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Réponse d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/remuneration-compensation/services-paye-pay-services/centre-presse-media-centre/lettres-dm-dm-letters/lettres-letters/reponse-de-isde-response-from-ised-fra.html

30 mai 2018 ...Réponse d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada De Services publics et Approvisionnement Canada Monsieur Michael Wernick Greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet Bureau du Conseil privé Édifice Langevin 80, rue Wellington, bureau 332A Ottawa (Ontario)  K1A 0A3 Monsieur, Je vous remercie de votre lettre du 2 novembre 2017 au sujet

Innnovation, Sciences et Développement économique Canada - Paperwork Burden Reduction Initiative

http://reducingpaperburden.gc.ca/eic/site/pbri-iafp.nsf/courriel/MGRL-9VJJBH

15 janv. 2016 ...Innnovation, Sciences et Développement économique Canada Avis de confidentialité Tous les renseignements personnels créés, recueillis ou conservés par le Ministère sont protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu'on vous informera des fins auxquelles ces renseignements sont recueillis et de la façon dont vous pouvez

Télécom - Lettre du Conseil adressée à Susan Hart (Innovation, sciences et développement économique Canada) | CRTC

https://crtc.gc.ca/fra/archive/2017/lt171016a.htm

16 oct. 2017 ...Télécom Lettre du Conseil adressée à Susan Hart (Innovation, sciences et développement économique Canada) Ottawa, le 16 octobre 2017 Notre référence : 1011-NOC2017-0112 Par courriel   Madame Susan Hart Directrice générale Direction générale des programmes de services à large bande Innovation, sciences et développement économique Canada susan.hart2@canada.ca

Commerce et investissement culturels

https://www.canada.ca/fr/services/culture/commerce-investissement-culturels.html

12 sept. 2018 ...Commerce et investissement culturels Le gouvernement du Canada a mis en place une série de politiques et règlements pour appuyer l’acquisition et la préservation d’objets culturels et de médias qui profitent à tous les Canadiens. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr LinkedIn Facebook Innovation, Sciences et Développement économique Canada Patrimoine

Ministères responsables des thèmes de Canada.ca

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/communications-gouvernementales/specifications-contenu-architecture-information-canada/ministeres-responsables-themes.html

19 sept. 2018 ...Ministères responsables des thèmes de Canada.ca Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Navigation du document Précédent : Liste d'institutions de Canada.ca Table des matières Suivant : Sommaire des changements Thème Ministère responsable Argent et finances Innovation, Sciences et Développement économique Canada Canada et le monde Affaires étrangères

Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/parl_lpf_f_41214.html

...Rapports au Parlement par organisation fédérale Innovation, Sciences et Développement économique Canada (Anciennement : Industrie Canada)   Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada Rapport 3 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies

Compte de programme d'impôt sur le revenu des sociétés

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/inscrire-votre-entreprise/compte-programme-impot-revenu-societes.html

5 oct. 2018 ..., Sciences et Développement économique Canada. Lorsque vous constituez votre entreprise en société auprès de la Colombie-Britannique, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, de l'Ontario ou de la Saskatchewan, ou encore auprès d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada, votre entreprise recevra automatiquement un numéro d'entreprise

Inscription à l’ARC et aux programmes provinciaux et autres programmes fédéraux

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/inscrire-votre-entreprise/comment-sinscrire-programmes-provinciaux-autres-programmes-federaux.html

5 oct. 2018 ... selon les lois fédérales grâce à Innovation, Sciences et Développement économique Canada Les entreprises peuvent se constituer en société selon les lois fédérales. Une fois qu'Innovation, Sciences et Développement économique Canada aura approuvé la constitution en société d'une entreprise au niveau fédéral, celle-ci recevra un numéro d'entreprise

Bureau du surintendant des faillites Canada

https://www.canada.ca/fr/surintendant-faillites.html

18 juin 2018 ...Bureau du surintendant des faillites Canada Le Bureau du surintendant des faillites (BSF) fait partie d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada. Il s'acquitte de ses fonctions de réglementation, d'administration et de surveillance en toute indépendance du gouvernement du Canada. Le BSF veille à l'administration de la Loi sur la faillite

Financement et soutien à l'innovation

https://www.canada.ca/fr/services/science/innovation/financement.html

28 sept. 2018 ... Conseil national de recherches Canada Agence de promotion économique du Canada atlantique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario Agence du revenu du Canada Services publics et Approvisionnement Canada Innovation, Sciences et Développement économique Canada Recherches en sciences et en génie Canada Affaires mondiales Canada

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