdinformation10.html

15 oct. 2019 ...Consultation des Autochtones Le gouvernement du Canada demeure résolu à mettre en valeur les ressources de la bonne façon. Pour ce faire, il travaillera aussi dur qu’il le faudra pour concrétiser le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain en suivant les directives de la Cour d’appel fédérale (CAF). Le 30 août 2018, la CAF a relevé trois lacunes

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