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Environ 32 247 résultats de recherche

Consultations et rétroaction

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/systeme/consultations.html

9 avr. 2019 ...Communiquer avec le gouvernement Communiquer avec le gouvernement Prenez part aux consultations et apprenez comment communiquer avec le gouvernement. Collaborateurs Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Affaires autochtones et du Nord Canada Services et renseignements les plus demandés Élaborer le quatrième Plan du Canada pour un gouvernement ouvert

Liste des évaluations environnementales

https://www.international.gc.ca/trade-agreements-accords-commerciaux/env/EAlist-listeEE.aspx?lang=fra

14 févr. 2020 ...Liste des évaluations environnementales Bien que les périodes de consultations soient arrivées à échéance pour plusieurs de ces évaluations environnementales, le Gouvernement du Canada continue à s’intéresser à la rétroaction des canadiens et encourage ceux-ci à continuer de fournir leur rétroaction pour informer les discussions futures. Les évaluations

Consultations sur le crédit d'impôt pour personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/segments/deductions-credits-impot-personnes-handicapees/credit-impot-personnes-handicapees/consultations-credit-impot-personnes-handicapees.html

21 janv. 2020 ... des consultations publiques avec les Canadiens à l’automne 2014. Les consultations publiques avaient deux objectifs : obtenir une rétroaction sur la simplification du processus de demande du CIPH et améliorer la communication concernant le crédit obtenir des suggestions concernant l’établissement de frais maximaux pour les services liés à faire remplir une demande de CIPH

Ébauches de lignes directrices : Identification et étiquetage des ingrédients médicinaux, quivalence des médicaments génériques : Ingrédients médicinaux

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/participation-public-consultations/medicaments/consultation-sommaire-ebauche-equivalence-medicaments-generiques.html

10 févr. 2020 ... les professionnels de la santé Objectifs de la consultation Le but de cette consultation est d’obtenir de la rétroaction sur les lignes directrices Équivalence des médicaments génériques : Ingrédients médicinaux et Identification et étiquetage des ingrédients médicinaux. Ces documents fournissent de l’information sur les exigences en matière de présentation des produits

Loi canadienne sur l’accessibilité

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2019_10/page-7.html

14 janv. 2020 ... handicapées. Note marginale :Manière de consulter (4) Le rapport d’étape précise la manière dont l’entité réglementée a consulté les personnes handicapées pour la préparation du rapport. Note marginale :Rétroaction (5) Le rapport d’étape donne des précisions sur la rétroaction que l’entité réglementée a reçue par l’entremise de son processus de rétroaction

Planification de la gestion - Parc national des Mille-Îles

https://www.pc.gc.ca/fr/pn-np/on/1000/info/plan

23 janv. 2020 ... synthèse résumant la rétroaction reçue lors des consultations publiques, incluant le sondage en ligne, sera disponible sous peu. Exprimez-vous dans les médias sociaux. Twitter Facebook Instagram Étape actuelle 75% Préparation du plan directeur: Consultation des Autochtones et du public Cycle de planification de la gestion Étapes de la planification de la gestion

Consultations pour les Accords de libre-échange (ALE)

https://www.international.gc.ca/trade-agreements-accords-commerciaux/consultations/fta-ale.aspx?lang=fra

14 févr. 2020 ... complet de l’allocation et de l’administration des contingents tarifaires pour les produits laitiers, la volaille et les œufs – Phase II – Continue Consultations antérieures La présente section contient des renseignements archivés sur des consultations, allant des premiers appels visant à obtenir une rétroaction à tous les rapports disponibles découlant

Consultations pour autres accords et initiatives clés

https://www.international.gc.ca/trade-agreements-accords-commerciaux/consultations/other-autre.aspx?lang=fra

28 janv. 2020 ... le Canada et l’Alliance du Pacifique - Continue Consultations antérieures La présente section contient des renseignements archivés sur des consultations, allant des premiers appels visant à obtenir une rétroaction à tous les rapports disponibles découlant des activités de consultation. Les consultations sont présentées en ordre chronologique en commençant

Loi canadienne sur l’accessibilité

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2019_10/page-6.html

14 janv. 2020 ... marginale :Consultation (3) Elle prépare le rapport d’étape en consultation avec des personnes handicapées. Note marginale :Manière de consulter (4) Le rapport d’étape précise la manière dont l’entité réglementée a consulté les personnes handicapées pour la préparation du rapport. Note marginale :Rétroaction (5) Le rapport d’étape donne des précisions

Services de soutien sur place à la base des Forces armées canadiennes de la 5e Escadre Goose Bay, Terre-Neuve-et-Labrador (W6369-170006/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-18-00838266

29 nov. 2019 ... que le processus évolue, des activités supplémentaires pourraient être intégrées au calendrier de consultation ou des étapes de consultation pourraient être combinées, modifiées ou éliminées selon les échéances et la rétroaction de l’industrie. Veuillez noter que la participation à toute activité de consultation n’est pas une condition nécessaire à la présentation

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