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Nouvelles

https://www.canada.ca/fr/nouvelles.html

9 juil. 2019 ... du Canada Sujet Tous AA Arts, musique, littérature AG Agriculture EC Économie et industrie ET Éducation et formation FM Format GV Gouvernement et vie politique HE Santé et sécurité HI Histoire et archéologie IN Information et communication LB Travail et emploi LN Langue et linguistique LW Droit MI Histoire et science militaire NE Nature et environnement PE Personnes

Santé

https://www.canada.ca/fr/services/sante.html

24 juin 2019 ... Vaccination pour bébés, enfants, adultes. Vaccination et grossesse. Vaccins pour les voyageurs. Médicaments et produits de santé Licences de produit, inspections, achat et utilisation sécuritaire de produits, effets secondaires, rappels, plaintes. Sécurité des produits Rappels et avis. Réglementation et normes pour les consommateurs. Risque des produits

Science et recherche en santé

https://www.canada.ca/fr/services/sante/science-et-recherche-sante.html

10 juil. 2019 ...Science et recherche en santé Activités scientifiques et de recherche relatives à la santé, occasions de financement et de perfectionnement professionnel, partenariats et investissements en recherche. Services et renseignements À propos de la science et de la recherche Activités de recherche et de sciences appliquées ainsi qu’élaboration de politiques

Santé des Premières nations et des Inuits

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada/services/sante-premieres-nations-inuits.html

11 juil. 2019 ... de 2017 Avis concernant la qualité de l'eau potable Liste des médicaments 2016 Le principe de Jordan En vedette Consultez des rappels et des avis de sécurité Carrières en soins infirmiers Salubrité alimentaire pour les Premières nations Santé environnementale pour les Premières nations et les Inuits Page Facebook pour Premières nations et Inuits Information

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

4 juil. 2019 ... les établissements indiens Allégement de taxes 1997-11-14 ATSCRATES Taux du Droit pour la sécurité des passagers du transport aérien (DSPTA) 2010-04-15 B-002 Les bons et les contenants consignés (BIT) 1995-01-01 B-032 Dépenses liées aux régimes de pension 2018-02-16 B-037R Logiciel importé (BIT B-037r) 1995-03-30 B-038 Contenants retournables autres que les contenants

Consultations liées à la santé

https://www.canada.ca/fr/services/sante/consultations.html

5 juil. 2019 ... dans l'eau potable 2019-06-28 - 2019-08-30 Consultation sur l'ébauche de la ligne directrice : Règlement sur la sécurité des spermatozoïdes et des ovules 2019-06-26 - 2019-07-26 Consultation sur le remboursement relatif à la procréation assistée 2019-06-26 - 2019-07-26 Consultation sur le marché potentiel des produits de santé contenant du cannabis qui n’exigeraient

Galerie de vidéos liés à la santé

https://www.canada.ca/fr/services/sante/video.html

28 juin 2019 ... votre exposition au radon Vie saine Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation et le Règlement sur les cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues Une vidéo animée produite pour Santé Canada, d'une durée de 4 :30 minutes, qui a pour but de familiariser le publique avec les pouvoirs et fonctions des inspecteurs du Programme de la sécurité des produits

Évaluation du Programme de santé et de sécurité au travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/programme-sante-securite-travail.html

3 juil. 2019 ...Évaluation du Programme de santé et de sécurité au travail De : Emploi et Développement social Canada Sur cette page Faits saillants Principales conclusions et recommandations Réponse de la direction Modernisation et sensibilisation Activités proactives Activités réactives Pratiques de mesure du rendement Survol du programme et de l’évaluation Le programmes

Plan prospectif de réglementation : 2019-2021

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/lois-reglements/travail/plan-prospectif-reglementation/plan-prospectif-reglementation-2019-2021.html

12 juil. 2019 ... Modification du Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) – mettre à jour les dispositions et les normes Modification du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail – ajouter des substances dangereuses en milieu de travail (tension thermique, nanoparticules et rayonnement ultraviolet) Modification du Règlement canadien sur la santé

Décisions : 2019

https://www.canada.ca/fr/tribunal-de-sante-et-securite-au-travail-canada/programmes/decisions/2019.html

9 juil. 2019 ...Décisions : 2019 Comprends toutes les décisions rendues en 2019 par le Tribunal de santé et sécurité du travail Canada. Décisions du Tribunal de santé et sécurité au travail Canada Intitulé de cause Référence Date Robitaille c. Air Canada 2019 TSSTC 1 2019-01-18 Lambe c. McKevitt Trucking Limited 2019 TSSTC 2 2019-01-22 Delgado c. Air Canada 2019 TSSTC 3

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