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Environ 40 965 résultats de recherche

Entrepreneurs immigrants

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/lancer/soutien-financement-pour-entreprise/entrepreneursimmigrants.html

14 août 2019 ...Entrepreneurs immigrants Conseils pour immigrer au Canada comme investisseur international ou pour lancer une entreprise. Suivez : Facebook Twitter YouTube Services et renseignements Statut de résident permanent pour les immigrants investisseurs Programme pilote de capital de risque pour les immigrants investisseurs, admissibilité et questions fréquentes

Évaluation du rendement des experts-conseils et des entrepreneurs - Domaines des connaissances - SNGP - Biens immobiliers - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/sngp-npms/bi-rp/conn-know/qualite-quality/eval-eval-fra.html

6 nov. 2019 ...Évaluation du rendement des experts-conseils et des entrepreneurs La Direction générale des biens immobiliers (DGBI) et la Direction de l'attribution des marchés immobiliers (DAMI), de concert avec l'Association canadienne de la construction et les associations professionnelles d'architectes et d'ingénieurs, ont établi un cadre de travail générique

Choix ou révocation pour nommer un entrepreneur d’une coentreprise

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/taxes-daccise-droits-prelevements/redevance-combustibles/coentreprise.html

14 août 2019 ... sur les combustibles, à moins qu'un choix est exercé afin de choisir un entrepreneur de coentreprise de rendre compte pour la coentreprise. L'entrepreneur de la coentreprise Il est habituel pour une coentreprise de choisir un participant pour être l'entrepreneur de la coentreprise. Cette personne est responsable des activités quotidiennes de la coentreprise. Aux fins

La santé et la sécurité des entrepreneurs - Version imprimable

https://www.cchst.ca/products/courses/contractor_safety/&print=true

12 juin 2019 ...Skip to content | Accueil > Produits et services > Cours La santé et la sécurité des entrepreneurs Survol des questions de santé et de sécurité se rapportant au travail contractuel, qui définit un cadre dans lequel les propriétaires, les maîtres d'ouvrage, les employeurs et les entrepreneurs peuvent s'assurer que les travaux seront effectués en toute

Processus pour les poursuites contre les entrepreneurs de construction pour la récupération des coûts de SPAC - Domaines des connaissances - SNGP - Biens immobiliers - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/sngp-npms/bi-rp/conn-know/reclam-claims/recuperation-recovery-fra.html

6 nov. 2019 ...Processus pour les poursuites contre les entrepreneurs de construction pour la récupération des coûts de Services publics et Approvisionnement Canada La Direction générale des biens immobiliers (DGBI) à adopté un processus et un modèle uniformes portant sur les poursuites contre les entrepreneurs de construction pour le recouvrement des coûts de Services

Directive sur l’application du Régime d’intégrité destiné aux entités de remplacement et aux entrepreneurs chargés d’achever les travaux - Le régime d'intégrité du gouvernement du Canada - Responsabilité - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/ci-if/directives/regime-integrite-integrity-regime-fra.html

7 nov. 2019 ...Directive sur l’application du Régime d’intégrité destiné aux entités de remplacement et aux entrepreneurs chargés d’achever les travaux Version imprimable 1. Date d'entrée en vigueur La directive entre en vigueur le 20 avril 2017. 2. Application La présente directive s’applique à tous les ministères et organismes du gouvernement qui ont signé un protocole

ARCHIVÉE - Revenu des entrepreneurs

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/it92r2/archivee-revenu-entrepreneurs.html

22 juin 2017 ...ARCHIVÉE - Revenu des entrepreneurs De : Agence du revenu du Canada Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Que représente

Importation et exportation

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/comm-fra.html

3 déc. 2019 ...Des programmes, services et renseignements pour les entrepreneurs ou particuliers intéressés par le sujet.

Installations de R et D appartenant au gouvernement et exploitées par un entrepreneur (GOCO) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/M181

30 sept. 2019 ...Installations de R et D appartenant au gouvernement et exploitées par un entrepreneur (GOCO) Détails Code NIBS M181 Description du NIBS Installations de R et D appartenant au gouvernement et exploitées par un entrepreneur (GOCO) Type du NIBS Services Description du groupe du NIBS Exploitation d'installation gouvernementales Description de la classe du NIBS

Rôles et responsabilités des entrepreneurs agréés dans le cadre du Programme mixte d'agrément – Traitement des données techniques critiques sur le plan militaire : Programme mixte d'agrément – Services publics et Approvisionnement Canada

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/pma-jcp/rrea-rrcc-fra.html

5 nov. 2019 ...Rôles et responsabilités des entrepreneurs agréés dans le cadre du Programme mixte d'agrément Les entrepreneurs agréés sont autorisés à soumissionner les contrats touchant des données techniques critiques sur le plan militaire et non classifiées au Canada et aux États-Unis et à exécuter ces contrats. Découvrez la façon dont les entrepreneurs agréés peuvent

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