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REC – Gouvernance

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/whwr/gvrnnc/index-fra.html

28 août 2019 ...Gouvernance Liens connexes Sociétés pipelinières réglementées par la Régie Collaboration avec d’autres organismes Recouvrement des frais Liste des lois et règlements La réglementation des pipelines au Canada [À venir prochainement] Date de modification : 2019-08-28

Gouvernance et surveillance de l’opération HONOUR

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/conflits-inconduite/operation-honour/a-propos-operation-honour/gouvernance-surveillance.html

4 nov. 2019 ...Gouvernance et surveillance de l’opération HONOUR Les FAC sont responsables de la mise en œuvre de l’opération HONOUR. Leurs efforts sont éclairés et guidés par des experts internes et externes. La présente page fournit de plus amples renseignements sur la gouvernance de l’opération HONOUR. Leadership Direction Conduite militaire professionnelle — Opération

Audit de la gouvernance

https://www.publicsafety.gc.ca/cnt/rsrcs/pblctns/dt-gvrnnc/index-fr.aspx

6 août 2019 ...Audit de la gouvernance PDF (475 KB) Table of contents Sommaire 1 Introduction 1.1 Contexte 1.2 Objectif et portée de l’audit 1.3 Méthodologie et approche de l’audit 1.4 Conformité aux normes professionnelles 2 Constatations et recommandation 2.1 Constatation 1 2.2 Constatation 2 2.3 Conclusion 2.4 Recommandation 2.5 Plan d’action de la direction Annexe A

Gouvernance

http://www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100013803/1100100013807

13 mars 2019 ...Gouvernance Avis Le présent site Web sera modifié dans le cadre de la dissolution du ministère des Affaires autochtones et du Nord Canada. Consultez la nouvelle page d'accueil de Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada ou la nouvelle page d'accueil de Services aux Autochtones Canada. Services aux Autochtones Canada appuie les communautés

Le Comité de gouvernance et de mise en candidature - IRSC

http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/2857.html

6 nov. 2019 ...Le Comité de gouvernance et de mise en candidature Le Comité de gouvernance et de mise en candidature surveille le processus de mise en candidature lorsque l'on recherche des membres pour le conseil d'administration, tout comité permanent ou groupe de travail établi par celui-ci, ainsi que pour les conseils consultatifs des instituts. Mandat Ressources

AECG – gouvernance et comités

https://www.international.gc.ca/trade-commerce/trade-agreements-accords-commerciaux/agr-acc/ceta-aecg/committees-comites.aspx?lang=fra

22 mai 2019 ...Canada-Union européenne : Accord économique et commercial global (AECG) - Gouvernance et comités Suivez les développements liés à la gouvernance de l'AECG, y compris les réunions du Comité mixte et des comités spécialisés. Comité mixte de l’AECG Le 26 septembre 2018 (Montréal) Ordre du jour provisoire Rapport sommaire Déclaration conjointe Règles

Gouvernance et membres

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/programmes/programme-instruction-cooperation-militaires/direction-instruction-cooperation-militaires/gouvernance-membres.html

3 mai 2019 ...Gouvernance et membres Navigation dans un document Page précédente - Qu'est-ce que la DICM / le PICM? Table des matières - Direction de l’instruction et de la coopération militaires Page suivante - États membres en 2017-2018 Cours d’officier de la logistique de l’ONU, Jordanie, octobre 2017 La supervision des activités du PICM est assurée par un Comité

Audit du cadre de gouvernance des accords d'application fiscale autochtones

https://www.fin.gc.ca/treas/audit/itaagf-cgaafa-fra.asp

12 août 2019 ...Accueil Publications et rapports Audit du cadre de gouvernance des accords d'application fiscale autochtones Audit du cadre de gouvernance des accords d'application fiscale autochtones Rapport d'audit Préparé par : Direction de la vérification interne Avril 2019 Version PDF - [645 KB] Pour consulter un fichier PDF (format de document portable

Administration et gouvernance

https://nrc.canada.ca/fr/soutien-linnovation-technologique/administration-gouvernance

18 mars 2019 ...Administration et gouvernance De : Conseil national de recherches Canada Des experts à votre service, d'un bout à l'autre du pays Grâce à sa commission consultative, le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) propose aux entreprises du pays l'assistance dont elles ont besoin pour innover

Gouvernance du collège des évaluateurs - IRSC

http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/49922.html

27 juin 2019 ...Gouvernance du collège des évaluateurs Les IRSC ont établi une structure de surveillance pour le collège, laquelle permettra de tirer profit de l'expertise de ses membres et d'aider l'organisme à réaliser son objectif, à savoir favoriser l'excellence du processus d'évaluation par les pairs. Présidents du collège des évaluateurs Le rôle des présidents

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