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Consultations liées à la santé

https://www.canada.ca/fr/services/sante/consultations.html

5 juil. 2019 ...Consultations liées à la santé Participez aux consultations du gouvernement du Canada sur des sujets touchant à la santé. Trouver une consultation ou un rapport Consultations relatives à la santé en cours Participer, prendre part à la consultation, partager des idées Consultations relatives à la santé à huis clos Bilan, ce que nous avons entendu au cours

Consultations auprès des Canadiens

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/systeme/consultations/consultationdescanadiens.html?departmentid=0&keywords=&lang=fr&start=1&subjectid=0&type=current&year=0

12 juil. 2019 ...Consultations auprès des Canadiens Trouver une consultation Utilisez des mots-clés ou des filtres pour affiner vos résultats Filtrer les engagements contenant ces termes Trouver ou Filtrez vos résultats Statut actuel Statut actuel Toutes Fermée Ouverte Prévue Année Année Toutes 2019 2018 2017 2016 Sujet Sujet Tous les sujets Affaires étrangères Agriculture

À propos de l'ASFC – Consultations

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/agency-agence/consult/menu-fra.html

10 juil. 2019 ...Consultations L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) procédera à des consultations permanentes avec le public et les intervenants afin de s'assurer que ses priorités et ses opérations correspondent aux tendances et aux événements clés. Comités Comité consultatif sur le transport aérien Le Comité fournit aux fonctionnaires de l'ASFC

Project minier Sisson : consultation fermée

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/gestion-pollution/sources-industrie/exploitation-miniere/modifications-reglement-effluents-mines-metaux-diamants/consultation.html

17 juil. 2019 ...Project minier Sisson : consultation fermée De : Environnement et Changement climatique Canada État actuel : Fermé Cette consultation a eu lieu du 16 février 2019 au 10 juin 2019. Le gouvernement du Canada a sollicité des commentaires du public sur les modifications proposées au Règlement sur les effluents des mines de métaux et de diamants pour le projet

Consultations concernant les pesticides et lutte antiparasitaire

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations.html

9 juil. 2019 ...Consultations concernant les pesticides et lutte antiparasitaire Avis à l'intention du lecteur : Certains des documents énumérés ci-dessous sont disponibles sur demande seulement. Vous devez fournir vos coordonnées afin de recevoir par courriel le document demandé. Veuillez prévoir un délai d'au moins 48 heures pour obtenir une réponse. Le public

Consultation sur les modifications réglementaires concernant le tramadol

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/programmes/consultation-modifications-reglementaires-tramadol.html

5 juil. 2019 ...Consultation sur les modifications réglementaires concernant le tramadol De Santé Canada État actuel : Fermé La consultation a débuté le 20 avril 2019 et se terminera le 18 juin 2019. Vous êtes invités à nous faire part de vos commentaires sur la proposition d’ajouter le tramadol à : l’annexe I de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances

Élections Canada en ligne | Consultations

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=cons%2Fcomp&document=index&lang=f

17 juil. 2019 ...Consultations Examen de la conformité Rapport final et recommandations Ce rapport a été rédigé par M. Harry Neufeld, un expert‑conseil indépendant dans le domaine des élections, dont Élections Canada a retenu les services pour effectuer un examen de la conformité des fonctionnaires électoraux aux procédures du jour du scrutin, à la suite des événements

Consultations de l'Inventaire national des rejets de polluants fermées: 2018

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/inventaire-national-rejets-polluants/consultation-publique/consultations-inventaire-national-rejets-polluants-fermees.html

18 juil. 2019 ...Consultations de l'Inventaire national des rejets de polluants fermées: 2018 D'Environnement et Changement climatique Canada État actuel : Fermée Les consultations publiques suivantes ont eu lieu sur les modifications proposées à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) pour l'année de déclaration 2018. La décision du gouvernement concernant

Consultation sur l'aluminium dans l'eau potable

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/programmes/consultation-aluminium-eau-potable.html

28 juin 2019 ...Consultation sur l'aluminium dans l'eau potable De Santé Canada État actuel : Ouverte La consultation a débuté le 28 juin 2019 et terminera le 30 âout 2019. Découvrez comment participer à la consultation pour le document technique sur l'aluminium. Participez : Voici comment Lisez le document de consultation et faites parvenir vos commentaires au Bureau

Élections Canada en ligne | Consultations

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=cons&document=index&lang=f

17 juil. 2019 ...Consultations Ce que nous avons entendu lors de la journée de démonstration (2018) Journée de démonstration : réponse de la direction (2018) Table ronde sur le financement politique (2017) Examen de la conformité (2013)

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