Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 4 344 résultats de recherche

Nouvelles

https://www.canada.ca/fr/nouvelles.html

12 avr. 2019 ... sociale du Canada Tribunal des anciens combattants (révision et appel) Tribunal de santé et sécurité au travail Canada Tribunal des droits de la personne du Canada Tribunal d’appel des transports du Canada Sujet Tous AA Arts, musique, littérature AG Agriculture EC Économie et industrie ET Éducation et formation FM Format GV Gouvernement et vie politique HE Santé

Services à l’intention des nouveaux arrivants

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/campagnes/nouveaux-arrivants.html

9 avr. 2019 ...Services à l’intention des nouveaux arrivants Trouvez l’information et les services dont vous avez besoin pour vivre au Canada Des services pour vous Trouver des services aux nouveaux arrivants près de chez vous Des professionnels de l’établissement dans votre région peuvent vous aider dans votre vie quotidienne et dans votre adaptation à votre collectivité

Transparence

https://www.canada.ca/fr/secretariat-comite-parlementaires-securite-nationale-renseignement/organisation/transparence.html

11 avr. 2019 ...

Nouvelles

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/organisation/greffier/nouvelles.html

18 avr. 2019 ...

Plan d’examen de l’inventaire des règlements de 2019 à 2029 : examen du Règlement sur les marchés de l’État

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/plan-examen-inventaire-reglements-2019-2029/examen-reglement-marche-etat.html

18 avr. 2019 ... avec les lois, les besoins administratifs ou les priorités du gouvernement en évolution. Description L’examen de ce règlement serait motivé par la nécessité de supprimer et de modifier les articles désuets afin de réduire le risque de mauvaise interprétation. Bien que le Règlement ait été modifié en 2017, les modifications étaient surtout techniques et réactives

Plan d’examen de l’inventaire des règlements de 2019 à 2029 : examen du Règlement définissant le terme « promotion »

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/plan-examen-inventaire-reglements-2019-2029/examen-reglement-definissant-terme-promotion.html

18 avr. 2019 ... gouvernementale. Cliquez sur les hyperliens ci‑dessous pour accéder à la Directive du Cabinet sur la réglementation ainsi qu’aux politiques et lignes directrices à l’appui, et pour obtenir des renseignements sur les initiatives réglementaires pangouvernementales mises en œuvre par les ministères et organismes dans l’ensemble du gouvernement du Canada : Gestion

Plan d’examen de l’inventaire des règlements de 2019 à 2029 : examen des règlements relatifs au lobbying (groupe)

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/plan-examen-inventaire-reglements-2019-2029/examen-reglements-relatifs-lobbying.html

18 avr. 2019 ... gouvernementale. Cliquez sur les hyperliens ci‑dessous pour accéder à la Directive du Cabinet sur la réglementation ainsi qu’aux politiques et lignes directrices à l’appui, et pour obtenir des renseignements sur les initiatives réglementaires pangouvernementales mises en œuvre par les ministères et organismes dans l’ensemble du gouvernement du Canada : Gestion

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :