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Environ 334 930 résultats de recherche

Entreprises et industrie

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises.html

3 juil. 2019 ...Entreprises et industrie Taxes, permis et règlements d'entreprise, propriété intellectuelle, soutien aux entreprises et vente au gouvernement. Suivez : Facebook Twitter YouTube Promotions La haute vitesse pour tous : la stratégie canadienne pour la connectivité Possibilités rurales, prospérité nationale : une stratégie de développement économique du Canada

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

19 juil. 2019 ... en trop au RPC ou à l'AE 2018-06-18 R102-R Demande de dispense à l'article 102 du Règlement 2018-03-28 R105 Demande de dispense de l'application de l'article 105 du Règlement de l'impôt sur le revenu 2019-06-21 R107 ANNULÉ - Demande de dispense de l'application de l'article 105 du Règlement - Industrie cinématographique 2017-02-09 RC1 Demande d'un numéro

Ce que l’industrie doit savoir au sujet du cannabis

https://www.canada.ca/fr/services/sante/campagnes/cannabis/industrie.html

14 juin 2019 ...Ce que l'industrie doit savoir au sujet du cannabis Sur cette page Impact de la nouvelle loi et de la nouvelle réglementation sur l'industrie Demande ou modification de licence de cannabis Exigences en matière d'emballage et d'étiquetage dans le cadre de la nouvelle Loi Système de suivi et de délivrance de licence de cannabis Conformité et application

Nouvelles sur l’accise et la TPS/TVH – No 106

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news106/news106-nouvelles-accise-tps-tvh-no-106-mai-2019.html

17 juil. 2019 ... de groupe à ses clients pour garantir leurs obligations de paiement au titre de leur financement ou location, en cas de perte d’emploi ou d’invalidité, et que, dans le cadre de la convention de concessionnaire avec l’assureur, le concessionnaire automobile accomplit les activités mentionnées dans la décision Applewood. En ce qui a trait à l’industrie des assurances

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

17 juil. 2019 ... aux titulaires de licence de taxe d'accise et aux détenteurs de compte de taxe d'accise - Nouvelle version du formulaire B200, Déclaration de la taxe d'accise 2010-10-01 ETSL76 Avis aux titulaires de licence de taxe d’accise du secteur de l’industrie pétrolière canadienne 2011-12-20 ETSL77 Budget 2016 – Restrictions à l'allègement de la taxe d'accise sur le combustible

La tarification de la pollution : son application aux industries

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/fonctionnement-tarification-pollution/industries.html

28 juin 2019 ...Comment la tarification de la pollution par le carbone s’applique aux industries La tarification de la pollution fait partie intégrante du plan que le Canada s’est donné pour lutter contre les changements climatiques et faire croître l’économie. La tarification de la pollution contribuera à : réduire les émissions; stimuler l’innovation; aider

Lignes directrices et exigences pour l’industrie du cannabis

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/reglements-sur-le-cannabis-pour-producteurs-autorises.html

8 juil. 2019 ...Lignes directrices et exigences pour l’industrie du cannabis Importation et exportation, production et sécurité, documents médicaux, éthique et règles de publicité. En demande Ce que l’industrie doit savoir au sujet du cannabis Guide de démarrage : Système de suivi du cannabis et de demande de licence Système de suivi du cannabis Analyse obligatoire

Industries de services

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/recherche/renseignementssecteurindustrie/industriesservices.html

26 avr. 2019 ...Industries de services Industries de services, culture et loisirs, logistique, commerce de détail, tourisme, transports et plus. Services et renseignements Industries de la culture et des loisirs Statistiques et profils concernant les industries de la culture et des loisirs. Industrie de la logistique Publications sur l'industrie de la logistique

Grands règlements salariaux selon l'IVC et l'industrie

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/donnees-conventions-collectives/salaires/salaires-industrie-ivc.html

28 juin 2019 ...Règlements salariaux selon l'IVC et l'industrie Date de publication : le 28 juin 2019 Table des matières Mois Année Afficher tout Réduire tout Mois juin 2018 Total Sans IVC Avec IVC Nombre de convention collective Nombre d'employés Durée des conventions en mois (moyenne) Rajustement de la première année en pourcentage (moyenne) Rajustement annuel

Le gouvernement annonce des mesures additionnelles pour protéger l�industrie canadienne de l�acier et ses travailleurs

https://www.fin.gc.ca/n19/19-081-fra.asp

19 juil. 2019 ...Accueil Nouvelles Le gouvernement annonce des mesures additionnelles pour protéger l�industrie canadienne de l�acier et ses travailleurs Le gouvernement annonce des mesures additionnelles pour protéger l’industrie canadienne de l’acier et ses travailleurs Le 19 juillet 2019 – Ottawa (Ontario) – Ministère des Finances Canada Le gouvernement du Canada

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