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T691 Impôt minimum de remplacement

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t691.html

9 mai 2019 ...T691 Impôt minimum de remplacement Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t691-18f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t691-fill-18f.pdf Mise à jour : 2019-05-09 Les versions des années passées sont aussi

T691 ARCHIVÉE - Impôt minimum de remplacement

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t691.html

9 mai 2019 ...ARCHIVÉE - T691 Impôt minimum de remplacement Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Disponible pour les années énumérées

T3SCH12 Impôt minimum

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t3sch12.html

17 avr. 2019 ...T3SCH12 Impôt minimum Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t3sch12-18f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t3sch12-fill-18f.pdf Mise à jour : 2019-04-17 Les versions des années passées sont aussi disponibles.

Impôt fédéral sur le revenu imposable et Impôt fédéral net

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/non-residents/5013-g/guide-general-impot-prestations-non-residents-residents-reputes-canada-impot-federal-revenu-imposable-impot-federal-net.html

10 avr. 2019 ...Impôt fédéral net Sur cette page... Étape B de l'annexe 1 – Impôt fédéral sur le revenu imposable Étape C de l'annexe 1 – Impôt fédéral net Récupération du crédit d'impôt à l'investissement Crédit d'impôt fédéral sur les opérations forestières Ligne 405 – Crédit fédéral pour impôt étranger Lignes 409 et 410 – Crédit d'impôt pour contributions politiques

ARCHIVÉE - Impôt fédéral sur le revenu imposable et Impôt fédéral net

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/archivee-trousse-generale-impot-prestations-2017/non-residents/5013-g/guide-general-impot-prestations-non-residents-residents-reputes-canada-impot-federal-revenu-imposable-impot-federal-net.html

10 avr. 2019 ...ARCHIVÉE - Impôt fédéral sur le revenu imposable et Impôt fédéral net Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence

T3SCH12 ARCHIVÉE - Impôt minimum

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t3sch12.html

17 avr. 2019 ...ARCHIVÉE - T3SCH12 Impôt minimum Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Disponible pour les années énumérées ci-dessous

Impôts

https://www.canada.ca/fr/services/impots.html

9 mai 2019 ...Impôts Renseignements fiscaux pour les particuliers, les entreprises, les organismes de bienfaisances et les fiducies. Promotions Vous avez oublié de demander un montant? Modifiez votre déclaration de revenus à l’aide du service ReTRANSMETTRE Inscrivez-vous au dépôt direct et recevez votre remboursement plus rapidement. Si vous devez de l’impôt

IC70-6R9 – Décisions anticipées et interprétations techniques en impôt

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/ic70-6/ic70-6-decisions-anticipees-interpretations-techniques-impot.html

23 avr. 2019 ...IC70-6R9 – Décisions anticipées et interprétations techniques en impôt Décisions anticipées et interprétations techniques en impôt No : IC70-6R9 Date : le 23 avril 2019 Le présent document est disponible en version électronique seulement. Table des matières Application Quelle est la différence entre une interprétation technique et une décision anticipée

IC70-6R9 Décisions anticipées et interprétations techniques en impôt

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/ic70-6.html

23 avr. 2019 ...IC70-6R9 Décisions anticipées et interprétations techniques en impôt Vous pouvez voir la publication : HTML ic70-6r9-f.html PDF ic70-6r9-19f.pdf Mise à jour : 2019-04-23

ARCHIVÉE - T2203 Impôts provinciaux et territoriaux pour 2017 - Administrations multiples

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t2203/archivee-t2203-impots-provinciaux-territoriaux-2017-administrations-multiples.html

27 mars 2019 ...ARCHIVÉE - T2203 Impôts provinciaux et territoriaux pour 2017 - Administrations multiples Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre

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