Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 47 622 résultats de recherche

Entrepreneurs immigrants

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/lancer/soutien-financement-pour-entreprise/entrepreneursimmigrants.html

14 août 2019 ...Entrepreneurs immigrants Conseils pour immigrer au Canada comme investisseur international ou pour lancer une entreprise. Suivez : Facebook Twitter YouTube Services et renseignements Statut de résident permanent pour les immigrants investisseurs Programme pilote de capital de risque pour les immigrants investisseurs, admissibilité et questions fréquentes

Choix ou révocation pour nommer un entrepreneur d’une coentreprise

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/taxes-daccise-droits-prelevements/redevance-combustibles/coentreprise.html

14 août 2019 ... sur les combustibles, à moins qu'un choix est exercé afin de choisir un entrepreneur de coentreprise de rendre compte pour la coentreprise. L'entrepreneur de la coentreprise Il est habituel pour une coentreprise de choisir un participant pour être l'entrepreneur de la coentreprise. Cette personne est responsable des activités quotidiennes de la coentreprise. Aux fins

L406 Choix ou révocation d'un choix afin que l'entrepreneur d'une coentreprise rende compte de la redevance sur les combustibles selon la partie 1 de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/l406.html

14 août 2019 ...L406 Choix ou révocation d'un choix afin que l'entrepreneur d'une coentreprise rende compte de la redevance sur les combustibles selon la partie 1 de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... publiques 2015-06-24 GI-069 Transition à la taxe de vente harmonisée de l'Ontario et de la Colombie-Britannique - Les démarcheurs et les entrepreneurs indépendants 2010-03-15 GI-070 Transition à la taxe de vente harmonisée de l'Ontario et de la Colombie-Britannique - Produits 2010-07-23 GI-071 Transition à la taxe de vente harmonisée de l'Ontario et de la Colombie

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

23 août 2019 ... pour les acheteurs d'habitations neuves 2018-08-01 GST20 (TPS20) Choix visant la période de déclaration de la TPS/TVH 2018-06-06 GST21 (TPS21) Choix ou révocation d'un choix afin que l'entrepreneur d'une coentreprise rende compte de la TPS/TVH 2018-06-07 GST22 (TPS22) Immeubles - Choix visant à rendre taxables certaines ventes 2018-06-06 GST23 (TPS23) Choix et révocation

Demande de résidence permanente – Programme des gens d’affaires sélectionnés par le Québec : investisseurs ou entrepreneurs

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/demande-residence-permanente-programme-gens-affaires-selectionnes-quebec-investisseurs-entrepreneurs.html

4 juin 2019 ...Demande de résidence permanente – Programme des gens d’affaires sélectionnés par le Québec : investisseurs ou entrepreneurs Vous devez fournir vos données biométriques Dans la plupart des cas, vous devez maintenant fournir vos empreintes digitales et une photo (données biométriques) après avoir présenté une demande. Déterminez qui doit fournir ses données

Entrepreneurs de la musique : Aide aux entreprises canadiennes d'enregistrement sonore – Fonds de la musique du Canada

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/fonds-musique/enregistrement-sonore.html

17 juin 2019 ...Entrepreneurs de la musique : Aide aux entreprises canadiennes d'enregistrement sonore – Fonds de la musique du Canada De : Patrimoine canadien Le volet Entrepreneurs de la musique : Aide aux entreprises canadiennes d'enregistrement sonore du Fonds de la musique du Canada (FMC) offre une aide financière aux entreprises canadiennes d'enregistrement sonore

Entrepreneurs de la musique : Aide aux entreprises canadiennes d'édition musicale – Fonds de la musique du Canada

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/fonds-musique/edition.html

17 juin 2019 ...Entrepreneurs de la musique : Aide aux entreprises canadiennes d'édition musicale – Fonds de la musique du Canada De : Patrimoine canadien Le volet Entrepreneurs de la musique : Aide aux entreprises canadiennes d'édition musicale du Fonds de la musique du Canada (FMC) – fournit une aide financière aux entreprises canadiennes d'édition musicale. Ce volet

7. Sélection de l'entrepreneur – Document d'orientation de l'évaluateur – Exigences des arrangements en matière d’approvisionnement - Portail électronique des services professionnels centralisés - Services professionels - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/spc-cps/sspc-cpss-doe-agd-p7-fra.html

8 août 2019 ...7. Sélection de l'entrepreneur – Document d'orientation de l'évaluateur – Exigences des arrangements en matière d’approvisionnement Navigation de « 7. Sélection de l'entrepreneur – Document d'orientation de l'évaluateur – Exigences des arrangements en matière d’approvisionnement » Page précédente Table des matières Page suivante Sur cette page 7.01 Méthode

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :