Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 4 381 résultats de recherche

Réponse du ministre des Ressources naturelles du Canada concernant la pétition en matière d'environnement no 411 : Politiques et stratégies de gestion des déchets radioactifs non combustibles, soumis par des citoyens inquiets du comté et de la région de Renfrew et l'Association canadienne du droit de l'environnement

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/122467?culture=fr-CA

12 avr. 2018 ...Réponse du ministre des Ressources naturelles du Canada concernant la pétition en matière d'environnement no 411 : Politiques et stratégies de gestion des déchets radioactifs non combustibles, soumis par des citoyens inquiets du comté et de la région de Renfrew et l'Association canadienne du droit de l'environnement Le 21 septembre 2017, les citoyens

Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/proj/17520?culture=fr-CA

26 mars 2018 ...Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Complexe nucléaire de Bruce (Ontario) Numéro de référence : 17520 Autorité responsable fédérale : Commission canadienne de sûreté nucléaire Promoteur : l'Ontario Power Generation Évaluation environnementale commencée : 2006-01-30 Type d'évaluation

Déchets radioactifs de faible activité | Ressources naturelles Canada

https://www.rncan.gc.ca/energie/uranium-nucleaire/7728

4 janv. 2016 ...Déchets radioactifs de faible activité Les déchets radioactifs de faible activité comprennent tous les déchets de faible activité provenant d'activités liées à la production électronucléaire, à la recherche et développement nucléaire et à la production et à l'utilisation de radio-isotopes à des fins médicales, d'éducation, de recherche, agricoles

Projet d'installation de gestion des déchets près de la surface

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/proj/80122?culture=fr-CA

10 août 2018 ... par autorité responsable Statut : Évaluation environnementale en cours Dernière mise à jour 2 novembre 2017 - Les Laboratoires Nucléairs Candiens ont annoncé la décision de ne stocker que des déchets radioactifs de faible activité à l'Installation de gestion des déchets près de la surface, compte tenu des commentaires fédéraux, provinciaux et du public. Pour en savoir

Règlement sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire

http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-88/page-1.html

25 mai 2018 ... où l’installation ne contient aucune autre matière fissile et quantité importante de graphite, d’eau lourde, de béryllium ou de tout autre modérateur plus efficace que l’eau légère; c) elle n’excède pas 80 % de la masse critique appropriée la plus faible. (nuclear fuel waste management facility) installation de gestion des déchets radioactifs installation

Règlement sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire

http://discussions.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-88/page-1.html

25 mai 2018 ... où l’installation ne contient aucune autre matière fissile et quantité importante de graphite, d’eau lourde, de béryllium ou de tout autre modérateur plus efficace que l’eau légère; c) elle n’excède pas 80 % de la masse critique appropriée la plus faible. (nuclear fuel waste management facility) installation de gestion des déchets radioactifs installation

La CCSN publie le cinquième Rapport national du Canada pour la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2015/05/ccsn-publie-cinquicme-rapport-national-canada-convention-commune-surete-gestion-combustible-use-surete-gestion-dechets-radioactifs.html

7 mai 2015 ...La CCSN publie le cinquième Rapport national du Canada pour la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs Communiqué de presse Le 7 mai 2015 – Ottawa (Ontario) La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a publié, au nom du gouvernement du Canada, le cinquième Rapport

Politiques et stratégies de gestion des déchets radioactifs non combustibles

http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/pet_411_f_42850.html

...Politiques et stratégies de gestion des déchets radioactifs non combustibles Pétition : no 411 Sujet(s) : autre; gestion des déchets; santé humaine et environnementale; substances toxiques; surveillance de la conformité et contrôles d’application Pétitionnaire(s) : Concerned Citizens of Renfrew County and Area et l’Association canadienne du droit

Déchets radioactifs - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/waste/index.cfm

7 févr. 2018 ...Déchets radioactifs Les déchets radioactifs consistent en toute matière (liquide, gazeuse ou solide) qui contient une substance nucléaire radioactive (au sens de l'article 2 de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires) et que le propriétaire qualifie de déchet (aux termes de la Politique d'application de la réglementation P-290, Gestion

Inventaire des déchets radioactifs au Canada / préparé par Duke Engineering & Services (Canada) Inc. et le Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité.  : CC3-1/1999F-PDF - Publications du gouvernement du Canada

http://publications.gc.ca/site/fra/423014/publication.html

3 avr. 2013 ...Inventaire des déchets radioactifs au Canada / préparé par Duke Engineering & Services (Canada) Inc. et le Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité.  : CC3-1/1999F-PDF Lien permanent pour cette publication : http://publications.gc.ca/pub?id=9.640373&sl=1 Format MARC XML Format MARC HTML Renseignements sur la publication Ministère

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :